Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 1904.90

1904.90.69.10

1904.90.69.10 : Céréales précuites ou préparées (autres) : Préparations à base de riz

Céréales précuites ou préparées (autres)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

  1. 1904 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple) ; céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.
  2. 1904.90 Autres
  3. 1904.90.6 En vrac ou en paquets d'un poids excédant 11,34 kg chacun :
  4. 1904.90.69 Autres
  5. 1904.90.69.10 Préparations à base de riz

Ce que vous payez

Importation : Canada

Droit de douane 4,5 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

1904.90 Produits à base de céréales obtenus par soufflage : autres

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Turquie 8,3 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires États-Unis 14 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires Mexique 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil 14,4 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 16 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Japon 21,3 % – 25 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires · moyenne 24,3 % · 3× droit spécifique ou composé Taïwan 20 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé CCG 5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé Norvège 9 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé Macédoine du Nord 40 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Canada) : 1904.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N364369 U.S. CBP 11 septembre 2026 · 1904.90.01.40

    The tariff classification of Bulgar Freekeh from Turkiye

  • N360909 U.S. CBP 14 mai 2026 · 1904.90.01.20

    The tariff classification of “Lao Xie Zhen Frozen Seafood Cheese Rice Burger” from Taiwan

  • N357265 U.S. CBP 21 janvier 2026 · 1904.90.01.40

    The tariff classification of “Genmaicha Loose Leaf (Roasted Brown Rice Green Tea)” from Japan

  • N357266 U.S. CBP 21 janvier 2026 · 1904.90.01.40

    The tariff classification of “Genmaicha Tea Bags (Roasted Brown Rice Green Tea)” from Japan

  • 600015136 HMRC 2 mars 2026 – 1 mars 2029 · 1904 90 80 00

    Par boiled and dried Black Barley Weight 25kg packaged in a carton bag with a liner

  • 600013159 HMRC 21 juillet 2025 – 20 juillet 2028 · 1904 90 80 00

    wholegrain spelt and light seasonings ready to eat food product packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box

  • 600013152 HMRC 16 juillet 2025 – 15 juillet 2028 · 1904 90 80 00

    Mediterranean Style Grains his product is made from a mixture of grains, rice and seasonings ready to eat food product packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box

  • 600013155 HMRC 16 juillet 2025 – 15 juillet 2028 · 1904 90 80 00

    mixture of grains, rice and seasonings cooked ready to eat food product packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box

28 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);

  2. b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);

  3. c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.

2. Aux fins du no 1901, on entend par:

  1. a) «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;

  2. b) «farines» et «semoules»:

    1. 1) les farines et semoules de céréales du chapitre 11;

    2. 2) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (no 0712), de pommes de terre (no 1105) ou de légumes à cosse secs (no 1106).

3. Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).

4. Au sens du no 1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.

Notes de chapitre : Chapitre 19 →

Le numéro tarifaire 1904.90.69.10 est une ligne du tarif des douanes du Canada qui relève de la sous-position SH 1904.90 (produits à base de céréales obtenus par soufflage : autres).

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est de 4,5 % ; les quantités se déclarent en KGM.

Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 8,3 %, le droit général aux États-Unis est de 14 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 10 %, le taux du TEC au Brésil est de 14,4 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon va de 21,3 % à 25 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 20 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est de 9 %, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 40 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 1904.90 pour 96 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 1904.90.69.10 ?

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est de 4,5 % ; unité supplémentaire : KGM. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 1904.90, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (63 M $US), devant la Corée du Sud.

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