Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 88 : Navigation aérienne ou spatiale
- 39Lignes tarifaires
- 0 %–7,7 %Taux
Le chapitre 88 compte 39 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 6 positions.
Les taux vont de 0 % à 7,7 %, avec une moyenne de 3,9 % ; 6 lignes sont en franchise.
C’est la position 8806, véhicules aériens sans pilote, qui est la plus subdivisée : 16 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 2,7 %, sur 13 lignes.
Le taux le plus élevé, 7,7 %, frappe la ligne 8802 20 00 (avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas…).
8801 Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
8802 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806 ; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
- 8802 11 00d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg
- 8802 12 00d'un poids à vide excédant 2000 kg
- 8802 20 00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg
- 8802 30 00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2000 kg mais n'excédant pas 15000 kg
- 8802 40 00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15000 kg
- 8802 60 11Véhicules spatiaux (y compris les satellites) : satellites de télécommunications
- 8802 60 19Véhicules spatiaux (y compris les satellites) : autres
- 8802 60 90Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8804 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes ; leurs parties et accessoires
8805 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens ; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires ; appareils au sol d'entraînement au vol ; leurs parties
8806 Véhicules aériens sans pilote
- 8806 10 10d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg
- 8806 10 90d'un poids à vide excédant 2000 kg
- 8806 21 10Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo
- 8806 21 90D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g : autres
- 8806 22 10Multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 852589 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo
- 8806 22 90D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais : autres
- 8806 23 00d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg
- 8806 24 00d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg
- 8806 29 10d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg
- 8806 29 20d'un poids à vide excédant 2000 kg
- 8806 91 00d’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g
- 8806 92 00d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg
- 8806 93 00d’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg
- 8806 94 00d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg
- 8806 99 10d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg
- 8806 99 20d'un poids à vide excédant 2000 kg
8807 Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806
- 8807 10 00Hélices et rotors, et leurs parties
- 8807 20 00Trains d’atterrissage et leur parties
- 8807 30 00autres parties d’avions, d’hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote
- 8807 90 10Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806 : autres, de cerfs-volants
- 8807 90 21de satellites de télécommunications
- 8807 90 29De véhicules spatiaux (y compris les satellites) : autres
- 8807 90 30de véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
- 8807 90 90Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806 : autres, autres