Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 05 : Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
- 27Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 05 compte 27 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 9 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
9 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.
C’est la position 0511, produits d'origine animale, qui est la plus subdivisée : 7 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 18 lignes.
0501 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés ; déchets de cheveux
0502 Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie ; déchets de ces soies ou poils
0504 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé
- 0504.00.10Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers : caillettes
- 0504.00.31Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers : caillettes, pour l'alimentation humaine
- 0504.00.39Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers : caillettes, autres
- 0504.00.90Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers : autres
0505 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation ; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes
- 0505.10.10plumes à lit et duvet, bruts, non lavés
- 0505.10.90Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ; duvet : autres
- 0505.90.11pour l'alimentation des animaux
- 0505.90.19Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes : autres
- 0505.90.90Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes : autres
0506 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés ; poudres et déchets de ces matières
0507 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme ; poudres et déchets de ces matières
0508 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
0510 Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire
0511 Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs ; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine
- 0511.10.10importé dans les limites du contingent tarifaire (c. n° 12)
- 0511.10.90Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs : sperme de taureaux, autres
- 0511.91.10petits poissons (à l'exclusion des poissons frais, salés ou congelés), crustacés et mollusques, mêmes moulus, pour l'alimentation des animaux
- 0511.91.90Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres : autres
- 0511.99.11Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs : sperme de taureaux, autres, sang animal
- 0511.99.19Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs : sperme de taureaux, autres
- 0511.99.80Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs : sperme de taureaux, autres