Position · Chapitre 94
9403 : Autres meubles et leurs parties
12 sous-positions composent la position 9403, au chapitre 94 (meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires…).
Comparaison des droits de douane
Sous-positions 12
- 9403.10Meubles en métal des types utilisés dans les bureauxMeubles de bureau en métal
- 9403.20autres meubles en métalAutres meubles en métal
- 9403.30Meubles en bois des types utilisés dans les bureauxMeubles de bureau en bois
- 9403.40Meubles en bois des types utilisés dans les cuisinesMeubles de cuisine en bois
- 9403.50Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucherMeubles de chambre en bois
- 9403.60autres meubles en boisAutres meubles en bois
- 9403.70Meubles en matières plastiquesMeubles en plastique
- 9403.82Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier : en bambou
- 9403.83Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier : en rotin
- 9403.89Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier : autresMeubles en autres matières
- 9403.91Autres meubles et leurs parties : parties, en boisParties de meubles en bois
- 9403.99Autres meubles et leurs parties : parties, autresPièces de meubles (hors bois)
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 918 k $US918 k $US+56 M $US+934 M $US+> 2,4 Md $US
Exportations : 221
- Chine : 31,9 Md $US
- Viêt Nam : 10,3 Md $US
- Allemagne : 8 Md $US
- Italie : 7,6 Md $US
- Pologne : 6,8 Md $US
- Canada : 3 Md $US
- Mexique : 2,4 Md $US
- Turquie : 2,4 Md $US
- Malaisie : 2,4 Md $US
- États-Unis : 2,1 Md $US
- Lituanie : 2,1 Md $US
- Espagne : 1,8 Md $US
- France : 1,4 Md $US
- Inde : 1,4 Md $US
- Indonésie : 1,3 Md $US
- Suède : 1,3 Md $US
- Danemark : 1,2 Md $US
- Taïwan : 1,2 Md $US
- Royaume-Uni : 1,2 Md $US
- Tchéquie : 1,1 Md $US
- Autriche : 1 Md $US
- Pays-Bas : 934 M $US
- Portugal : 884 M $US
- Thaïlande : 805 M $US
- Roumanie : 781 M $US
- Brésil : 688 M $US
- Belgique : 571 M $US
- Slovaquie : 538 M $US
- Suisse : 505 M $US
- Ukraine : 468 M $US
- Hongrie : 382 M $US
- Cambodge : 366 M $US
- Serbie : 334 M $US
- Slovénie : 260 M $US
- Bulgarie : 259 M $US
- Philippines : 256 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 241 M $US
- Estonie : 235 M $US
- Lettonie : 226 M $US
- Corée du Sud : 225 M $US
- Finlande : 223 M $US
- Égypte : 218 M $US
- Israël : 192 M $US
- Émirats arabes unis : 156 M $US
- Russie : 150 M $US
- Japon : 144 M $US
- Grèce : 142 M $US
- Croatie : 137 M $US
- Singapour : 119 M $US
- Afrique du Sud : 114 M $US
- Colombie : 108 M $US
- Biélorussie : 106 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 106 M $US
- Irlande : 93 M $US
- Australie : 56 M $US
- Bahreïn : 48 M $US
- Salvador : 42 M $US
- Norvège : 42 M $US
- Moldavie : 37 M $US
- Albanie : 35 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 44 M $US44 M $US+212 M $US+1 Md $US+> 2,6 Md $US
Importations : 224
- États-Unis : 28,7 Md $US
- Allemagne : 7,9 Md $US
- France : 6,1 Md $US
- Royaume-Uni : 5,4 Md $US
- Pays-Bas : 3,5 Md $US
- Canada : 3,3 Md $US
- Japon : 2,6 Md $US
- Suisse : 2,4 Md $US
- Australie : 2,1 Md $US
- Espagne : 2 Md $US
- Pologne : 1,8 Md $US
- Belgique : 1,8 Md $US
- Autriche : 1,7 Md $US
- Italie : 1,6 Md $US
- Arabie saoudite : 1,4 Md $US
- Émirats arabes unis : 1,4 Md $US
- Suède : 1,2 Md $US
- Malaisie : 1,2 Md $US
- Corée du Sud : 1,2 Md $US
- Mexique : 1,2 Md $US
- Danemark : 1,1 Md $US
- Norvège : 1,1 Md $US
- Tchéquie : 1 Md $US
- Thaïlande : 916 M $US
- Roumanie : 802 M $US
- Irak : 733 M $US
- Singapour : 730 M $US
- Philippines : 723 M $US
- Chine : 639 M $US
- Viêt Nam : 629 M $US
- Irlande : 575 M $US
- Portugal : 571 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 538 M $US
- Taïwan : 535 M $US
- Israël : 530 M $US
- Russie : 523 M $US
- Hongrie : 520 M $US
- Slovaquie : 496 M $US
- Indonésie : 480 M $US
- Inde : 468 M $US
- Grèce : 434 M $US
- Finlande : 401 M $US
- Croatie : 376 M $US
- Kazakhstan : 337 M $US
- Bulgarie : 297 M $US
- Nouvelle-Zélande : 296 M $US
- Turquie : 281 M $US
- Chili : 276 M $US
- Slovénie : 273 M $US
- Koweït : 255 M $US
- Nigeria : 254 M $US
- Maroc : 246 M $US
- Lituanie : 233 M $US
- Qatar : 227 M $US
- Libye : 224 M $US
- Ghana : 212 M $US
- Serbie : 187 M $US
- Luxembourg : 179 M $US
- Afrique du Sud : 175 M $US
- République dominicaine : 163 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 31,9 Md $US | 30,8 % | |
| 2 | 10,3 Md $US | 10 % | |
| 3 | 8 Md $US | 7,7 % | |
| 4 | 7,6 Md $US | 7,4 % | |
| 5 | 6,8 Md $US | 6,5 % | |
| 6 | 3 Md $US | 2,9 % | |
| 7 | 2,4 Md $US | 2,3 % | |
| 8 | 2,4 Md $US | 2,3 % | |
| 9 | 2,4 Md $US | 2,3 % | |
| 10 | 2,1 Md $US | 2,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 28,7 Md $US | 27,7 % | |
| 2 | 7,9 Md $US | 7,7 % | |
| 3 | 6,1 Md $US | 5,9 % | |
| 4 | 5,4 Md $US | 5,2 % | |
| 5 | 3,5 Md $US | 3,4 % | |
| 6 | 3,3 Md $US | 3,2 % | |
| 7 | 2,6 Md $US | 2,6 % | |
| 8 | 2,4 Md $US | 2,3 % | |
| 9 | 2,1 Md $US | 2,1 % | |
| 10 | 2 Md $US | 2 % |
La position 9403 se répartit en 24 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 5,6 %. 16 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise la position 9403 en 29 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 5,6 % (moyenne 1 %). 21 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 9403 compte 25 lignes tarifaires et le droit général est nul.
La position 9403 se répartit en 34 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers va de 0 % à 4 %. 17 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 9403 en 55 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 9,5 % (moyenne 4,6 %). 27 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 9403 compte 25 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 35 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 9403 se répartit en 13 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC est de 16,2 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 9403 en 56 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 18 % à 35 % (moyenne 22,3 %).
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 9403 compte 12 lignes tarifaires et le droit ad valorem est de 6 %.
La position 9403 se répartit en 61 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 9403 en 15 lignes tarifaires ; le taux appliqué est nul.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 9403 compte 20 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est nul.
La position 9403 se répartit en 56 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 9403 en 12 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 9403 compte 23 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 9403 se répartit en 24 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF va de 5 % à 15 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 9403 en 13 lignes tarifaires ; le droit d’importation va de 10 % à 20 % (moyenne 18,5 %).
Le commerce mondial des marchandises de la position 9403 a atteint 103,5 Md $US en 2024, en hausse de 4,3 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 30,8 % du total, devant le Viêt Nam.
Le premier importateur a été les États-Unis (28,7 Md $US).
La France a occupé le 13e rang des 221 pays exportateurs, avec 1,4 Md $US.
La France a importé pour 6,1 Md $US.
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des chapitres 39, 40 ou 63;
b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (no 7009);
c) les articles du chapitre 71;
d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) et les coffres-forts du no 8303;
e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du no 8418; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du no 8452;
f) les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties du chapitre 85;
g) les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des nos 8518 (no 8518), 8519 ou 8521 (no 8522) ou des nos 8525 à 8528 (no 8529);
h) les articles du no 8714;
ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du no 9018 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (no 9018);
k) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);
l) les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 9503), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n° 9504, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 9505);
m) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 9620).
2. Les articles (autres que les parties) visés aux nos 9401 à 9403 doivent être conçus pour se poser sur le sol.
Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres:
a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires;
b) les sièges et lits.
3.
A) Ne sont pas considérés comme parties des articles visés aux nos 9401 à 9403, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées aux chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.
B) Présentés isolément, les articles visés au no 9404 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des nos 9401 à 9403.
4. On considère comme «constructions préfabriquées», au sens du no 9406, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires.
Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de construction modulaires en acier, qui sont normalement de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard, mais qui sont en grande partie ou entièrement pré-équipées. Ces unités de construction modulaires sont généralement conçues pour être assemblées ensemble afin de constituer des constructions permanentes.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres meubles et leurs parties » ?
Ces marchandises relèvent de la position 9403 du Système harmonisé (chapitre 94), dans la section XX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres meubles et leurs parties » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9403 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5,6 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres meubles et leurs parties » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9403 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5,6 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres meubles et leurs parties » ?
La Chine, avec 31,9 Md $US en 2024 (30,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1,4 Md $US (1,4 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 221 pays exportateurs.