Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 04 : Lait et produits de la laiterie ; œufs d'oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
- 176Lignes tarifaires
- 0 %–17,3 %Taux
Le chapitre 04 compte 176 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 10 positions.
Les taux vont de 0 % à 17,3 %, avec une moyenne de 6,4 % ; 4 lignes sont en franchise.
165 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
C’est la position 0406, fromages et caillebotte, qui est la plus subdivisée : 43 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 7,7 %, sur 4 lignes.
Le taux le plus élevé, 17,3 %, frappe la ligne 0409 00 00 (miel naturel).
0401 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 0401 10 10en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
- 0401 10 90D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %: autres
- 0401 20 11en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
- 0401 20 19N'excédant pas 3 %: autres
- 0401 20 91en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
- 0401 20 99D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais : excédant 3 %, autres
- 0401 40 10en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
- 0401 40 90D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais : autres
- 0401 50 11en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
- 0401 50 19N'excédant pas 21 %: autres
- 0401 50 31en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
- 0401 50 39Excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %: autres
- 0401 50 91en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l
- 0401 50 99D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %: excédant 45 %, autres
0402 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 0402 10 11en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
- 0402 10 19Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : autres
- 0402 10 91en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
- 0402 10 99En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides : autres
- 0402 21 11en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
- 0402 21 18D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 : autres
- 0402 21 91en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg
- 0402 21 99D'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %: autres
- 0402 29 11Laits spéciaux, dits «pour nourrissons», en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
- 0402 29 15en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
- 0402 29 19D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 : autres
- 0402 29 91en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
- 0402 29 99D'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %: autres
- 0402 91 10d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %
- 0402 91 30d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %
- 0402 91 51en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
- 0402 91 59D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %: autres
- 0402 91 91en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
- 0402 91 99D'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %: autres
- 0402 99 10d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %
- 0402 99 31en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
- 0402 99 39D'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 %: autres
- 0402 99 91en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
- 0402 99 99D'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %: autres
0403 Yoghourt ; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
- 0403 20 11n'excédant pas 3 %
- 0403 20 13excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
- 0403 20 19Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une : excédant 6 %
- 0403 20 31n'excédant pas 3 %
- 0403 20 33excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
- 0403 20 39Autres, d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 6 %
- 0403 20 41d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule
- 0403 20 49Additionnés de chocolat, épices, café ou extrait de café : autres
- 0403 20 51n'excédant pas 1,5 %
- 0403 20 53excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0403 20 59En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides : excédant 27 %
- 0403 20 91n'excédant pas 3 %
- 0403 20 93excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
- 0403 20 99Autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant : excédant 6 %
- 0403 90 11n'excédant pas 1,5 %
- 0403 90 13excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0403 90 19Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une : excédant 27 %
- 0403 90 31n'excédant pas 1,5 %
- 0403 90 33excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0403 90 39Autres, d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %
- 0403 90 51n'excédant pas 3 %
- 0403 90 53excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
- 0403 90 59Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une : excédant 6 %
- 0403 90 61n'excédant pas 3 %
- 0403 90 63excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
- 0403 90 69Autres, d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 6 %
- 0403 90 71n'excédant pas 1,5 %
- 0403 90 73excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0403 90 79En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides : excédant 27 %
- 0403 90 91n'excédant pas 3 %
- 0403 90 93excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
- 0403 90 99Autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant : excédant 6 %
0404 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants ; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs
- 0404 10 02n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 04excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 06N'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières : excédant 27 %
- 0404 10 12n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 14excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 16Excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %
- 0404 10 26n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 28excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 32N'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières : excédant 27 %
- 0404 10 34n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 36excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 38Excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %
- 0404 10 48n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 52excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 54N'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières : excédant 27 %
- 0404 10 56n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 58excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 62Excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %
- 0404 10 72n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 74excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 76N'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières : excédant 27 %
- 0404 10 78n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 82excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 84Excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %
- 0404 90 21n'excédant pas 1,5 %
- 0404 90 23excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 90 29Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une : excédant 27 %
- 0404 90 81n'excédant pas 1,5 %
- 0404 90 83excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 90 89Autres, d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %
0405 Beurre et autres matières grasses provenant du lait ; pâtes à tartiner laitières
- 0405 10 11en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
- 0405 10 19D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 : beurre naturel, autre
- 0405 10 30D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 : beurre recombiné
- 0405 10 50D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 : beurre de lactosérum
- 0405 10 90Beurre et autres matières grasses provenant du lait : beurre, autre
- 0405 20 10d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %
- 0405 20 30d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %
- 0405 20 90d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %
- 0405 90 10d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3 % et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5 %
- 0405 90 90Beurre et autres matières grasses provenant du lait : autres
0406 Fromages et caillebotte
- 0406 10 30Mozzarella, même dans un liquide
- 0406 10 50D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 : autres
- 0406 10 80Fromages frais : autres
- 0406 20 00Fromages râpés ou en poudre, de tous types
- 0406 30 10dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit «schabziger»), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 %
- 0406 30 31n'excédant pas 48 %
- 0406 30 39D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 : excédant 48 %
- 0406 30 90d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %
- 0406 40 10Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant : roquefort
- 0406 40 50Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant : gorgonzola
- 0406 40 90Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant : autres
- 0406 90 01destinés à la transformation
- 0406 90 13Fromages et caillebotte, autres fromages, autres, emmental
- 0406 90 15Fromages et caillebotte, autres fromages, autres, gruyère, sbrinz
- 0406 90 17Fromages et caillebotte, autres fromages, autres, bergkäse, appenzell
- 0406 90 18Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine
- 0406 90 21Fromages et caillebotte, autres fromages, autres, cheddar
- 0406 90 23Fromages et caillebotte, autres fromages, autres, edam
- 0406 90 25Fromages et caillebotte, autres fromages, autres, tilsit
- 0406 90 29Fromages et caillebotte, autres fromages, autres, kashkaval
- 0406 90 32Fromages et caillebotte, autres fromages, autres, feta
- 0406 90 35Fromages et caillebotte, autres fromages, autres, kefalotyri
- 0406 90 37Fromages et caillebotte, autres fromages, autres, finlandia
- 0406 90 39Fromages et caillebotte, autres fromages, autres, jarlsberg
- 0406 90 50Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre
- 0406 90 61Grana padano, parmigiano reggiano
- 0406 90 63N'excédant pas 47 %: fiore sardo, pecorino
- 0406 90 69N'excédant pas 47 %: autres
- 0406 90 73Excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %: provolone
- 0406 90 74Excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %: maasdam
- 0406 90 75Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano
- 0406 90 76Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø
- 0406 90 78Excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %: gouda
- 0406 90 79Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio
- 0406 90 81Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey
- 0406 90 82Excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %: camembert
- 0406 90 84Excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %: brie
- 0406 90 85Excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %: kefalograviera, kasseri
- 0406 90 86excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %
- 0406 90 89excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %
- 0406 90 92excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %
- 0406 90 93D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 : excédant 72 %
- 0406 90 99Fromages et caillebotte, autres fromages, autres
0407 Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits
- 0407 11 00de volailles de l'espèce Gallus domesticus
- 0407 19 11de dindes ou d'oies
- 0407 19 19De volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus : autres
- 0407 19 90Œufs fertilisés destinés à l’incubation : autres
- 0407 21 00de volailles de l'espèce Gallus domesticus
- 0407 29 10de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus
- 0407 29 90Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits : autres œufs frais, autres
- 0407 90 10Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits : autres, de volailles
- 0407 90 90Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits : autres
0408 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
- 0408 11 20impropres à des usages alimentaires
- 0408 11 80Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes : jaunes d'œufs, séchés, autres
- 0408 19 20impropres à des usages alimentaires
- 0408 19 81Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes : jaunes d'œufs, autres, liquides
- 0408 19 89autres, y compris congelés
- 0408 91 20impropres à des usages alimentaires
- 0408 91 80Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes : autres, séchés, autres
- 0408 99 20impropres à des usages alimentaires
- 0408 99 80Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes : autres
0409 Miel naturel
0410 Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
- 0410 10 10frais, réfrigérés ou congelés, autres que les farines et poudres
- 0410 10 91Insectes et autres produits comestibles d’origine animale : insectes, autres, farines et poudres
- 0410 10 99Insectes et autres produits comestibles d’origine animale : insectes, autres
- 0410 90 00Insectes et autres produits comestibles d’origine animale : autres