Position · Chapitre 89
8901 : Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises
4 sous-positions composent la position 8901, au chapitre 89 (navigation maritime ou fluviale).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 1,7 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 0,9 % 
Turquie Exemption – 1,7 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 0,9 % 
États-Unis Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires 
Canada 15 % – 25 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 23,8 % 
Mexique Exemption – 15 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires · moyenne 9 % 
Brésil 12,6 % – 35 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 21,9 % 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 12 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 32 lignes tarifaires · moyenne 2,2 % 
Japon Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption Général (NPF) 7 lignes tarifaires 
CCG Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 12 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 7 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Nigeria Exemption – 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 4,4 % Sous-positions 4
- 8901.10Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes ; transbordeursPaquebots, ferries et bateaux de croisière
- 8901.20Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos : bateaux-citernesNavires-citernes
- 8901.30Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 890120
- 8901.90autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandisesCargos et navires de marchandises
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 20 M $US20 M $US+183 M $US+732 M $US+> 2,7 Md $US
Exportations : 117
- Chine : 26,1 Md $US
- Corée du Sud : 23,9 Md $US
- Japon : 9,1 Md $US
- Inde : 2,7 Md $US
- Allemagne : 2,2 Md $US
- Italie : 1,8 Md $US
- Singapour : 1,4 Md $US
- Belgique : 1,2 Md $US
- Finlande : 1,2 Md $US
- Danemark : 1,1 Md $US
- Angola : 785 M $US
- Philippines : 732 M $US
- Pologne : 670 M $US
- Pays-Bas : 670 M $US
- Îles Marshall : 666 M $US
- Arabie saoudite : 640 M $US
- Turquie : 632 M $US
- France : 593 M $US
- Chypre : 583 M $US
- Thaïlande : 486 M $US
- Norvège : 472 M $US
- Liberia : 455 M $US
- Panama : 406 M $US
- Roumanie : 405 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 363 M $US
- Indonésie : 305 M $US
- Suède : 274 M $US
- États-Unis : 274 M $US
- Bermudes : 183 M $US
- Viêt Nam : 168 M $US
- Malte : 131 M $US
- Espagne : 128 M $US
- Antigua-et-Barbuda : 116 M $US
- Serbie : 113 M $US
- Bahamas : 103 M $US
- Taïwan : 93 M $US
- Irak : 92 M $US
- Grèce : 89 M $US
- Royaume-Uni : 88 M $US
- Mexique : 75 M $US
- Côte d’Ivoire : 74 M $US
- Sri Lanka : 74 M $US
- Brunei : 70 M $US
- Suisse : 68 M $US
- Nigeria : 65 M $US
- Malaisie : 59 M $US
- Koweït : 49 M $US
- Australie : 46 M $US
- Îles Caïmans : 45 M $US
- Papouasie-Nouvelle-Guinée : 44 M $US
- Jamaïque : 40 M $US
- Croatie : 36 M $US
- Tunisie : 36 M $US
- Islande : 34 M $US
- Chili : 26 M $US
- Ukraine : 24 M $US
- Émirats arabes unis : 23 M $US
- Barbade : 20 M $US
- Portugal : 18 M $US
- Lituanie : 18 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 13 M $US13 M $US+135 M $US+839 M $US+> 4,1 Md $US
Importations : 182
- Liberia : 16,7 Md $US
- Îles Marshall : 7,8 Md $US
- Panama : 7,2 Md $US
- Singapour : 5,5 Md $US
- Malte : 5,1 Md $US
- France : 4,1 Md $US
- Allemagne : 3,7 Md $US
- Corée du Sud : 2,9 Md $US
- Norvège : 2,9 Md $US
- Danemark : 2,7 Md $US
- Bermudes : 1,9 Md $US
- Royaume-Uni : 1,4 Md $US
- Pologne : 1,3 Md $US
- Émirats arabes unis : 1,3 Md $US
- Suisse : 1,2 Md $US
- Indonésie : 1,1 Md $US
- Grèce : 1,1 Md $US
- Chypre : 947 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 839 M $US
- Japon : 683 M $US
- Thaïlande : 681 M $US
- Portugal : 645 M $US
- Italie : 595 M $US
- Belgique : 595 M $US
- Australie : 564 M $US
- États-Unis : 555 M $US
- Canada : 537 M $US
- Pays-Bas : 506 M $US
- Bahamas : 472 M $US
- Espagne : 471 M $US
- Chine : 419 M $US
- Suède : 395 M $US
- Mexique : 345 M $US
- Inde : 327 M $US
- Turquie : 326 M $US
- Maldives : 324 M $US
- Israël : 313 M $US
- Russie : 241 M $US
- Philippines : 230 M $US
- Bangladesh : 201 M $US
- Viêt Nam : 187 M $US
- Oman : 176 M $US
- Brésil : 175 M $US
- Malaisie : 158 M $US
- Sri Lanka : 146 M $US
- Taïwan : 135 M $US
- Arabie saoudite : 117 M $US
- Chili : 117 M $US
- Antigua-et-Barbuda : 109 M $US
- Luxembourg : 108 M $US
- Guinée : 98 M $US
- Seychelles : 95 M $US
- Finlande : 92 M $US
- Serbie : 91 M $US
- Égypte : 88 M $US
- Qatar : 87 M $US
- Angola : 85 M $US
- Irlande : 75 M $US
- Croatie : 65 M $US
- Congo-Brazzaville : 63 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 26,1 Md $US | 31,6 % |
| 2 |  Corée du Sud | 23,9 Md $US | 28,9 % |
| 3 | Japon | 9,1 Md $US | 11,1 % |
| 4 |  Inde | 2,7 Md $US | 3,2 % |
| 5 |  Allemagne | 2,2 Md $US | 2,6 % |
| 6 |  Italie | 1,8 Md $US | 2,2 % |
| 7 |  Singapour | 1,4 Md $US | 1,7 % |
| 8 |  Belgique | 1,2 Md $US | 1,5 % |
| 9 |  Finlande | 1,2 Md $US | 1,5 % |
| 10 |  Danemark | 1,1 Md $US | 1,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Liberia | 16,7 Md $US | 20,2 % |
| 2 |  Îles Marshall | 7,8 Md $US | 9,5 % |
| 3 |  Panama | 7,2 Md $US | 8,8 % |
| 4 | Singapour | 5,5 Md $US | 6,6 % |
| 5 |  Malte | 5,1 Md $US | 6,1 % |
| 6 |  France | 4,1 Md $US | 5 % |
| 7 | Allemagne | 3,7 Md $US | 4,5 % |
| 8 | Corée du Sud | 2,9 Md $US | 3,6 % |
| 9 | Norvège | 2,9 Md $US | 3,5 % |
| 10 | Danemark | 2,7 Md $US | 3,2 % |
La position 8901 se répartit en 8 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 1,7 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise la position 8901 en 10 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 1,7 % (moyenne 0,9 %). 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 8901 compte 4 lignes tarifaires et le droit général est nul.
La position 8901 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 8901 en 8 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 15 % à 25 % (moyenne 23,8 %).
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 8901 compte 10 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) va de 0 % à 15 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La position 8901 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC va de 12,6 % à 35 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 8901 en 4 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) est de 12,6 %.
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 8901 compte 12 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 8901 se répartit en 32 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) va de 0 % à 5 %. 18 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 8901 en 4 lignes tarifaires ; le taux appliqué est nul.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 8901 compte 7 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 est nul.
La position 8901 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est nul.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 8901 en 4 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 8901 compte 12 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 8901 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF est de 7 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 8901 en 8 lignes tarifaires ; le droit d’importation va de 0 % à 5 % (moyenne 4,4 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Le commerce mondial des marchandises de la position 8901 a atteint 82,7 Md $US en 2024, en hausse de 6,6 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 31,6 % du total, devant la Corée du Sud.
Le premier importateur a été le Liberia (16,7 Md $US).
La France a occupé le 18e rang des 117 pays exportateurs, avec 593 M $US.
La France a importé pour 4,1 Md $US.
Notes légales
Notes complémentaires
1. Ne rentrent dans les sous-positions 89011010, 89012010, 89013010, 89019010, 89020010, 89032210, 89032310, 89033210, 89033310, 89040091 ou 89069010 que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12 mètres. Toutefois, les bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur longueur.
2. Ne rentrent dans les sous-positions 89051010 et 89059010 que les bateaux et les docks flottants, conçus pour tenir la haute mer.
3. Pour l'application du no 8908, les termes «bateaux et autres engins flottants à dépecer» comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils sont présentés avec ces engins à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de leur équipement normal:
pièces de rechange (telles que les hélices), même à l'état neuf,
articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc.) présentant des traces évidentes d'usage.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 8901 du Système harmonisé (chapitre 89), dans la section XVII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8901 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8901 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs… » ?
La Chine, avec 26,1 Md $US en 2024 (31,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 593 M $US (0,7 % du total mondial) et occupe le 18e rang sur 117 pays exportateurs.