Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 47 : Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
- 24Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 47 compte 24 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 7 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
La position la plus détaillée est la 4706 (pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés), avec 6 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 24 lignes.
4701 Pâtes mécaniques de bois
4702 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
4703 Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre
4704 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre
4705 Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique
4706 Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques
- 4706 10 00Pâtes de linters de coton
- 4706 20 00Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)
- 4706 30 00Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton : autres, de bambou
- 4706 91 00Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton : autres, mécaniques
- 4706 92 00Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton : autres, chimiques
- 4706 93 00obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique
4707 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts)
- 4707 10 00Papiers ou cartons kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés
- 4707 20 00autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
- 4707 30 10vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires
- 4707 30 90Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte : autres
- 4707 90 10Autres, y compris les déchets et rebuts non triés : non triés
- 4707 90 90Autres, y compris les déchets et rebuts non triés : triés