Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 41 : Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs
- 71Lignes tarifaires
- 0 %–6,5 %Taux
Le chapitre 41 compte 71 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 11 positions.
Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 2,8 % ; 28 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 4104 (cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins), avec 18 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 28 lignes.
Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 4104 41 19 (cuirs et peaux entiers de bovins : autres).
4101 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus
- 4101 20 10Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids : frais
- 4101 20 30Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids : salés verts
- 4101 20 50séchés ou salés secs
- 4101 20 80Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids : autres
- 4101 50 10Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant : frais
- 4101 50 30Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant : salés verts
- 4101 50 50séchés ou salés secs
- 4101 50 90Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant : autres
- 4101 90 00autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs
4102 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c), du présent chapitre
4103 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b), ou 1, point c), du présent chapitre
4104 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés
- 4104 11 10Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
- 4104 11 51Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
- 4104 11 59De bovins (y compris les buffles) : autres
- 4104 11 90Pleine fleur, non refendue ; côtés fleur : autres, autres
- 4104 19 10Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
- 4104 19 51Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
- 4104 19 59De bovins (y compris les buffles) : autres
- 4104 19 90À l'état humide (y compris wet-blue) : autres, autres, autres
- 4104 41 11de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
- 4104 41 19Cuirs et peaux entiers de bovins : autres
- 4104 41 51Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
- 4104 41 59De bovins (y compris les buffles) : autres
- 4104 41 90Pleine fleur, non refendue ; côtés fleur : autres, autres
- 4104 49 11de vachettes des Indes («kips»), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
- 4104 49 19Cuirs et peaux entiers de bovins : autres
- 4104 49 51Cuirs et peaux entiers, d'une surface unitaire excédant 28 pieds carrés (2,6 m2)
- 4104 49 59De bovins (y compris les buffles) : autres
- 4104 49 90À l'état sec (en croûte) : autres, autres, autres
4105 Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées
4106 Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés
- 4106 21 00à l'état humide (y compris wet-blue)
- 4106 22 10de chèvres des Indes, à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
- 4106 22 90À l'état sec (en croûte) : autres
- 4106 31 00à l'état humide (y compris wet-blue)
- 4106 32 00à l'état sec (en croûte)
- 4106 40 10Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux : de reptiles, à prétannage végétal
- 4106 40 90Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux : de reptiles, autres
- 4106 91 00à l'état humide (y compris wet-blue)
- 4106 92 00à l'état sec (en croûte)
4107 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
- 4107 11 11Cuirs et peaux entiers de bovins : box-calf
- 4107 11 19Cuirs et peaux entiers de bovins : autres
- 4107 11 90Pleine fleur, non refendue : autres
- 4107 12 11Cuirs et peaux entiers de bovins : box-calf
- 4107 12 19Cuirs et peaux entiers de bovins : autres
- 4107 12 91de bovins (y compris les buffles)
- 4107 12 99Cuirs et peaux entiers : côtés fleur, autres, d'équidés
- 4107 19 10Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)
- 4107 19 90Cuirs et peaux entiers : autres, autres
- 4107 91 10Pleine fleur, non refendue : pour semelles
- 4107 91 90Pleine fleur, non refendue : autres
- 4107 92 10de bovins (y compris les buffles)
- 4107 92 90Autres, y compris les bandes : côtés fleur, d'équidés
- 4107 99 10de bovins (y compris les buffles)
- 4107 99 90Autres, y compris les bandes : autres, d'équidés
4112 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no 4114
4113 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du no 4114
- 4113 10 00Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs : de caprins
- 4113 20 00Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs : de porcins
- 4113 30 00Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs : de reptiles
- 4113 90 00Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs : autres