Sous-position · Chapitre 84 · Position 8483

8483.90 : Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties

Pignons, roues dentées, pièces de transmission

La sous-position SH 8483.90 – pignons, roues dentées, pièces de transmission – relève de la position 8483, au chapitre 84.

Importation vers Pays d’origine

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane 2,7 % – 5,7 % droit des pays tiers · sur 3 lignes nationales varie selon le pays d’origine

Droits additionnels et redevances 7 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 4

TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %

Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →

8483 90 Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties:
8483 90 20 Parties de paliers pour roulements de tous genres 5,7 %—
autres:
8483 90 81 coulés ou moulés en fonte, fer ou acier 2,7 %—
8483 90 89 autres 2,7 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 13

Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 1517/18
Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
Uniquement pour
8483 90 20 90 Other

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 2658/87
Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Lignes tarifaires
sur 1 des 3 lignes
Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
Uniquement pour
8483 90 81 90 Other

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 2658/87
Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Lignes tarifaires
sur 1 des 3 lignes
Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
Uniquement pour
8483 90 89 20 Sprocket for continuous variable valve timing to optimize the process of filling the cylinders of an internal combustion engine with: -case, -rotor, -at least 4 screws, -spring, -of an external diameter of 80 mm or more but not exceeding 95 mm, -of a thickness of 25 mm or more but not more than 35 mm, for use in the manufacture of engines of motor vehicles

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25
Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Lignes tarifaires
sur 1 des 3 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
8483 90 89 30 Forged steel sprockets with external toothing, whether or not with internal splines in a diametral pitch standard, with: -a diameter of 400 mm or more, but not more than 630 mm, -7 teeth or more, but not more than 15 teeth, -a tooth core hardness of 28 HRC or more, but not more than 45 HRC, -a tooth surface hardness of 50 HRC or more, but not more than 60 HRC, -whether or not, a spline hardness of 30 HRC or more, but not more than 45 HRC, -an effective carburized case depth of 4 mm or more, but not more than 5 mm

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 3 lignes
Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption

Uniquement pour
8483 90 89 40 Steel alloy gear wheels with straight teeth and involute profile, with: -external and/or internal toothing in a diametral pitch standard, -a diameter of 35 mm or more, but not more than 600 mm, -13 teeth or more, but not more than 80 teeth, -a tooth core hardness of 28 HRC or more, but not more than 45 HRC, -a tooth surface hardness of 50 HRC or more, but not more than 65 HRC, -an effective carburized case depth of 1,00 mm or more, but not more than 3,1 mm, -a spline hardness of 27 HRC or more, but not more than 62 HRC, -whether or not in combination with a shaft with a spline hardness of 27 HRC or more, but not more than 62 HRC

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 2605/25

Lignes tarifaires
sur 1 des 3 lignes
Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
Uniquement pour
8483 90 89 90 Other

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 2658/87
Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Lignes tarifaires
sur 1 des 3 lignes
Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption

Uniquement pour
8483 90 20 10 For use in civil aircraft

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 1549/06

Lignes tarifaires
sur 1 des 3 lignes
Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption

Uniquement pour
8483 90 81 10 For use in civil aircraft

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 1549/06

Lignes tarifaires
sur 1 des 3 lignes
Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption

Uniquement pour
8483 90 89 10 For use in civil aircraft

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 1549/06

Lignes tarifaires
sur 1 des 3 lignes
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
jusqu’au 31 octobre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 2108/26
Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 5

Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation

S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 0285/18
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 2062/17
Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Biélorussie, Ukraine

Acte juridique
Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Russie

En vigueur
jusqu’au 23 avril 2031

Acte juridique
Regulation 0833/14
Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- Y683 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 decies).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L129 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 sexies du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0263/22
Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Taux préférentiels par pays

Accord ou régime	Pays	Taux
droit des pays tiers (hors accord)	—	2,7 % – 5,7 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)	Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie	Exemption
CARIFORUM	Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago	Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)	Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna	Exemption
SPG - Régime général	Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autres Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu	Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)	Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka	Exemption
Amérique centrale	Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador	Exemption
Mercosur	Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay	Exemption
SADC EPA	Botswana, Eswatini, Namibie	Exemption
EEE - Espace Economique Européen	Islande, Liechtenstein, Norvège	Exemption
États d’Afrique orientale et australe	Maurice, Seychelles, Zimbabwe	Exemption
union douanière UE–Andorre	Andorre	Exemption
accord UE–Albanie	Albanie	Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine	Bosnie-Herzégovine	Exemption
accord UE–Canada	Canada	Exemption
accord UE–Suisse	Suisse	Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire	Côte d’Ivoire	Exemption
accord UE–Chili	Chili	Exemption
accord UE–Cameroun	Cameroun	Exemption
accord UE–Colombie	Colombie	Exemption
accord UE–Algérie	Algérie	Exemption
accord UE–Équateur	Équateur	Exemption
accord UE–Égypte	Égypte	Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part.	Sahara occidental	Exemption
accord UE–Fidji	Fidji	Exemption
accord UE–Îles Féroé	Îles Féroé	Exemption
accord UE–Royaume-Uni	Royaume-Uni	Exemption
accord UE–Géorgie	Géorgie	Exemption
accord UE–Ghana	Ghana	Exemption
accord UE–Israël	Israël	Exemption
accord UE–Jordanie	Jordanie	Exemption
accord UE–Japon	Japon	Exemption
accord UE–Corée du Sud	Corée du Sud	Exemption
accord UE–Liban	Liban	Exemption
accord UE–Maroc	Maroc	Exemption
accord UE–Moldavie	Moldavie	Exemption
accord UE–Monténégro	Monténégro	Exemption
accord UE–Macédoine du Nord	Macédoine du Nord	Exemption
accord UE–Mexique	Mexique	Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande	Nouvelle-Zélande	Exemption
accord UE–Pérou	Pérou	Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée	Papouasie-Nouvelle-Guinée	Exemption
accord UE–Territoires palestiniens	Territoires palestiniens	Exemption
accord UE–Serbie	Serbie	Exemption
accord UE–Singapour	Singapour	Exemption
union douanière UE–Saint-Marin	Saint-Marin	Exemption
accord UE–Tunisie	Tunisie	Exemption
union douanière UE–Turquie	Turquie	Exemption
accord UE–Ukraine	Ukraine	Exemption
accord UE–États-Unis	États-Unis	Exemption
accord UE–Viêt Nam	Viêt Nam	Exemption
accord UE–Samoa	Samoa	Exemption
accord UE–Kosovo	Kosovo	Exemption
accord UE–Afrique du Sud	Afrique du Sud	Exemption

UE : importations mensuelles

12 derniers mois2,2 Md €+9,1 % · 12 mois précédents

Prix moyen à l’importation6,73 € par kg

Taux préférentiel18 %18 % des importations au taux préférentiel

Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

Pays	Valeur	Part	Variation
Chine	870,2 M €	40,1 %	+16,5 %
États-Unis	314,9 M €	14,5 %	+5,1 %
Inde	239,5 M €	11 %	+9,1 %
Suisse	127,9 M €	5,9 %	-1,3 %
Turquie	115,7 M €	5,3 %	+6,9 %
Japon	81 M €	3,7 %	+0,5 %
Corée du Sud	61 M €	2,8 %	-28,8 %
Royaume-Uni	55,8 M €	2,6 %	+7,5 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Turquie Exemption – 5,7 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 2,1 %

États-Unis 2,5 % – 5,5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 3,8 %

Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires

Commerce mondial en 2024

8483.90 · 15 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 122 k $US122 k $US+4 M $US+156 M $US+> 516 M $US

Exportations: 194

Allemagne: 3 Md $US
Chine: 3 Md $US
États-Unis: 2 Md $US
Japon: 914 M $US
Italie: 855 M $US
France: 516 M $US
Inde: 413 M $US
Corée du Sud: 363 M $US
Mexique: 352 M $US
Canada: 323 M $US
Pologne: 322 M $US
Taïwan: 287 M $US
Autriche: 269 M $US
Suisse: 241 M $US
Slovaquie: 200 M $US
Tchéquie: 194 M $US
Royaume-Uni: 184 M $US
Belgique: 178 M $US
Espagne: 166 M $US
Roumanie: 156 M $US
Pays-Bas: 140 M $US
Turquie: 135 M $US
Hongrie: 130 M $US
Suède: 116 M $US
Thaïlande: 110 M $US
Viêt Nam: 84 M $US
Singapour: 81 M $US
Brésil: 72 M $US
Finlande: 71 M $US
Danemark: 62 M $US
Slovénie: 61 M $US
Indonésie: 53 M $US
Malaisie: 38 M $US
Afrique du Sud: 36 M $US
Australie: 33 M $US
Norvège: 29 M $US
Philippines: 18 M $US
Russie: 15 M $US
Serbie: 14 M $US
Bulgarie: 12 M $US
Croatie: 11 M $US
Koweït: 9 M $US
Bosnie-Herzégovine: 8 M $US
Kazakhstan: 8 M $US
Portugal: 7 M $US
Ukraine: 7 M $US
R.A.S. chinoise de Hong Kong: 6 M $US
Égypte: 4 M $US
Pérou: 4 M $US
Lituanie: 4 M $US
Israël: 4 M $US
Luxembourg: 4 M $US
Nouvelle-Zélande: 4 M $US
Irlande: 3 M $US
Émirats arabes unis: 3 M $US
Argentine: 3 M $US
Grèce: 2 M $US
Arabie saoudite: 2 M $US
Colombie: 2 M $US
Lettonie: 2 M $US

Principaux exportateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Allemagne	3 Md $US	20,7 %
2	Chine	3 Md $US	18,9 %
3	États-Unis	2 Md $US	11,5 %
4	Japon	914 M $US	6,1 %
5	Italie	855 M $US	5,7 %
6	France	516 M $US	3,4 %
7	Inde	413 M $US	2,7 %
8	Corée du Sud	363 M $US	2,4 %
9	Mexique	352 M $US	2,3 %
10	Canada	323 M $US	2,1 %

Principaux importateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	États-Unis	3 Md $US	16,9 %
2	Allemagne	2 Md $US	10,6 %
3	Chine	1 Md $US	9,3 %
4	Canada	676 M $US	4,5 %
5	Mexique	633 M $US	4,2 %
6	Pologne	534 M $US	3,5 %
7	Inde	430 M $US	2,9 %
8	Italie	415 M $US	2,8 %
9	Royaume-Uni	405 M $US	2,7 %
10	France	400 M $US	2,7 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 25

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

N362846 U.S. CBP 30 juillet 2026 · 8483.90.30.00

The tariff classification of anti-friction sleeves from China
N360242 U.S. CBP 24 avril 2026 · 8483.90.50.80

The tariff classification of an output carrier assembly from Mexico and a gear from Canada
N360085 U.S. CBP 20 avril 2026 · 8483.90.50.80

The tariff classification of a worm wheel from Mexico
N359979 U.S. CBP 17 avril 2026 · 8483.90.80.40

The tariff classification of a yoke from South Korea
N357169 U.S. CBP 14 janvier 2026 · 8483.90.80.10

The tariff classification of parts of a CV Joint Assembly from South Korea
N355513 U.S. CBP 13 novembre 2025 · 8483.90.50.80

The tariff classification of gear units from Japan
600016099 HMRC 22 octobre 2026 – 21 octobre 2029 · 8483 90 89 90

A flexible disc pack, imported separately for incorporation into a traction-motor flexible drive coupling used on a locomotive. The disc pack consists of multiple thin sheets of non-cast stainless steel layered together. It transfers torque from the traction motor through the flexible drive…
600016732 HMRC 8 septembre 2026 – 7 septembre 2029 · 8483 90 89 90

Brackets or plates as they are sometimes called, are parts which contribute to the full assembly of a pulley bearing. These parts are made from JIS SPHC steel plate. These are the plates or brackets on which the bearing is mounted and secured on to in the vehicle. They have specific holes and…
600015869 HMRC 25 août 2026 – 24 août 2029 · 8483 90 89 90

Brackets or plates as they are sometimes called, are parts which contribute to the full assembly of a pulley bearing. These parts are made from JIS SPHC steel plate. These are the plates or brackets on which the bearing is mounted and secured on to in the vehicle. They have specific holes and…
600011791 HMRC 19 novembre 2024 – 18 novembre 2027 · 8483 90 89 90

A Torsional Viscous Vibration Damper which consists of an inertia ring freely supported and located by bearings inside a sealed housing. The clearance between the inertia ring and casing is filled with a measured amount of highly viscous silicone fluid. The damping is provided by the shearing…
600010571 HMRC 12 juin 2024 – 11 juin 2027 · 8483 90 81 90

A slewing ring bearing consists of 2 machined or profiled rings separated by a set of rolling elements (balls or rollers, singular or plural) and as such can handle a combination of axial, radial and moment loads. The rings provide bolt holes for mounting and can also offer an integral gear for…

25 décisions au total pour ce code

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 8483.90 en 3 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 2,7 % à 5,7 % (moyenne 3,7 %).

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8483.90 compte 8 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 5,7 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.

Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 2,7 % – 5,7 % ; 148 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 2,2 Md € de marchandises de la sous-position 8483.90 (+9 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 6,73 € le kilo ; la Chine en a fourni 40 %, devant les États-Unis.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 15 Md $US en 2024, en baisse de 1,2 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 20,7 % du total, devant la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « roues dentées et autres organes élémentaires de… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 8483.90 du Système harmonisé (position 8483), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « roues dentées et autres organes élémentaires de… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8483.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 2,7 % à 5,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « roues dentées et autres organes élémentaires de… » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8483.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 5,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « roues dentées et autres organes élémentaires de… » ?

L’Allemagne, avec 3 Md $US en 2024 (20,7 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 516 M $US (3,4 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 194 pays exportateurs.

Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « pignons, roues dentées, pièces de transmission » ?

148 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 2,7 % – 5,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « pignons, roues dentées, pièces de transmission » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (40 %), les États-Unis (15 %) et l’Inde (11 %), pour des importations totales de 2,2 Md €.