Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 88 : Navigation aérienne ou spatiale

  • 26Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 88 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 88 compte 26 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 6 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

La position la plus détaillée est la 8806 (véhicules aériens sans pilote), avec 11 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 26 lignes.

8801 Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur

8802 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806 ; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

8804 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes ; leurs parties et accessoires

8805 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens ; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires ; appareils au sol d'entraînement au vol ; leurs parties

8806 Véhicules aériens sans pilote

8807 Parties des appareils nos 8801, 8802 ou 8806

Télécharger en CSV