Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 88 : Navigation aérienne ou spatiale

  • 37Lignes tarifaires
  • 0 %–15,5 %Taux

Chapitre 88 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 88 compte 37 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 6 positions.

Les taux vont de 0 % à 15,5 %, avec une moyenne de 0,8 % ; 34 lignes sont en franchise.

C’est la position 8802, autres véhicules aériens, qui est la plus subdivisée : 14 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 34 lignes.

Le taux le plus élevé, 15,5 %, frappe la ligne 8804.00.10.00 (parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes).

8801 Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur

8802 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806 ; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

8804 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes ; leurs parties et accessoires

8805 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens ; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires ; appareils au sol d'entraînement au vol ; leurs parties

8806 Véhicules aériens sans pilote

8807 Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806

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