Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 9705.10

9705.10.00

9705.10.00 : Coleções e peças de coleção que apresentem um interesse arqueológico, etnográfico ou histórico

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9705 Coleções e peças de coleção que apresentem um interesse arqueológico, etnográfico, histórico, zoológico, botânico, mineralógico, anatômico, paleontológico ou numismático.
  2. 9705.10.00 Coleções e peças de coleção que apresentem um interesse arqueológico, etnográfico ou histórico

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 3,6 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9705.10 Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N346428 U.S. CBP 13 mars 2025 · 9705.10.00.20

    The tariff classification of a wooden figurine from the Democratic Republic of the Congo

  • 600016653 HMRC 22 octobre 2026 – 21 octobre 2029 · 9705 10 00 45

    A ceiling light designed by Max Ingrand and created circa 1948. Made of glass and brass, it comprises of two wavy, oblong glass plates. The bulbs/filaments are fitted internally between the two plates, and the glass sheets are held together with by brass banding. The ceiling light has been…

  • 600016665 HMRC 22 octobre 2026 – 21 octobre 2029 · 9705 10 00 45

    A chandelier, designed by Max Ingrand in 1954, features a brass trumpet-shaped ceiling rose leading to a wide circular brass band with slots. These slots secure the coloured glass petals, which fan out to refract light and create a distinctive lighting effect. The fixture is suspended from the…

  • 600016682 HMRC 22 octobre 2026 – 21 octobre 2029 · 9705 10 00 45

    A reverse-painted glass and ebonised wood dining table and 8 leather and ebonised wood dining chairs. They were made by designer Joaquim Tenreiro circa 1960. The table measures 74cm x 220cm x 94.5cm. The chairs measure 59cm x 54cm x 71cm.

  • 600016687 HMRC 22 octobre 2026 – 21 octobre 2029 · 9705 10 00 45

    A pair of armchairs. Designed by Tove & Edvard Kindt-Larsen and and realised in collaboration with master cabinetmaker Gustav Bertelsen, Copenhagen, Denmark in 1946. Measuring 77 cm x 60 cm x 60 cm. Made from Cuban Mahogany. The chairs are upholstered in fabric.

100 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes
Note complémentaire

Notes de chapitre : Chapitre 97 →

Historique du code

Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 9705.00.

Le code NCM 9705.10.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 9705.10 (collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique…).

Le taux du TEC est de 3,6 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 3,6 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 7 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 9705.10 pour 610 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 9705.10.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 3,6 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

Télécharger en CSV Suivre les modifications (RSS)