Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 2004.90

2004.90.00

2004.90.00 : Autres légumes préparés surgelés : Outros produtos hortícolas e misturas de produtos hortícolas

Autres légumes préparés surgelés

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 2004 Outros produtos hortícolas preparados ou conservados, exceto em vinagre ou em ácido acético, congelados, com exceção dos produtos da posição 20.06.
  2. 2004.90.00 Outros produtos hortícolas e misturas de produtos hortícolas

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 12,6 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

2004.90 autres légumes et mélanges de légumes

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N364401 U.S. CBP 15 septembre 2026 · 2004.90.85.65

    The tariff classification of Frozen Roasted Garlic Cloves from China

  • N331652 U.S. CBP 18 avril 2023 · 2004.90.85.95

    The tariff classification of onion rings from India

  • N313915 U.S. CBP 28 août 2020 · 2004.90.85.80

    The tariff classification of frozen Coconut Cauliflower vegetable mix from France

  • N313912 U.S. CBP 27 août 2020 · 2004.90.85.80

    The tariff classification of chick peas vegetable mixture from France

  • 600015676 HMRC 30 juillet 2026 – 29 juillet 2029 · 2004 90 98 10

    Product is a box of frozen cheesy tomato and potato croquettes. They are made from Rehydrated potato, Potato, Cheddar cheese, Tomato paste, Onion, Chickpea flour, Rapeseed oil, Garlic purée, Fortified wheat flour, Wheat gluten, Rapeseed oil, Salt, Cornflour, Raising Agents, Wheat starch, Water,…

  • 600015677 HMRC 30 juillet 2026 – 29 juillet 2029 · 2004 90 98 10

    Product is a box of rainbow shaped breadcrumbed potato vegetable food product. The product is made from rehydrated potato, potato, Fortified wheat flour, Yeast, Salt, Parsley, Rapeseed oil, Chickpea flour, Peas, Courgette, Leek and Garlic purée. They are not cooked before they are frozen then…

  • 600015433 HMRC 28 avril 2026 – 27 avril 2029 · 2004 90 98 10

    Frozen sweetcorn fritters and onion and sweetcorn fritters with a sweet chilli dip. These are frozen. There are 8 x20g fritters Ingredients : Sweetcorn, Onion, Cottonseed Oil, Corn Starch, Dried Potato, Wheat Flour, Coriander Leaf, Shallot, Lemon Juice, Garlic, Dried Red Chilli, Lemongrass, Salt,…

  • 600013299 HMRC 19 septembre 2025 – 18 septembre 2028 · 2004 90 98 10

    Product is a box of 80 frozen items that make up an Indian platter. The entire thing weighs 1.2kg and includes 30 approx. onion bhajis totalling 450g, 30 approx. saag aloo pakoras totalling 450g and 20 approx. vegetable samosas totalling 300g. The onion bhajis are made from Onion, Gram flour,…

20 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 20 →

Le code NCM 2004.90.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 2004.90 (autres légumes et mélanges de légumes).

Le taux du TEC est de 12,6 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 14,4 % à 19,2 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 5,1 % à 39 %, le droit général aux États-Unis va de 3,2 % à 11,2 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 14 % à 18 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 17 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon va de 7,5 % à 23,8 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 25 % à 38,2 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 20 % à 50 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 2004.90 pour 14 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les Pays-Bas.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 2004.90.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 12,6 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 2004.90, le premier fournisseur en 2024 a été les Pays-Bas (8 M $US), devant le Royaume-Uni.

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