4301.80.00.92 : De phoques ou d'otaries

1. Indépendamment des pelleteries brutes du n^o 4301, le terme «pelleteries», dans la nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

1. a) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n^os 0505 ou 6701, selon le cas);

2. b) les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la note 1, point c), du chapitre 41 classe dans ce dernier chapitre;

3. c) les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n^o 4203);

4. d) les articles du chapitre 64;

5. e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;

6. f) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).

3. Relèvent du n^o 4303 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles.

4. Entrent dans les n^os 4303 ou 4304, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent chapitre par la note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures.

5. Dans la nomenclature, on considère comme «pelleteries factices» les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n^os 5801 ou 6001, généralement).