Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 63 : Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons
- 79Lignes tarifaires
- 0 %–12 %Taux
Le chapitre 63 compte 79 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 10 positions.
Les taux vont de 0 % à 12 %, avec une moyenne de 9,9 % ; 2 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 6302 (linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine), avec 23 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 12 %, sur 52 lignes.
Le taux le plus élevé, 12 %, frappe la ligne 6301 20 10 (couvertures : en bonneterie).
6301 Couvertures
- 6301 10 00Couvertures, couvertures chauffantes électriques
- 6301 20 10Couvertures : en bonneterie
- 6301 20 90Couvertures : autres
- 6301 30 10Couvertures : en bonneterie
- 6301 30 90Couvertures : autres
- 6301 40 10Couvertures : en bonneterie
- 6301 40 90Couvertures : autres
- 6301 90 10Couvertures, autres couvertures, en bonneterie
- 6301 90 90Couvertures, autres couvertures, autres
6302 Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
- 6302 10 00Linge de lit en bonneterie
- 6302 21 00Autre linge de lit, imprimé : de coton
- 6302 22 10De fibres synthétiques ou artificielles : en nontissés
- 6302 22 90De fibres synthétiques ou artificielles : autre
- 6302 29 10de lin ou de ramie
- 6302 29 90Autre linge de lit, imprimé : d'autres matières textiles, autre
- 6302 31 00Autre linge de lit : de coton
- 6302 32 10De fibres synthétiques ou artificielles : en nontissés
- 6302 32 90De fibres synthétiques ou artificielles : autre
- 6302 39 20de lin ou de ramie
- 6302 39 90Autre linge de lit : d'autres matières textiles, autre
- 6302 40 00Linge de table en bonneterie
- 6302 51 00Autre linge de table : de coton
- 6302 53 10De fibres synthétiques ou artificielles : en nontissés
- 6302 53 90De fibres synthétiques ou artificielles : autre
- 6302 59 10Autre linge de table : d'autres matières textiles, de lin
- 6302 59 90Autre linge de table : d'autres matières textiles, autre
- 6302 60 00Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton
- 6302 91 00Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine : autre, de coton
- 6302 93 10De fibres synthétiques ou artificielles : en nontissés
- 6302 93 90De fibres synthétiques ou artificielles : autre
- 6302 99 10Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine : autre, d'autres matières textiles, de lin
- 6302 99 90Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine : autre, d'autres matières textiles, autre
6303 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ; cantonnières et tours de lit
- 6303 12 00Vitrages, rideaux et stores d'intérieur : en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6303 19 00Vitrages, rideaux et stores d'intérieur : en bonneterie, d'autres matières textiles
- 6303 91 00Vitrages, rideaux et stores d'intérieur : autres, de coton
- 6303 92 10Vitrages, rideaux et stores d'intérieur : autres, de fibres synthétiques, en nontissés
- 6303 92 90Vitrages, rideaux et stores d'intérieur : autres, de fibres synthétiques, autres
- 6303 99 10Vitrages, rideaux et stores d'intérieur : autres, d'autres matières textiles, en nontissés
- 6303 99 90Vitrages, rideaux et stores d'intérieur : autres, d'autres matières textiles, autres
6304 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404
- 6304 11 00Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux : couvre-lits, en bonneterie
- 6304 19 10Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux : couvre-lits, autres, de coton
- 6304 19 30de lin ou de ramie
- 6304 19 90Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux : couvre-lits, autres, d'autres matières textiles
- 6304 20 00Moustiquaires pour lits mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre
- 6304 91 00Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux : autres, en bonneterie
- 6304 92 00autres qu'en bonneterie, de coton
- 6304 93 00autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques
- 6304 99 00autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles
6305 Sacs et sachets d'emballage
- 6305 10 10De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303 : usagés
- 6305 10 90De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303 : autres
- 6305 20 00Sacs et sachets d'emballage : de coton
- 6305 32 11Obtenus à partir de lames ou formes similaires : en bonneterie
- 6305 32 19Obtenus à partir de lames ou formes similaires : autres
- 6305 32 90Contenants souples pour matières en vrac : autres
- 6305 33 10Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires : en bonneterie
- 6305 33 90Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires : autres
- 6305 39 00De matières textiles synthétiques ou artificielles : autres
- 6305 90 00Sacs et sachets d'emballage : d'autres matières textiles
6306 Bâches et stores d’extérieur ; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) ; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile ; articles de campement
- 6306 12 00Bâches et stores d'extérieur : de fibres synthétiques
- 6306 19 00Bâches et stores d'extérieur : d'autres matières textiles
- 6306 22 00Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles : de fibres synthétiques
- 6306 29 00Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles : d'autres matières textiles
- 6306 30 00Bâches et stores d’extérieur : voiles
- 6306 40 00Bâches et stores d’extérieur : matelas pneumatiques
- 6306 90 00Bâches et stores d’extérieur : autres
6307 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements
- 6307 10 10Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes : en bonneterie
- 6307 10 30Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes : en nontissés
- 6307 10 90Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes : autres
- 6307 20 00Ceintures et gilets de sauvetage
- 6307 90 10Autres articles confectionnés, y compris les patrons : autres, en bonneterie
- 6307 90 91Autres articles confectionnés, y compris les patrons : autres, en feutre
- 6307 90 92Draps à usage unique confectionnés en produits du no 5603, du type utilisé au cours d'interventions chirurgicales
- 6307 90 93Pièces faciales filtrantes (FFP) conformément à la norme EN149 ; autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d’appareils de protection respiratoire contre les particules
- 6307 90 95Autres articles confectionnés, y compris les patrons : autres, masques de protection, autres
- 6307 90 98Autres articles confectionnés, y compris les patrons : autres