Sous-position · Chapitre 29 · Position 2905

2905.39

2905.39 : Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés : diols, autres

Autres diols

Libellé officiel autres

La sous-position SH 2905.39 – autres diols – relève de la position 2905, au chapitre 29.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane Exemption – 5,5 % droit des pays tiers · sur 5 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 5 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 2
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 2905 39 autres:
  2. 2905 39 20 Butane-1,3-diol Exemption—
  3. Butane-1,4-diol:
  4. 2905 39 26 Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol (1,4-butanédiol) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse 5,5 %—
  5. 2905 39 28 autres 5,5 %—
  6. 2905 39 30 2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol Exemption—
  7. 2905 39 95 autres 5,5 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 17

  • Droit antidumpingDroit antidumping définitif 113,7 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    Chine
    Acte juridique
    Regulation 1373/26
    Lignes tarifaires
    sur 2 des 5 lignes
    Taux individuels par société (6)
    SociétéTaux
    Xinjiang Markor Chemical Industry Co., Ltd. 88AL105,6 %
    Wanhua Chemical (Sichuan) Co., Ltd 88AM113,7 %
    Shandong Yuanli Science and Technology Co., Ltd. 88AP107,5 %
    Inner Mongolia Dongjing Biological Green Technology Co., Ltd. 88AQ107,5 %
    Henan Kaixiang Fine Chemical Co., Ltd. 88AR107,5 %
    Xinjiang Blue Ridge Tunhe Energy Co., Ltd. 88AS107,5 %
  • Droit antidumpingDroit antidumping définitif 52,4 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    Arabie saoudite
    Acte juridique
    Regulation 1373/26
    Lignes tarifaires
    sur 2 des 5 lignes
    Taux individuels par société (1)
    SociétéTaux
    International Diol Company 88AN52,4 %
  • Droit antidumpingDroit antidumping définitif 142,5 %
    S’applique aux marchandises originaires de
    États-Unis
    Acte juridique
    Regulation 1373/26
    Lignes tarifaires
    sur 2 des 5 lignes
    Taux individuels par société (1)
    SociétéTaux
    Lyondell Chemical Company 88AO135,7 %
  • Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 2658/87
    Documents
    • C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2905 39 95 15 2,5-Dimethylhexane-2,5-diol (CAS RN 110-03-2) with a purity by weight of 98 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2905 39 95 25 Pinacol (CAS RN 76-09-5) with a purity by weight of 98 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2905 39 95 30 2,4,7,9-Tetramethyl-4,7-decanediol (CAS RN 17913-76-7)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2905 39 95 35 Propane-1,3-diol (CAS RN 504-63-2) with a purity by weight of 99 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2905 39 95 40 Decane-1,10-diol|(CAS RN 112-47-0)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2905 39 95 45 2,5,7,10,11,14-hexaoxa-1,6-distibabicyclo[4.4.4]tetradecane (CAS RN 29736-75-2) with a purity by weight of 99 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2905 39 95 50 2-Methyl-2-propylpropane-1,3-diol (CAS RN 78-26-2)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2905 39 95 60 Dodecane-1,12-diol (CAS RN 5675-51-4)
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2905 39 95 70 2-methylpropane-1,3-diol (CAS RN 2163-42-0) with a purity by weight of 98 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
    Uniquement pour
    2905 39 95 80 Pentane-1,5-diol (CAS RN 111-29-5) with a purity by weight of 97 % or more
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays sauf Biélorussie, Russie
    Acte juridique
    Regulation 2605/25
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 5 lignes
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 3

  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Biélorussie, Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
    Documents
    • Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
    • Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
    • L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
    • Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Russie
    En vigueur
    jusqu’au 31 décembre 2027
    Acte juridique
    Regulation 0833/14
    Documents
    • L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
    • Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
    • L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
    • Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—Exemption – 5,5 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
EEE - Espace Economique Européen Islande, Liechtenstein, Norvège Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
union douanière UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Suisse Suisse Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Algérie Algérie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Îles Féroé Îles Féroé Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Kenya Kenya Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–Syrie Syrie Exemption
accord UE–Tunisie Tunisie Exemption
union douanière UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–États-Unis États-Unis Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie et 4 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu

2 %
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay 4,4 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois249,7 M €-15,2 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation1,64 € par kg
Taux préférentiel15 %
janv. 2024 : 29,1 M €févr. 2024 : 26,5 M €mars 2024 : 22,2 M €avr. 2024 : 26,1 M €mai 2024 : 28,9 M €juin 2024 : 26,4 M €juil. 2024 : 27,5 M €août 2024 : 18,7 M €sept. 2024 : 22,8 M €oct. 2024 : 21,4 M €nov. 2024 : 22,9 M €déc. 2024 : 20,9 M €janv. 2025 : 19,5 M €févr. 2025 : 23,4 M €mars 2025 : 26 M €avr. 2025 : 30,7 M €mai 2025 : 26,8 M €juin 2025 : 27,5 M €juil. 2025 : 30,6 M €août 2025 : 22,1 M €sept. 2025 : 22,7 M €oct. 2025 : 23,4 M €nov. 2025 : 19,6 M €déc. 2025 : 16,2 M €janv. 2026 : 22,7 M €févr. 2026 : 22,1 M €mars 2026 : 15,1 M €avr. 2026 : 21,2 M €mai 2026 : 22,8 M €juin 2026 : 22,7 M €juil. 2026 : 21,5 M €août 2026 : 19,8 M € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
Chine 75,9 M € 30,4 % -4 %
États-Unis 71,2 M € 28,5 % -25,8 %
Taïwan 32,2 M € 12,9 % +251 %
Corée du Sud 27,5 M € 11 % -1,4 %
Arabie saoudite 17,7 M € 7,1 % -66,1 %
Japon 6,8 M € 2,7 % -2,7 %
Royaume-Uni 6,2 M € 2,5 % -0,5 %
Inde 5,5 M € 2,2 % +5,4 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

2905.39 · 2 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 156 k $US156 k $US+12 M $US+77 M $US+> ; 310 M $US

Exportations : 77
  1. Chine : 448 M $US
  2. États-Unis : 361 M $US
  3. Allemagne : 310 M $US
  4. Taïwan : 223 M $US
  5. Corée du Sud : 168 M $US
  6. Pays-Bas : 138 M $US
  7. Japon : 89 M $US
  8. Suède : 77 M $US
  9. Belgique : 74 M $US
  10. Arabie saoudite : 61 M $US
  11. Inde : 46 M $US
  12. Brésil : 33 M $US
  13. France : 22 M $US
  14. Espagne : 18 M $US
  15. Italie : 14 M $US
  16. Suisse : 14 M $US
  17. Thaïlande : 13 M $US
  18. Royaume-Uni : 13 M $US
  19. Pologne : 12 M $US
  20. Malaisie : 10 M $US
  21. Mexique : 9 M $US
  22. Singapour : 6 M $US
  23. Émirats arabes unis : 2 M $US
  24. Autriche : 2 M $US
  25. Grèce : 897 k $US
  26. Canada : 892 k $US
  27. Turquie : 881 k $US
  28. Luxembourg : 731 k $US
  29. Israël : 632 k $US
  30. Indonésie : 588 k $US
  31. Tchéquie : 459 k $US
  32. Irlande : 365 k $US
  33. Slovaquie : 296 k $US
  34. R.A.S. chinoise de Hong Kong : 289 k $US
  35. Afrique du Sud : 192 k $US
  36. Australie : 186 k $US
  37. Norvège : 179 k $US
  38. Colombie : 156 k $US
  39. Danemark : 147 k $US
  40. Finlande : 145 k $US
  41. Roumanie : 122 k $US
  42. Slovénie : 102 k $US
  43. Lettonie : 101 k $US
  44. Lituanie : 101 k $US
  45. Kenya : 94 k $US
  46. Bulgarie : 84 k $US
  47. Nouvelle-Zélande : 80 k $US
  48. Kazakhstan : 77 k $US
  49. Bosnie-Herzégovine : 53 k $US
  50. Koweït : 48 k $US
  51. Guatemala : 44 k $US
  52. Serbie : 41 k $US
  53. Seychelles : 40 k $US
  54. Portugal : 37 k $US
  55. Estonie : 30 k $US
  56. Russie : 25 k $US
  57. Hongrie : 25 k $US
  58. Albanie : 21 k $US
  59. Croatie : 15 k $US
  60. Tunisie : 13 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 448 M $US 20,6 %
2 États-Unis 361 M $US 16,6 %
3 Allemagne 310 M $US 14,3 %
4 Taïwan 223 M $US 10,3 %
5 Corée du Sud 168 M $US 7,7 %
6 Pays-Bas 138 M $US 6,4 %
7 Japon 89 M $US 4,1 %
8 Suède 77 M $US 3,6 %
9 Belgique 74 M $US 3,4 %
10 Arabie saoudite 61 M $US 2,8 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 223 M $US 10,3 %
2 Corée du Sud 208 M $US 9,6 %
3 Allemagne 202 M $US 9,3 %
4 Italie 194 M $US 8,9 %
5 Viêt Nam 187 M $US 8,6 %
6 Pays-Bas 134 M $US 6,2 %
7 Japon 96 M $US 4,4 %
8 Taïwan 95 M $US 4,4 %
9 Inde 88 M $US 4 %
10 États-Unis 85 M $US 3,9 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 1

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N272854 U.S. CBP 11 mars 2016 · 2905.39.90.00

    The tariff classification of Divinyl Glycol (CAS Number 1069-23-4) from China.

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

  1. US Modification tarifaire

    Guidance and Procedures for Implementing Tariff Adjustments for Specialty Pharmaceuticals and Associated Pharmaceutical Ingredients and Technical Corrections to the Harmonized Tariff Schedule of the United States for Duties Imposed Under Proclamation 11020

    FR Doc. 2026-19498 · 91 FR 60360 · Source : federalregister.gov

  2. US Contrôles à l’importation et à l’exportation

    Notice of Action : Brazil's Acts, Policies, and Practices Related to Digital Trade and Electronic Payment Services ; Unfair, Preferential Tariffs ; Anti-Corruption Enforcement ; Intellectual Property Protection ; Ethanol Market Access ; and Illegal Deforestation

    FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov

  3. EU Antidumping · Applicable à partir du :

    Commission Implementing Regulation (EU) 2026/1373 of 22 June 2026 imposing a definitive anti-dumping duty and definitively collecting the provisional duty imposed on imports of 1,4-Butanediol originating in the People’s Republic of China, the Kingdom of Saudi Arabia and the United States of America

    CELEX 32026R1373 · Source : eur-lex.europa.eu

  4. US Modification tarifaire

    Notice of Determination and Request for Comments Concerning Action Pursuant to Section 301 : Brazil's Acts, Policies, and Practices Related to Digital Trade and Electronic Payment Services ; Unfair, Preferential Tariffs ; Anti-Corruption Enforcement ; Intellectual Property Protection ; Ethanol Market Access ; and Illegal Deforestation

    FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov

  5. GB Modification tarifaire

    Update to Autonomous Suspension Coverage. Stop Press – 20 February 2026

    Trade Tariff news 4816 · Source : trade-tariff.service.gov.uk

  6. EU Antidumping · Applicable à partir du :

    Commission Implementing Regulation (EU) 2026/270 of 4 February 2026 imposing provisional anti-dumping duties on imports of 1,4-Butanediol originating in the People’s Republic of China, the Kingdom of Saudi Arabia and the United States of America

    CELEX 32026R0270 · Source : eur-lex.europa.eu

  7. GB Autre

    Update to MFN Rates added to End-of-Year Commodity Codes – 6 January 2026

    Trade Tariff news 3859 · Source : trade-tariff.service.gov.uk

Évolutions réglementaires →

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2905.39 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 5,5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.

La sous-position 2905.39 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 5,5 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.

Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de Exemption – 5,5 %.

Dans l’UE, un droit antidumping de 113,7 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Chine.

Dans l’UE, un droit antidumping de 52,4 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires d’Arabie saoudite.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 249,7 M € de marchandises de la sous-position 2905.39 (−15 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 1,64 € le kilo ; la Chine en a fourni 30 %, devant les États-Unis.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 2 Md $US en 2024, en baisse de 9,6 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 20,6 % du total, devant les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 2905.39 du Système harmonisé (position 2905), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « alcools acycliques et leurs dérivés halogénés… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2905.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « alcools acycliques et leurs dérivés halogénés… » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2905.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « alcools acycliques et leurs dérivés halogénés… » ?

La Chine, avec 448 M $US en 2024 (20,6 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 22 M $US (1 % du total mondial) et occupe le 13e rang sur 77 pays exportateurs.

Un droit antidumping s’applique-t-il à « autres diols » ?

L’UE applique un droit antidumping de 113,7 % aux marchandises originaires de Chine. L’UE applique un droit antidumping de 52,4 % aux marchandises originaires d’Arabie saoudite. L’UE applique un droit antidumping de 142,5 % aux marchandises originaires des États-Unis. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres diols » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (30 %), les États-Unis (29 %) et Taïwan (13 %), pour des importations totales de 249,7 M €.

Télécharger en CSV Suivre les modifications (RSS)