Tarif douanier d’importation de Taïwan · code CCC · HS 9027.89

9027.89.90.10

9027.89.90.10 : Autres instruments d'analyse physico-chimique : Multifunction clinical automatic analyzers

Autres instruments d'analyse physico-chimique

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier d’importation de Taïwan, en vigueur depuis le 24 avril 2025 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

Ce que vous payez

Importation : Taïwan

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9027.89 Autres instruments et appareils : autres

UE Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Turquie Exemption – 2,5 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 0,8 % États-Unis Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Mexique Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Brésil 7,2 % – 20 % Général (NPF) 7 lignes tarifaires · moyenne 13,5 % Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires · moyenne 9,9 % Pérou Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires CCG Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Taïwan) : 9027.89

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N351313 U.S. CBP 24 juillet 2025 · 9027.89.45.30

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  • N350828 U.S. CBP 22 juillet 2025 · 9027.89.45.30

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  • N350829 U.S. CBP 22 juillet 2025 · 9027.89.45.30

    The tariff classification of blood glucose monitoring systems from Vietnam

  • N350831 U.S. CBP 22 juillet 2025 · 9027.89.45.30

    The tariff classification of blood glucose monitoring systems from Vietnam

  • 600012593 HMRC 28 mars 2025 – 27 mars 2028 · 9027 89 90 00

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  • 600012166 HMRC 20 janvier 2025 – 19 janvier 2028 · 9027 89 90 00

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  • 600010083 HMRC 19 mars 2024 – 18 mars 2027 · 9027 89 90 00

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19 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes complémentaires

1. On entend par «électroniques», au sens des sous-positions 90153010, 90258040, 90261021, 90261029, 90262020, 90268020, 90271010 et 90321020, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des nos 8540, 8541 ou 8542. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des nos 8540, 8541 ou 8542 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.

2. Aux fins de la sous-position 90211010, on entend par «articles et appareils d’orthopédie» les articles et appareils qui sont spécialement conçus pour une fonction orthopédique déterminée, par opposition aux produits qui pourraient être utilisés à des fins diverses (par exemple, les produits pour les articulations, ligaments ou tendons sursollicités par les activités sportives ou la dactylographie, ainsi que les produits qui servent uniquement à atténuer la douleur de la partie du corps déficiente ou infirme causée, par exemple, par une réaction inflammatoire).

Les «articles et appareils d’orthopédie» doivent empêcher complètement un mouvement spécifique de la partie du corps déficiente ou infirme (par exemple, des articulations, ligaments ou tendons) afin de prévenir d’autres blessures ou difformités corporelles ou une aggravation de ces blessures ou difformités, à la différence d’autres produits qui ne peuvent pas empêcher des mouvements spécifiques, mais qui préviennent les mouvements réflexes (mouvements involontaires) en raison de leur rigidité relative due à la présence, par exemple, de gouttières souples, pelotes de compression, d’une matière textile non élastique ou de sangles de contention de type «velcro».

Notes de chapitre : Chapitre 90 →

Historique du code

Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 9027.80.

Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, 9027.89.90.10 est l’une des 13 lignes de la sous-position 9027.89, autres instruments et appareils : autres.

Le taux de la colonne 1 est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en SET.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 0 % à 2,5 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil va de 7,2 % à 20 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Taïwan a importé des marchandises de la sous-position 9027.89 pour 217 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code CCC 9027.89.90.10 ?

Le taux de la colonne 1 dans le tarif douanier d’importation de Taïwan est nul (exemption) ; unité supplémentaire : SET. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où Taïwan importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 9027.89, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (79 M $US), devant l’Allemagne.

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