Sous-position · Chapitre 84 · Position 8471
8471.90 : Machines automatiques de traitement de l'information : autres
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La sous-position SH 8471.90 – lecteurs et autres matériels informatiques – relève de la position 8471, au chapitre 84.
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Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8471 90 00 autres Exemptionp/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 9
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y970 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VI, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L153 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 11 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 23 avril 2031
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- Y683 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 decies).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 317,3 M € | 37 % | -3 % |
 États-Unis | 146,5 M € | 17,1 % | +0,8 % |
 Viêt Nam | 94,8 M € | 11,1 % | +45,8 % |
 Royaume-Uni | 60,3 M € | 7 % | +28,3 % |
 Japon | 37,6 M € | 4,4 % | -6,2 % |
 Taïwan | 33,9 M € | 4 % | -14,4 % |
 Mexique | 33,2 M € | 3,9 % | -19,4 % |
 Indonésie | 27,7 M € | 3,2 % | -32,1 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 121,9 k $US121,9 k $US+5,9 M $US+76 M $US+> ; 356,6 M $US
Exportations : 184
- Chine : 1,2 Md $US
- Allemagne : 1 Md $US
- États-Unis : 960,6 M $US
- Pays-Bas : 594,4 M $US
- Mexique : 359,6 M $US
- Viêt Nam : 356,6 M $US
- Taïwan : 279,3 M $US
- Japon : 247 M $US
- Royaume-Uni : 207,8 M $US
- Irlande : 188,7 M $US
- Indonésie : 179,5 M $US
- France : 159,1 M $US
- Pologne : 149,5 M $US
- Singapour : 146,1 M $US
- Slovaquie : 132,8 M $US
- Malaisie : 127,7 M $US
- Italie : 124,8 M $US
- Thaïlande : 81,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 76 M $US
- Corée du Sud : 67,6 M $US
- Espagne : 63,7 M $US
- Suède : 62,9 M $US
- Canada : 57 M $US
- Philippines : 56,9 M $US
- Israël : 55,6 M $US
- Autriche : 52 M $US
- Australie : 47,1 M $US
- Belgique : 45,5 M $US
- Tchéquie : 44 M $US
- Danemark : 44 M $US
- Hongrie : 35,8 M $US
- Suisse : 34,6 M $US
- Afrique du Sud : 18,4 M $US
- Inde : 16,8 M $US
- Finlande : 16,5 M $US
- Norvège : 15,8 M $US
- Nouvelle-Zélande : 14,9 M $US
- Kazakhstan : 11,3 M $US
- Turquie : 10,6 M $US
- Roumanie : 9,9 M $US
- Lettonie : 9,1 M $US
- Bulgarie : 8,9 M $US
- Lituanie : 7,2 M $US
- Portugal : 7,2 M $US
- Cambodge : 6,6 M $US
- Brésil : 5,9 M $US
- Slovénie : 5,7 M $US
- Émirats arabes unis : 5,6 M $US
- République dominicaine : 4,7 M $US
- Luxembourg : 3,9 M $US
- Serbie : 2,9 M $US
- Grèce : 2,7 M $US
- Russie : 2,6 M $US
- Chypre : 2,6 M $US
- Croatie : 2,5 M $US
- Estonie : 2,4 M $US
- Sri Lanka : 2 M $US
- Malte : 2 M $US
- Panama : 1,4 M $US
- Ouzbékistan : 1,3 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 2,1 M $US2,1 M $US+16,1 M $US+97 M $US+> ; 286,3 M $US
Importations : 218
- États-Unis : 819 M $US
- Allemagne : 713,2 M $US
- Pays-Bas : 376,5 M $US
- Chine : 339,5 M $US
- Australie : 318,8 M $US
- Canada : 318,4 M $US
- Royaume-Uni : 286,3 M $US
- Espagne : 265,2 M $US
- Singapour : 253,9 M $US
- Thaïlande : 227,2 M $US
- Japon : 218,6 M $US
- France : 217,1 M $US
- Brésil : 168,7 M $US
- Italie : 165,4 M $US
- Suisse : 130,5 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 117,1 M $US
- Danemark : 114,1 M $US
- Émirats arabes unis : 110,4 M $US
- Pologne : 110,2 M $US
- Malaisie : 100,9 M $US
- Corée du Sud : 97 M $US
- Inde : 97 M $US
- Indonésie : 96,5 M $US
- Mexique : 93,7 M $US
- Slovaquie : 88,6 M $US
- Tchéquie : 84,1 M $US
- Viêt Nam : 84,1 M $US
- Belgique : 83,8 M $US
- Autriche : 83,3 M $US
- Taïwan : 75 M $US
- Irlande : 72,4 M $US
- Suède : 65,9 M $US
- Turquie : 58,9 M $US
- Norvège : 56,6 M $US
- Russie : 53,3 M $US
- Arabie saoudite : 49,1 M $US
- Roumanie : 47,8 M $US
- Philippines : 45,5 M $US
- Israël : 39 M $US
- Finlande : 36,1 M $US
- Nouvelle-Zélande : 35,6 M $US
- Kazakhstan : 33,1 M $US
- Hongrie : 31,6 M $US
- Afrique du Sud : 30,1 M $US
- Nigeria : 27,5 M $US
- Grèce : 26,7 M $US
- Portugal : 26,6 M $US
- Chili : 25,3 M $US
- Colombie : 20,5 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 18,1 M $US
- Serbie : 17,9 M $US
- Guatemala : 17,1 M $US
- Argentine : 17 M $US
- Maroc : 16,3 M $US
- Ouzbékistan : 16,1 M $US
- Koweït : 14,7 M $US
- Égypte : 14,1 M $US
- Slovénie : 13,8 M $US
- Luxembourg : 13,1 M $US
- Costa Rica : 12,9 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 1,2 Md $US | 16,5 % |
| 2 |  Allemagne | 1 Md $US | 13,4 % |
| 3 | États-Unis | 960,6 M $US | 12,8 % |
| 4 |  Pays-Bas | 594,4 M $US | 7,9 % |
| 5 | Mexique | 359,6 M $US | 4,8 % |
| 6 | Viêt Nam | 356,6 M $US | 4,8 % |
| 7 | Taïwan | 279,3 M $US | 3,7 % |
| 8 | Japon | 247 M $US | 3,3 % |
| 9 | Royaume-Uni | 207,8 M $US | 2,8 % |
| 10 |  Irlande | 188,7 M $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 819 M $US | 10,9 % |
| 2 | Allemagne | 713,2 M $US | 9,5 % |
| 3 | Pays-Bas | 376,5 M $US | 5 % |
| 4 | Chine | 339,5 M $US | 4,5 % |
| 5 |  Australie | 318,8 M $US | 4,3 % |
| 6 |  Canada | 318,4 M $US | 4,2 % |
| 7 | Royaume-Uni | 286,3 M $US | 3,8 % |
| 8 |  Espagne | 265,2 M $US | 3,5 % |
| 9 |  Singapour | 253,9 M $US | 3,4 % |
| 10 |  Thaïlande | 227,2 M $US | 3 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 0 %droit médian
- 94pays en franchise (NPF)
- 30 %le plus élevé : Algérie, Bermudes, Kiribati
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 2,5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 0 % | 2023 | |
 Argentine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 0 % | 2023 | |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
| Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 0 % | 2022 | |
 Bahreïn | 0 % | 2023 | |
 Bangladesh | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 0 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 0 % | 2022 | |
 Biélorussie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 5 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
 Brésil | 11 % | 2 % – 16 % | 2023 · HS 2017 |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 7 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 0 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 0 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 0 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2012 |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 0 % | 2023 | |
| Indonésie | 1,3 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 25 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 0 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 5 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 0 % | 2023 | |
 Montserrat | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 7,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 0 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
 Nigeria | 5 % | 2023 | |
 Norvège | 0 % | 2023 | |
 Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 0 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 3 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 0,7 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
 Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 0 % | 2023 | |
 Polynésie française | 10 % | 2023 | |
 Qatar | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 0 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
 Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 0 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
| Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Turquie | 0 % | 2023 | |
 Tuvalu | 9 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 11 % | 2 % – 16 % | 2023 · HS 2017 |
| Viêt Nam | 0,8 % | 0 % – 3 % | 2023 |
 Wallis-et-Futuna | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 0 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 7529 Data processing equipment, n.e.s.
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens d’équipement · BEC 612020
- Produit CPC 2.1
- 45269 Other input or output peripheral devices45289 Other units of automatic data processing machines
- Activité CITI Rév. 4
- 2620 Fabrication d’ordinateurs et de matériel périphérique
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8471.90 | modifié |
| 2012 | 8471.90 | modifié |
| 2007 | 8471.90 | modifié |
| 2002 | 8471.90 | modifié |
| 1996 | 8471.90 | modifié |
| 1992 | 8471.99 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 3
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N304629 U.S. CBP
The tariff classification of a magnetic card reader from China
- 600012555 HMRC
An R6304 model Brik which is a hardware chassis that contains three R6304 model Rubrik nodes. The R6304 model Rubrik node is a commodity Intel-based computer with a 1U form factor with each of the nodes having a solid-state flash drive (SSD) and three hard disk drives (HDD). It is an advanced data…
- 600012079 HMRC
The rack server is a computer server which is used for Data Processing where they execute calculations, run applications and process large volumes of data. It is designed to be mounted within a server rack and are equipped with powerful processors. It has a two-socket entry-level server. Built…
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff : measure changes on 103 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-09-21 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Modification tarifaire
Update to VATZ Coverage – 8 September 2026
Trade Tariff news 8315 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Iran (Sanctions) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/983 · Source : legislation.gov.uk
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1395 · Source : eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0506 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8471.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 8471.90 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est nul.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8471.90 dans l’UE ont atteint 857,1 M € (−0 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 37 %, devant les États-Unis.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 7,5 Md $US (−17,5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (1,2 Md $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « machines automatiques de traitement de l'information : autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8471.90 du Système harmonisé (position 8471), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « machines automatiques de traitement de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8471.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « machines automatiques de traitement de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8471.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « machines automatiques de traitement de… » ?
La Chine, avec 1,2 Md $US en 2024 (16,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 159,1 M $US (2,1 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 184 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « lecteurs et autres matériels informatiques » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (37 %), les États-Unis (17 %) et le Viêt Nam (11 %), pour des importations totales de 857,1 M €.