Tarif douanier du Japon
Tarif douanier du Japon, chapitre 05 : Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
- 32Lignes tarifaires
- 0 %–3,5 %Taux
Le chapitre 05 compte 32 lignes dans le tarif douanier du Japon, dans 9 positions.
Les taux vont de 0 % à 3,5 %, avec une moyenne de 0,3 % ; 28 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 0511 (produits d'origine animale), avec 11 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 28 lignes.
Le taux le plus élevé, 3,5 %, frappe la ligne 0511.99.290 (animal products not elsewhere specified or included).
0501 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés ; déchets de cheveux
0502 Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie ; déchets de ces soies ou poils
0504 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé
0505 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation ; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes
0506 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés ; poudres et déchets de ces matières
0507 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme ; poudres et déchets de ces matières
0508 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
0510 Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire
0511 Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs ; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine
- 0511.10.000Animal products not elsewhere specified or included : bovine semen
- 0511.91.110Products of fish or crustaceans, molluscs or other aquatic : fish waste
- 0511.91.120Fertile fish eggs for hatching
- 0511.91.190Products of fish or crustaceans, molluscs or other aquatic : artemia salina's eggs
- 0511.91.200Products of fish or crustaceans, molluscs or other aquatic : 2 Other
- 0511.99.120Horsehair and horsehair waste, whether or not put up as a layer with or without supporting material
- 0511.99.110Tendons and sinews, parings and similar waste of raw hides and skins
- 0511.99.190Animal products not elsewhere specified or included : bovine semen, other
- 0511.99.210Not less than 3,600 yen/kg in value for customs duty
- 0511.99.290Animal products not elsewhere specified or included : bovine semen, other
- 0511.99.900Animal products not elsewhere specified or included : bovine semen, other, 3 Other