Tarif douanier commun du CCG · code SH · HS 1904.90
1904.90.90.00.02 : Cereals (other than maize (corn)) in grain form or in the form of flakes or other worked grains (except flour & meal), pre-cooked or otherwise prepared, not containing cocoa, n.e.s. - Cereals (other than maize (corn)) in grain form or in the form of flakes or other worked grains (except flour, groats and meal), not containing Cocoa, pre-cooked or otherwise prepared, not elsewhere specified or included.
Céréales précuites ou préparées (autres)
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier commun du CCG, en vigueur depuis le 1 janvier 2025 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
Ce que vous payez
Importation : CCG
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
1904.90 Produits à base de céréales obtenus par soufflage : autres
Lignes tarifaires (CCG) : 1904.90
- 1904.90.10.00.01Cereals (other than maize (corn)) in grain form or in the form of flakes or other worked grains (except flour & meal), pre-cooked or otherwise prepared, containing cocoa, n.e.s. - Containing unsweetened Cocoa
- 1904.90.10.00.02Cereals (other than maize (corn)) in grain form or in the form of flakes or other worked grains (except flour & meal), pre-cooked or otherwise prepared, containing cocoa, n.e.s. - Containing sweetened Cocoa
- 1904.90.90.00.01Cereals (other than maize (corn)) in grain form or in the form of flakes or other worked grains (except flour & meal), pre-cooked or otherwise prepared, not containing cocoa, n.e.s. - cereals (other than maize (corn)) in grain form or in the form of flakes or other worked grains (except flour, groats and meal), containing Cocoa, pre-cooked or otherwise prepared, not elsewhere specified or included.
- 1904.90.90.00.02Cereals (other than maize (corn)) in grain form or in the form of flakes or other worked grains (except flour & meal), pre-cooked or otherwise prepared, not containing cocoa, n.e.s. - Cereals (other than maize (corn)) in grain form or in the form of flakes or other worked grains (except flour, groats and meal), not containing Cocoa, pre-cooked or otherwise prepared, not elsewhere specified or included.
- 1904.90.90.00.03Cereals (other than maize (corn)) in grain form or in the form of flakes or other worked grains (except flour & meal), pre-cooked or otherwise prepared, not containing cocoa, n.e.s. - Cooked Rice and its ingredients such as vegetables or spices
- 1904.90.90.99.99Cereals (other than maize (corn)) in grain form or in the form of flakes or other worked grains (except flour & meal), pre-cooked or otherwise prepared, not containing cocoa, n.e.s. - Other Prepared foods pre-cooked, or otherwise prepared, not elswhere specificed or included.
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N364369 U.S. CBP
The tariff classification of Bulgar Freekeh from Turkiye
- N360909 U.S. CBP
The tariff classification of “Lao Xie Zhen Frozen Seafood Cheese Rice Burger” from Taiwan
- N357265 U.S. CBP
The tariff classification of “Genmaicha Loose Leaf (Roasted Brown Rice Green Tea)” from Japan
- N357266 U.S. CBP
The tariff classification of “Genmaicha Tea Bags (Roasted Brown Rice Green Tea)” from Japan
- 600015136 HMRC
Par boiled and dried Black Barley Weight 25kg packaged in a carton bag with a liner
- 600013159 HMRC
wholegrain spelt and light seasonings ready to eat food product packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box
- 600013152 HMRC
Mediterranean Style Grains his product is made from a mixture of grains, rice and seasonings ready to eat food product packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box
- 600013155 HMRC
mixture of grains, rice and seasonings cooked ready to eat food product packaged in a dual layer PP PET retortable pouch and then a cardboard box
28 décisions au total pour ce code
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);
b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);
c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.
2. Aux fins du no 1901, on entend par:
a) «gruaux», les gruaux de céréales du chapitre 11;
b) «farines» et «semoules»:
3. Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806 (no 1806).
4. Au sens du no 1904, l'expression «autrement préparées» signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.
Le code SH 1904.90.90.00.02 est une ligne du tarif douanier commun du CCG qui relève de la sous-position SH 1904.90 (produits à base de céréales obtenus par soufflage : autres).
Le droit de douane est de 5 % ; les quantités se déclarent en Kilograms.
Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 8,3 %, le droit général aux États-Unis est de 14 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 3 % à 6 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 10 %, le taux du TEC au Brésil est de 14,4 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon va de 21,3 % à 25 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 20 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est de 9 %, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 40 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
Les pays du CCG ont importé des marchandises de la sous-position 1904.90 pour 89 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été le Royaume-Uni.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code SH 1904.90.90.00.02 ?
Le droit de douane dans le tarif douanier commun du CCG est de 5 % ; unité supplémentaire : Kilograms. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où les pays du CCG importent-ils ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 1904.90, le premier fournisseur en 2024 a été le Royaume-Uni (17 M $US), devant les États-Unis.