Tarif des douanes suisse (Tares)
Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 43 : Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices
- 12Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 43 compte 12 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 4 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 4301, pelleteries brutes, qui est la plus subdivisée : 5 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 12 lignes.
4301 Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 4103
- 4301.10.00de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
- 4301.30.00d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
- 4301.60.00de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
- 4301.80.00autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
- 4301.90.00têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie