Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 9026.90

9026.90.000

9026.90.000 : Parties de débitmètres et manomètres : Instruments and apparatus for measuring or checking : parts and accessories

Parties de débitmètres et manomètres

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9026 Instruments and apparatus for measuring or checking the flow, level, pressure or other variables of liquids or gases (for example, flow meters, level gauges, manometers, heat meters), excluding instruments and apparatus of heading 90.14, 90.15, 90.28 or 90.32
  2. 9026.90.000 Parts and accessories

Ce que vous payez

Importation : Japon

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9026.90 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle : parties et accessoires

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N302425 U.S. CBP 11 février 2019 · 9026.90.60.00

    The tariff classification of a center hub and end plates from China

  • N301476 U.S. CBP 16 novembre 2018 · 9026.90.60.00

    The tariff classification of a BOP Cup Tester from China

  • N279428 U.S. CBP 13 octobre 2016 · 9026.90.20.00

    The tariff classification of a flow meter converter from Great Britain

  • 600015570 HMRC 15 mai 2026 – 14 mai 2029 · 9026 90 00 00

    An Electronic Pressure Transducer. The pressure transducer is used in conjunction with a signal conditioner/indicator module to provide readings of pressure. It is suitable for both gas and liquid and is available with a variety of temperature compensation, pressure ports and electrical…

  • 600011145 HMRC 20 septembre 2024 – 19 septembre 2027 · 9026 90 00 00

    An internal housing for a gas sensor. Made from stainless steel and to exact specifications the housing is used to contain the sensor in gas detectors. Its primary purpose is to allow gas detectors to be used in potentially explosive environments. The tamper proof steel housing opens allowing the…

Notes légales

Notes complémentaires

Notes de chapitre : Chapitre 90 →

Le code statistique 9026.90.000 est la seule ligne du tarif douanier du Japon sous la sous-position SH 9026.90 (instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle : parties et accessoires).

Le taux appliqué est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en KG.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil est de 16 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 16 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 9026.90 pour 214 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine, la France occupant le 6e rang avec 8 M $US.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code statistique 9026.90.000 ?

Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est nul (exemption) ; unité supplémentaire : KG. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Japon importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 9026.90, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (64 M $US), devant la Thaïlande.

Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?

Pour la sous-position 9026.90, la France a occupé en 2024 le 6e rang des fournisseurs du Japon, avec 8 M $US.

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