Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 09 : Café, thé, maté et épices
- 50Lignes tarifaires
- 0 %–12,5 %Taux
Le chapitre 09 compte 50 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 10 positions.
Les taux vont de 0 % à 12,5 %, avec une moyenne de 2,8 % ; 32 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 0910 (gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et…), avec 15 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 32 lignes.
Le taux le plus élevé, 12,5 %, frappe la ligne 0910 91 90 (mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre).
0901 Café, même torréfié ou décaféiné ; coques et pellicules de café ; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
- 0901 11 00Café, même torréfié ou décaféiné : café non torréfié, non décaféiné
- 0901 12 00Café, même torréfié ou décaféiné : café non torréfié, décaféiné
- 0901 21 00Café, même torréfié ou décaféiné : café torréfié, non décaféiné
- 0901 22 00Café, même torréfié ou décaféiné : café torréfié, décaféiné
- 0901 90 10Coques et pellicules de café
- 0901 90 90Succédanés du café contenant du café
0902 Thé, même aromatisé
- 0902 10 00Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
- 0902 20 00Thé vert (non fermenté) présenté autrement
- 0902 30 00Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg
- 0902 40 00Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement
0903 Maté
0904 Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés
0905 Vanille
0906 Cannelle et fleurs de cannelier
0907 Girofles (antofles, clous et griffes)
0908 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
- 0908 11 00non broyées ni pulvérisées
- 0908 12 00Noix muscades, macis, amomes et cardamomes : noix muscades, broyées ou pulvérisées
- 0908 21 00non broyés ni pulvérisés
- 0908 22 00Noix muscades, macis, amomes et cardamomes : macis, broyés ou pulvérisés
- 0908 31 00non broyés ni pulvérisés
- 0908 32 00Noix muscades, macis, amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés
0909 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi ; baies de genièvre
- 0909 21 00non broyées ni pulvérisées
- 0909 22 00Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre : graines de coriandre, broyées ou pulvérisées
- 0909 31 00non broyées ni pulvérisées
- 0909 32 00Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre : graines de cumin, broyées ou pulvérisées
- 0909 61 00non broyées ni pulvérisées
- 0909 62 00Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil : broyées ou pulvérisées
0910 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
- 0910 11 00non broyé ni pulvérisé
- 0910 12 00Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : gingembre, broyé ou pulvérisé
- 0910 20 10non broyé ni pulvérisé
- 0910 20 90Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : safran, broyé ou pulvérisé
- 0910 30 00Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : curcuma
- 0910 91 05Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre : curry
- 0910 91 10non broyés ni pulvérisés
- 0910 91 90Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre : autres, broyés ou pulvérisés
- 0910 99 10Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : autres épices, autres, graines de fenugrec
- 0910 99 31Serpolet (Thymus serpyllum L.)
- 0910 99 33Non broyé ni pulvérisé : autre
- 0910 99 39Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : autres épices, autres, thym, broyé ou pulvérisé
- 0910 99 50Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : autres épices, autres, feuilles de laurier
- 0910 99 91non broyées ni pulvérisées
- 0910 99 99Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier : autres épices, autres, broyées ou pulvérisées