Sous-position · Chapitre 16 · Position 1605
1605.40 : Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques : autres crustacés
Libellé officiel autres crustacés
1605.40 est une sous-position à six chiffres de la position 1605, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés, chapitre 16.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 1605 40 00 autres crustacés 20 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- Uniquement pour
- 1605 40 00 30 Freshwater crayfish cooked with dill, frozen
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Royaume-Uni
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 1605 40 00 40 Crayfish tails of the species Procambarus clarkii, cooked, for processing
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2720/23
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 9
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1548/17
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y172 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance des îles Féroé, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y173 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Groenland, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle de la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
- Uniquement pour
- 1605 40 00 20 Norway lobsters (Nephrops norvegicus)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Cameroun, Cambodge, Comores, Trinité-et-Tobago, Saint-Vincent-et-les Grenadines
- Acte juridique
- Regulation 1005/08
- Contrôle à l’importationContrôle de la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
- Uniquement pour
- 1605 40 00 20 Norway lobsters (Nephrops norvegicus)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Cambodge, Cameroun, Comores, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Trinité-et-Tobago
- En vigueur
- jusqu’au 9 janvier 2027
- Acte juridique
- Regulation 1005/08
- Documents
- Y927 Les marchandises déclarées ne relèvent pas du règlement (CE) n° 1005/2008 du Conseil
- Contrôle à l’importationContrôle de la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
- Uniquement pour
- 1605 40 00 70 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Cameroun, Cambodge, Comores, Trinité-et-Tobago, Saint-Vincent-et-les Grenadines
- Acte juridique
- Regulation 1005/08
- Contrôle à l’importationContrôle de la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
- Uniquement pour
- 1605 40 00 70 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- Cambodge, Cameroun, Comores, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Trinité-et-Tobago
- En vigueur
- jusqu’au 9 janvier 2027
- Acte juridique
- Regulation 1005/08
- Documents
- Y927 Les marchandises déclarées ne relèvent pas du règlement (CE) n° 1005/2008 du Conseil
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 20 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| accord UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | 7 % |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 16 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 19,8 M € | 75,8 % | -39,2 % |
 Turquie | 3,5 M € | 13,2 % | -9,8 % |
 Égypte | 1,7 M € | 6,6 % | +91,3 % |
 Royaume-Uni | 1,1 M € | 4,1 % | -5,1 % |
 Norvège | 17 k € | 0,1 % | -68,7 % |
 Madagascar | 15 k € | 0,1 % | -78,5 % |
 Biélorussie | 15 k € | 0,1 % | -78,6 % |
 Cuba | 11 k € | 0 % | -21,5 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 116,6 k $US116,6 k $US+1,2 M $US+6,6 M $US+> ; 23,2 M $US
Exportations : 78
- Chine : 120,4 M $US
- Égypte : 35,3 M $US
- Chili : 23,2 M $US
- Pays-Bas : 18,8 M $US
- Espagne : 11,5 M $US
- Taïwan : 10,6 M $US
- Danemark : 8,2 M $US
- Turquie : 6,6 M $US
- Japon : 5,5 M $US
- Indonésie : 5,3 M $US
- Viêt Nam : 4,2 M $US
- Canada : 3,6 M $US
- France : 3,6 M $US
- Colombie : 2,6 M $US
- Belgique : 2,5 M $US
- États-Unis : 2,3 M $US
- Allemagne : 2,3 M $US
- Royaume-Uni : 2 M $US
- Inde : 1,2 M $US
- Suède : 933,6 k $US
- Italie : 820,5 k $US
- Portugal : 742,6 k $US
- Norvège : 729,4 k $US
- Bulgarie : 641,2 k $US
- Irlande : 465,9 k $US
- Équateur : 425,2 k $US
- Émirats arabes unis : 376,8 k $US
- Koweït : 325,3 k $US
- Biélorussie : 244,4 k $US
- Thaïlande : 239,4 k $US
- Corée du Sud : 225,5 k $US
- Argentine : 198,5 k $US
- Ghana : 195,8 k $US
- Pérou : 174,4 k $US
- Philippines : 172,3 k $US
- Singapour : 163,4 k $US
- Slovénie : 116,6 k $US
- Luxembourg : 113,7 k $US
- Nigeria : 101,5 k $US
- Madagascar : 101,3 k $US
- Lettonie : 97,8 k $US
- Autriche : 76,7 k $US
- Malaisie : 75,4 k $US
- Maroc : 73,4 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 65,2 k $US
- Roumanie : 54,7 k $US
- Lituanie : 47,9 k $US
- Côte d’Ivoire : 38,5 k $US
- Cameroun : 35,4 k $US
- Estonie : 32,9 k $US
- Groenland : 28,6 k $US
- Myanmar (Birmanie) : 27,4 k $US
- Guinée : 18,4 k $US
- Cuba : 15,1 k $US
- Suisse : 13,5 k $US
- Grèce : 13 k $US
- Nouvelle-Zélande : 12,9 k $US
- Pologne : 12,9 k $US
- Russie : 12,9 k $US
- Australie : 9,1 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 35 k $US35 k $US+678,3 k $US+3 M $US+> ; 12,9 M $US
Importations : 125
- États-Unis : 144,6 M $US
- Allemagne : 16,2 M $US
- Pays-Bas : 14,3 M $US
- Suède : 12,9 M $US
- Danemark : 11,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 10,8 M $US
- Royaume-Uni : 9,3 M $US
- Belgique : 5,8 M $US
- France : 5,2 M $US
- Espagne : 3,9 M $US
- Malaisie : 3,8 M $US
- Japon : 3,3 M $US
- Norvège : 3 M $US
- Russie : 2,8 M $US
- Taïwan : 2,2 M $US
- Autriche : 1,9 M $US
- Australie : 1,8 M $US
- Ukraine : 1,7 M $US
- Kazakhstan : 1,7 M $US
- Canada : 1,4 M $US
- Italie : 1,3 M $US
- Finlande : 1,3 M $US
- Irlande : 1,1 M $US
- Qatar : 1,1 M $US
- Viêt Nam : 1 M $US
- Corée du Sud : 970 k $US
- Singapour : 966,9 k $US
- Estonie : 774,2 k $US
- Pologne : 706,8 k $US
- Grèce : 678,7 k $US
- Nouvelle-Zélande : 678,3 k $US
- Lituanie : 673,4 k $US
- Slovénie : 638,9 k $US
- Chine : 630,9 k $US
- Thaïlande : 615 k $US
- Luxembourg : 550,2 k $US
- Indonésie : 526,2 k $US
- Roumanie : 501,9 k $US
- Portugal : 481,2 k $US
- Suisse : 465,4 k $US
- Émirats arabes unis : 440,7 k $US
- Bulgarie : 409,3 k $US
- Mexique : 360,8 k $US
- Maurice : 334,6 k $US
- Koweït : 234,2 k $US
- Arabie saoudite : 193,9 k $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 177,2 k $US
- Tchéquie : 175,4 k $US
- Croatie : 171,1 k $US
- Lettonie : 153,1 k $US
- Israël : 142,5 k $US
- Cambodge : 126,2 k $US
- Colombie : 116,8 k $US
- Serbie : 95,3 k $US
- Hongrie : 75,9 k $US
- Maroc : 70,6 k $US
- Chypre : 62,8 k $US
- Costa Rica : 54,7 k $US
- Moldavie : 51,3 k $US
- Malte : 46 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 120,4 M $US | 43,3 % |
| 2 | Égypte | 35,3 M $US | 12,7 % |
| 3 |  Chili | 23,2 M $US | 8,3 % |
| 4 |  Pays-Bas | 18,8 M $US | 6,8 % |
| 5 |  Espagne | 11,5 M $US | 4,2 % |
| 6 |  Taïwan | 10,6 M $US | 3,8 % |
| 7 |  Danemark | 8,2 M $US | 2,9 % |
| 8 | Turquie | 6,6 M $US | 2,4 % |
| 9 |  Japon | 5,5 M $US | 2 % |
| 10 |  Indonésie | 5,3 M $US | 1,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  États-Unis | 144,6 M $US | 52 % |
| 2 |  Allemagne | 16,2 M $US | 5,8 % |
| 3 | Pays-Bas | 14,3 M $US | 5,2 % |
| 4 |  Suède | 12,9 M $US | 4,6 % |
| 5 | Danemark | 11,7 M $US | 4,2 % |
| 6 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 10,8 M $US | 3,9 % |
| 7 | Royaume-Uni | 9,3 M $US | 3,4 % |
| 8 |  Belgique | 5,8 M $US | 2,1 % |
| 9 |  France | 5,2 M $US | 1,9 % |
| 10 | Espagne | 3,9 M $US | 1,4 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 2
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Règles d’origine · Applicable à partir du :
CELEX 22026D0498 · Source : eur-lex.europa.eu
La sous-position 1605.40 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 20 %.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 1605.40 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 54 %.
Les marchandises originaires de 147 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 20 % ; 133 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 26,2 M € de marchandises de la sous-position 1605.40 (−33 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 9,37 € le kilo ; la Chine en a fourni 76 %, devant la Turquie.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 277,9 M $US en 2024, en hausse de 6,7 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 43,3 % du total, devant l’Égypte.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 1605.40 du Système harmonisé (position 1605), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « crustacés, mollusques et autres invertébrés… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 1605.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 20 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « crustacés, mollusques et autres invertébrés… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1605.40 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 54 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « crustacés, mollusques et autres invertébrés… » ?
La Chine, avec 120,4 M $US en 2024 (43,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 3,6 M $US (1,3 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 78 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour la sous-position 1605.40 ?
133 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 20 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 1605.40 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (76 %), la Turquie (13 %) et l’Égypte (7 %), pour des importations totales de 26,2 M €.