Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 59 : Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles
- 36Lignes tarifaires
- 0 %–18 %Taux
Le chapitre 59 compte 36 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 11 positions.
Les taux vont de 0 % à 18 %, avec une moyenne de 2,9 % ; 27 lignes sont en franchise.
C’est la position 5911, produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note…, qui est la plus subdivisée : 7 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 27 lignes.
Le taux le plus élevé, 18 %, frappe la ligne 5904.90.90.00 (linoléums, même découpés : autres, autres, autres).
5901 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires ; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin ; toiles préparées pour la peinture ; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
5902 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose
5903 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902
- 5903.10.10.00Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles
- 5903.10.20.00Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles
- 5903.20.10.00Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles
- 5903.20.20.00Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles
- 5903.90.10.00Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles
- 5903.90.20.00Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles
5904 Linoléums, même découpés ; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
5905 Revêtements muraux en matières textiles
5906 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902
- 5906.10.00.00Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm
- 5906.91.00.00Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 59.02.: autres, de bonneterie, de bonneterie
- 5906.99.10.00Tissus ne contenant pas de fibres synthétiques ou artificielles
- 5906.99.20.00Tissus contenant des fibres synthétiques ou artificielles
5907 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts ; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues
5908 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires ; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés
- 5908.00.10.00Mèches en matières textiles, tressées ou non, avec ou sans âme, apprêtées ou non, devant servir à la fabrication de chandelles ou de bougies en cire ou devant être utilisées dans les lampes de sanctuaires qui consomment de l'huile
- 5908.00.90.00Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières : autres, autres
5909 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières
5910 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières
5911 Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du présent chapitre
- 5911.10.00.10Blanchets, nappes ou étoffes pour blanchets, devant être utilisés dans les machines et appareils à imprimer offset
- 5911.10.00.90Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec : autres
- 5911.20.00.00Gazes et toiles à bluter, même confectionnées
- 5911.31.00.00D'un poids au m² inférieur à 650 g
- 5911.32.00.00D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g
- 5911.40.00.00Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux
- 5911.90.00.00Produits et articles textiles pour usages techniques, visés : autres, autres