Tarif douanier commun du CCG · code SH · HS 1904.90

1904.90.90.00.02

1904.90.90.00.02 : Cereals (other than maize (corn)) in grain form or in the form of flakes or other worked grains (except flour & meal), pre-cooked or otherwise prepared, not containing cocoa, n.e.s. - Cereals (other than maize (corn)) in grain form or in the form of flakes or other worked grains (except flour, groats and meal), not containing Cocoa, pre-cooked or otherwise prepared, not elsewhere specified or included.

Céréales précuites ou préparées (autres)

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier commun du CCG, en vigueur depuis le 1 janvier 2025 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

Ce que vous payez

Importation : CCG

Droit de douane 5 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

1904.90 Produits à base de céréales obtenus par soufflage : autres

Lignes tarifaires (CCG) : 1904.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N364369 U.S. CBP 11 septembre 2026 · 1904.90.01.40

    The tariff classification of Bulgar Freekeh from Turkiye

  • N360909 U.S. CBP 14 mai 2026 · 1904.90.01.20

    The tariff classification of “Lao Xie Zhen Frozen Seafood Cheese Rice Burger” from Taiwan

  • N357265 U.S. CBP 21 janvier 2026 · 1904.90.01.40

    The tariff classification of “Genmaicha Loose Leaf (Roasted Brown Rice Green Tea)” from Japan

  • N357266 U.S. CBP 21 janvier 2026 · 1904.90.01.40

    The tariff classification of “Genmaicha Tea Bags (Roasted Brown Rice Green Tea)” from Japan

  • 600015136 HMRC 2 mars 2026 – 1 mars 2029 · 1904 90 80 00

    Par boiled and dried Black Barley Weight 25kg packaged in a carton bag with a liner

  • 600013159 HMRC 21 juillet 2025 – 20 juillet 2028 · 1904 90 80 00

    wholegrain spelt and light seasonings ready to eat food product packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box

  • 600013152 HMRC 16 juillet 2025 – 15 juillet 2028 · 1904 90 80 00

    Mediterranean Style Grains his product is made from a mixture of grains, rice and seasonings ready to eat food product packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box

  • 600013155 HMRC 16 juillet 2025 – 15 juillet 2028 · 1904 90 80 00

    mixture of grains, rice and seasonings cooked ready to eat food product packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box

28 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 19 →

Le code SH 1904.90.90.00.02 est une ligne du tarif douanier commun du CCG qui relève de la sous-position SH 1904.90 (produits à base de céréales obtenus par soufflage : autres).

Le droit de douane est de 5 % ; les quantités se déclarent en Kilograms.

Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 8,3 %, le droit général aux États-Unis est de 14 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 3 % à 6 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 10 %, le taux du TEC au Brésil est de 14,4 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon va de 21,3 % à 25 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 20 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est de 9 %, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 40 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Les pays du CCG ont importé des marchandises de la sous-position 1904.90 pour 89 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été le Royaume-Uni.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code SH 1904.90.90.00.02 ?

Le droit de douane dans le tarif douanier commun du CCG est de 5 % ; unité supplémentaire : Kilograms. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où les pays du CCG importent-ils ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 1904.90, le premier fournisseur en 2024 a été le Royaume-Uni (17 M $US), devant les États-Unis.

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