Tarif douanier de la Norvège · code marchandise · HS 9027.50
9027.50.00 : Spectromètres et analyseurs optiques : Other instruments and apparatus using optical radiations (UV, visible, IR)
Spectromètres et analyseurs optiques
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier de la Norvège, en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 9027 Instruments and apparatus for physical or chemical analysis (for exapmle, polarimeters, refractometers, spectrometers, gas or smoke analysis apparatus) ; instruments and apparatus for measuring or checking viscosity, porosity, expansion, surface tension or the like ; instruments and apparatus for measuring or checking quantities of heat, sound or light (including exposure meter) ; microtomes.
- 9027.50.00 Other instruments and apparatus using optical radiations (UV, visible, IR)
Ce que vous payez
Importation : Norvège
Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.
Même sous-position dans les autres tarifs
9027.50 autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Turquie Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
États-Unis Exemption – 1,2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 0,4 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 7,2 % – 20 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 16,6 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 10,8 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N365070 U.S. CBP
The tariff classification of an optical radiation exposure chamber from Canada
- N359718 U.S. CBP
The tariff classification of a Balanced Detector from Germany
- N356022 U.S. CBP
The tariff classification of gluten detection capsules and detection systems from China
- N355538 U.S. CBP
The tariff classification of a continuous glucose monitor from China
- 600011062 HMRC
The XP95 Optical Smoke Detector works on the light scatter principle (Photo-electric detection of light scattered in a forward direction by smoke particles). It is for applications where slow burning or smouldering fires are likely, and is unaffected by wind or atmospheric pressure. The Chamber…
- 600011063 HMRC
The Series 65 Optical Smoke Detector has a moulded self extinguishing white polycarbonate case with wind resistant smoke inlets. Inside the case a printed circuit board has the optical system mounted on one side and the signal processing electronics on the other. The sensing chamber is a moulding…
- 600010250 HMRC
This product is a wireless addressable dual-optical and heat detection multisensory detector, offering both technologies for improved performance and high levels of false-alarm rejection. REACH Wireless® Multisensor Detector Product information - • Twin alarm, bi-colour LEDs for 360° visibility •…
- 600010251 HMRC
The product is a wireless addressable optical smoke detector that utilised dual-optical smoke detection technology for improved performance ; maintaining the highest levels of false-alarm rejection. REACH Wireless® Optical Smoke Detector Product information • Twin alarm, bi-colour LEDs for 360°…
37 décisions au total pour ce code
Notes légales
Notes complémentaires
1. On entend par «électroniques», au sens des sous-positions 90153010, 90258040, 90261021, 90261029, 90262020, 90268020, 90271010 et 90321020, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des nos 8540, 8541 ou 8542. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des nos 8540, 8541 ou 8542 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.
2. Aux fins de la sous-position 90211010, on entend par «articles et appareils d’orthopédie» les articles et appareils qui sont spécialement conçus pour une fonction orthopédique déterminée, par opposition aux produits qui pourraient être utilisés à des fins diverses (par exemple, les produits pour les articulations, ligaments ou tendons sursollicités par les activités sportives ou la dactylographie, ainsi que les produits qui servent uniquement à atténuer la douleur de la partie du corps déficiente ou infirme causée, par exemple, par une réaction inflammatoire).
Les «articles et appareils d’orthopédie» doivent empêcher complètement un mouvement spécifique de la partie du corps déficiente ou infirme (par exemple, des articulations, ligaments ou tendons) afin de prévenir d’autres blessures ou difformités corporelles ou une aggravation de ces blessures ou difformités, à la différence d’autres produits qui ne peuvent pas empêcher des mouvements spécifiques, mais qui préviennent les mouvements réflexes (mouvements involontaires) en raison de leur rigidité relative due à la présence, par exemple, de gouttières souples, pelotes de compression, d’une matière textile non élastique ou de sangles de contention de type «velcro».
Le code marchandise 9027.50.00 est la seule ligne du tarif douanier de la Norvège sous la sous-position SH 9027.50 (autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques).
Le droit ordinaire est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en Kg.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 1,2 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil va de 7,2 % à 20 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.
La Norvège a importé des marchandises de la sous-position 9027.50 pour 46 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code marchandise 9027.50.00 ?
Le droit ordinaire dans le tarif douanier de la Norvège est nul (exemption) ; unité supplémentaire : Kg. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.
D’où la Norvège importe-t-elle ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 9027.50, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (9 M $US), devant l’Allemagne.