Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 94 : Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs ; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires ; constructions préfabriquées
- 93Lignes tarifaires
- 0 %–5,7 %Taux
Le chapitre 94 compte 93 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 6 positions.
Les taux vont de 0 % à 5,7 %, avec une moyenne de 2,5 % ; 28 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 9405 (luminaires et appareils d'éclairage), avec 32 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 28 lignes.
Le taux le plus élevé, 5,7 %, frappe la ligne 9405 91 10 (articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques).
9401 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties
- 9401 10 00Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
- 9401 20 00Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
- 9401 31 00Sièges pivotants, ajustables en hauteur : en bois
- 9401 39 00Sièges pivotants, ajustables en hauteur : autres
- 9401 41 00Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin : en bois
- 9401 49 00Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin : autres
- 9401 52 00Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières : en bambou
- 9401 53 00Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières : en rotin
- 9401 59 00Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières : autres
- 9401 61 00Autres sièges, avec bâti en bois : rembourrés
- 9401 69 00Autres sièges, avec bâti en bois : autres
- 9401 71 00Autres sièges, avec bâti en métal : rembourrés
- 9401 79 00Autres sièges, avec bâti en métal : autres
- 9401 80 00Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même : autres sièges
- 9401 91 10de sièges des types utilisés pour véhicules aériens
- 9401 91 90Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même : parties, en bois, autres
- 9401 99 10de sieges des types utilisés pour véhicules aériens
- 9401 99 20de sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
- 9401 99 80Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même : parties, autres, autres
9402 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple) ; fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation ; parties de ces articles
9403 Autres meubles et leurs parties
- 9403 10 51D'une hauteur n'excédant pas 80 cm : bureaux
- 9403 10 58D'une hauteur n'excédant pas 80 cm : autres
- 9403 10 91Armoires à portes, à volets ou à clapets
- 9403 10 93Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers
- 9403 10 98D'une hauteur excédant 80 cm : autres
- 9403 20 20Autres meubles en métal : lits
- 9403 20 80Autres meubles en métal : autres
- 9403 30 11D'une hauteur n'excédant pas 80 cm : bureaux
- 9403 30 19D'une hauteur n'excédant pas 80 cm : autres
- 9403 30 91Armoires, classeurs et fichiers
- 9403 30 99D'une hauteur excédant 80 cm : autres
- 9403 40 10Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines : éléments de cuisines
- 9403 40 90Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines : autres
- 9403 50 00Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
- 9403 60 10Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour
- 9403 60 30Meubles en bois des types utilisés dans les magasins
- 9403 60 90autres meubles en bois
- 9403 70 00Meubles en matières plastiques
- 9403 82 00Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier : en bambou
- 9403 83 00Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier : en rotin
- 9403 89 00Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier : autres
- 9403 91 00Autres meubles et leurs parties : parties, en bois
- 9403 99 10Autres meubles et leurs parties : parties, autres, en métal
- 9403 99 90Autres meubles et leurs parties : parties, autres, en autres matières
9404 Sommiers ; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
- 9404 10 00Sommiers : sommiers
- 9404 21 10En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques : en caoutchouc
- 9404 21 90En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques : en matières plastiques
- 9404 29 10Sommiers : matelas, en autres matières, à ressorts métalliques
- 9404 29 90Sommiers : matelas, en autres matières, autres
- 9404 30 00Sommiers : sacs de couchage
- 9404 40 10rembourrés de plumes ou de duvet
- 9404 40 90Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes : autres
- 9404 90 10rembourrés de plumes ou de duvet
- 9404 90 90Sommiers : autres, autres
9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs ; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
- 9405 11 40en matières plastiques ou en matières céramiques
- 9405 11 50Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources : en verre
- 9405 11 90Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources : en autres matières
- 9405 19 40en matières plastiques ou en matières céramiques
- 9405 19 50Lustres et autres luminaires électriques à suspendre : autres, en verre
- 9405 19 90Lustres et autres luminaires électriques à suspendre : autres, en autres matières
- 9405 21 40en matières plastiques ou en matières céramiques
- 9405 21 50Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources : en verre
- 9405 21 90Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources : en autres matières
- 9405 29 40en matières plastiques ou en matières céramiques
- 9405 29 50Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet : autres, en verre
- 9405 29 90Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet : autres, en autres matières
- 9405 31 00conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
- 9405 39 00Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres : autres
- 9405 41 10Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec : projecteurs
- 9405 41 31Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec : autres, en matières plastiques
- 9405 41 39Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec : autres, autres
- 9405 42 10Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec : projecteurs
- 9405 42 31Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec : autres, en matières plastiques
- 9405 42 39Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec : autres, autres
- 9405 49 10Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : autres, projecteurs
- 9405 49 40Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : autres, autres, en matières plastiques
- 9405 49 90Autres luminaires et appareils d'éclairage électriques : autres, autres, en autres matières
- 9405 50 00Luminaires et appareils d'éclairage non électriques
- 9405 61 20Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources : en matières plastiques
- 9405 61 80Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources : en autres matières
- 9405 69 20Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices : autres, en matières plastiques
- 9405 69 80Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices : autres, en autres matières
- 9405 91 10Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)
- 9405 91 90Luminaires et appareils d'éclairage : parties, en verre, autres
- 9405 92 00Luminaires et appareils d'éclairage : parties, en matières plastiques
- 9405 99 00Luminaires et appareils d'éclairage : parties, autres
9406 Constructions préfabriquées
- 9406 10 00Constructions préfabriquées, en bois
- 9406 20 00Unités de construction modulaires en acier
- 9406 90 10Constructions préfabriquées, autres, résidences mobiles
- 9406 90 31En fer ou en acier : serres
- 9406 90 38En fer ou en acier : autres
- 9406 90 90Constructions préfabriquées, autres, autres, en autres matières