Sous-position · Chapitre 20 · Position 2003

2003.90

2003.90 : Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement: autres

Libellé officiel autres

2003.90 est une sous-position à six chiffres de la position 2003, champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à…, chapitre 20.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane 14,4 % – 18,4 % droit des pays tiers · sur 2 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 5
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2003 90 autres:
  2. 2003 90 10 Truffes 14,4 %—
  3. 2003 90 90 autres 18,4 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 5

  • Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 1227/25
    Documents
    • Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
  • Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 1227/25
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 5

  • Contrôle à l’importationMise en libre pratique (restriction - denrées alimentaires et d’aliments pour animaux)
    S’applique aux marchandises originaires de
    Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine du Nord, Moldavie, Monténégro, Royaume-Uni et 5 autres
    Acte juridique
    Regulation 0256/24
    Documents
    • C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
    • Y854 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission.
    • Y855 Exemption des restrictions à l’importation en vertu de l’article 1, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2020/1158 de la Commission (accident de Tchernobyl).
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
    S’applique aux marchandises originaires de
    Corée du Nord
    Acte juridique
    Regulation 2062/17
    Documents
    • Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
    • Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 2 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
    Acte juridique
    Regulation 2306/21
    Documents
    • C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
    • Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0692/14
    Documents
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—14,4 % – 18,4 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
accord UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Algérie Algérie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Islande Islande Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Kenya Kenya Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Norvège Norvège Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–TunisieContingent Tunisie Exemption
accord UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption
accord UE–Suisse Suisse Exemption
accord UE–Liechtenstein Liechtenstein Exemption
accord UE–Tunisie Tunisie Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu

10,9 % – 14,9 %
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay 12,6 % – 16,7 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois9,6 M €+10,7 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation2,03 € par kg
Taux préférentiel22 %
janv. 2024: 600 k €févr. 2024: 971 k €mars 2024: 333 k €avr. 2024: 801 k €mai 2024: 759 k €juin 2024: 358 k €juil. 2024: 704 k €août 2024: 838 k €sept. 2024: 522 k €oct. 2024: 730 k €nov. 2024: 693 k €déc. 2024: 777 k €janv. 2025: 1,1 M €févr. 2025: 653 k €mars 2025: 1,1 M €avr. 2025: 395 k €mai 2025: 659 k €juin 2025: 644 k €juil. 2025: 651 k €août 2025: 770 k €sept. 2025: 1,1 M €oct. 2025: 479 k €nov. 2025: 601 k €déc. 2025: 1,1 M €janv. 2026: 1,2 M €févr. 2026: 687 k €mars 2026: 723 k €avr. 2026: 626 k €mai 2026: 542 k €juin 2026: 845 k €juil. 2026: 926 k €août 2026: 818 k € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
Chine 6,5 M € 68,1 % +6,1 %
Serbie 1,6 M € 16,3 % +35,3 %
Royaume-Uni 404 k € 4,2 % -0,6 %
Taïwan 215 k € 2,3 % +50,7 %
Australie 208 k € 2,2 % +123,4 %
R.A.S. chinoise de Hong Kong 118 k € 1,2 % —
Turquie 90 k € 0,9 % +76,3 %
Mexique 60 k € 0,6 % -26,6 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

2003.90 · 345 M $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 118 k $US118 k $US+938 k $US+5 M $US+> 20 M $US

Exportations: 93
  1. Chine: 179 M $US
  2. Italie: 56 M $US
  3. Espagne: 20 M $US
  4. Pologne: 16 M $US
  5. Pays-Bas: 11 M $US
  6. France: 10 M $US
  7. Australie: 8 M $US
  8. Allemagne: 6 M $US
  9. Mexique: 5 M $US
  10. Viêt Nam: 4 M $US
  11. Croatie: 3 M $US
  12. Bulgarie: 2 M $US
  13. Royaume-Uni: 2 M $US
  14. Thaïlande: 2 M $US
  15. Roumanie: 2 M $US
  16. Serbie: 2 M $US
  17. Singapour: 2 M $US
  18. Malaisie: 1 M $US
  19. Hongrie: 1 M $US
  20. États-Unis: 1 M $US
  21. Autriche: 952 k $US
  22. Japon: 938 k $US
  23. Indonésie: 828 k $US
  24. Taïwan: 680 k $US
  25. Belgique: 658 k $US
  26. Grèce: 599 k $US
  27. Slovénie: 557 k $US
  28. Portugal: 447 k $US
  29. Turquie: 419 k $US
  30. Lituanie: 389 k $US
  31. Syrie: 354 k $US
  32. Bosnie-Herzégovine: 313 k $US
  33. Afrique du Sud: 291 k $US
  34. Costa Rica: 238 k $US
  35. Lettonie: 225 k $US
  36. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 215 k $US
  37. Suisse: 205 k $US
  38. Tchéquie: 204 k $US
  39. Estonie: 179 k $US
  40. Danemark: 141 k $US
  41. Russie: 131 k $US
  42. Maroc: 128 k $US
  43. Chili: 118 k $US
  44. Ukraine: 104 k $US
  45. Corée du Sud: 83 k $US
  46. Émirats arabes unis: 70 k $US
  47. Macédoine du Nord: 62 k $US
  48. Kazakhstan: 61 k $US
  49. Biélorussie: 61 k $US
  50. Philippines: 60 k $US
  51. Finlande: 55 k $US
  52. Inde: 52 k $US
  53. Slovaquie: 47 k $US
  54. Liban: 43 k $US
  55. Suède: 39 k $US
  56. Israël: 38 k $US
  57. Albanie: 31 k $US
  58. Irlande: 29 k $US
  59. Jordanie: 28 k $US
  60. Égypte: 24 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 179 M $US 52 %
2 Italie 56 M $US 16,3 %
3 Espagne 20 M $US 5,9 %
4 Pologne 16 M $US 4,7 %
5 Pays-Bas 11 M $US 3,1 %
6 France 10 M $US 2,9 %
7 Australie 8 M $US 2,2 %
8 Allemagne 6 M $US 1,8 %
9 Mexique 5 M $US 1,3 %
10 Viêt Nam 4 M $US 1,2 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Russie 49 M $US 14,2 %
2 Japon 41 M $US 12 %
3 États-Unis 29 M $US 8,5 %
4 France 22 M $US 6,4 %
5 Biélorussie 22 M $US 6,4 %
6 Allemagne 21 M $US 6,2 %
7 Corée du Sud 13 M $US 3,8 %
8 R.A.S. chinoise de Hong Kong 11 M $US 3,2 %
9 Royaume-Uni 8 M $US 2,4 %
10 Pays-Bas 7 M $US 2 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 8

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N342327 U.S. CBP 25 septembre 2024 · 2003.90.80.90

    The tariff classification of plant-based products from China

  • N318702 U.S. CBP 27 avril 2021 · 2003.90.80.90

    The tariff classification of prepared mushrooms from Thailand

  • N286869 U.S. CBP 23 juin 2017 · 2003.90.80.90

    The tariff classification of prepared mushrooms from China

  • 600015597 HMRC 1 mai 2026 – 30 avril 2029 · 2003 90 90 00

    Preserved oyster mushrooms Ingredients: oyster mushroom, water, salt, garlic, acetic acid, bay leaves, black pepper, cloves, dill Packaging: 580ml glass jar

  • 600015598 HMRC 1 mai 2026 – 30 avril 2029 · 2003 90 90 00

    Preserved nameko mushrooms Ingredients: nameko mushroom, water, salt, garlic, acetic acid, bay leaves, black pepper, cloves, dill Packaging: 580ml glass jar

  • 600015599 HMRC 1 mai 2026 – 30 avril 2029 · 2003 90 90 00

    Preserved assorted nameko,shiitake and oyster mushrooms Ingredients: nameko, shiitake and oyster mushrooms, water, salt, garlic, acetic acid, bay leaves, black pepper, cloves, dill Packaging: 580ml glass jar

  • 600015600 HMRC 1 mai 2026 – 30 avril 2029 · 2003 90 90 00

    Preserved shiitake mushrooms Ingredients: shiitake mushroom, water, salt, garlic, acetic acid, bay leaves, black pepper, cloves, dill Packaging: 580ml glass jar

  • 600015601 HMRC 1 mai 2026 – 30 avril 2029 · 2003 90 90 00

    Preserved nameko mushrooms Ingredients: nameko mushroom, water, salt, garlic, acetic acid, bay leaves, black pepper, cloves, dill Packaging: 580ml glass jar

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

  1. GB Sanctions

    Update to Import and Export Sanctions on Gold, Precious Metals, Diamonds and Luxury Goods from Syria – 22 April 2026

    Trade Tariff news 5806 · Source: trade-tariff.service.gov.uk

Évolutions réglementaires →

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2003.90 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 14,4 % à 18,4 %.

La sous-position 2003.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 39 %.

Les marchandises originaires de 151 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 14,4 % – 18,4 % ; 135 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.

Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 9,6 M € de marchandises de la sous-position 2003.90 (+11 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 2,03 € le kilo ; la Chine en a fourni 68 %, devant la Serbie.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 345 M $US en 2024, en baisse de 37,2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 52 % du total, devant l’Italie.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « champignons et truffes, préparés ou conservés autrement » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2003.90 du Système harmonisé (position 2003), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « champignons et truffes, préparés ou conservés… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2003.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 14,4 % à 18,4 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « champignons et truffes, préparés ou conservés… » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2003.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 39 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « champignons et truffes, préparés ou conservés… » ?

La Chine, avec 179 M $US en 2024 (52 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 10 M $US (2,9 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 93 pays exportateurs.

Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour la sous-position 2003.90 ?

135 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 14,4 % – 18,4 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.

Un droit antidumping s’applique-t-il à la sous-position 2003.90 ?

L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 2003.90 ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (68 %), la Serbie (16 %) et le Royaume-Uni (4 %), pour des importations totales de 9,6 M €.

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