Tarif douanier turc · code GTİP · HS 0910.91

0910.91.90.00.00

0910.91.90.00.00 : Bu fasılın 1 (b) notunda belirtilen karışımlar : diğerleri, ezilmiş veya öğütülmüş

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0910 Zencefil, safran, zerdeçal (curcuma), kekik, defne yaprakları, köri ve diğer baharat:
  2. Diğer baharat:
  3. 0910.91 Bu fasılın 1 (b) notunda belirtilen karışımlar:
  4. Diğerleri:
  5. 0910.91.90.00.00 Ezilmiş veya öğütülmüş

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 30 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances — Conditions à l’importation : 1
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Conditions à l’importation 2

  • Contrôle à l’importationZencefil, safran, zerdeçal (curcuma), kekik, defne yaprakları, köri ve diğer baharat (yalnız tohumluk olanlar) · Tarım ve Orman Bakanlığı
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2026
    Acte juridique
    Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026
  • Contrôle à l’importationZencefil, safran, zerdeçal (curcuma), kekik, defne yaprakları, köri ve diğer baharat (ezilmiş veya öğütülmüş olanlar hariç) · Tarım ve Orman Bakanlığı
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 janvier 2026
    Acte juridique
    Tebliğ (Ürün Güvenliği ve Denetimi) 2026/5 (RG 31.12.2025, 33124 (4. Mükerrer)) ; değişik : RG 03.04.2026, RG 28.07.2026

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—30 %
accord Turquie–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord Turquie–Géorgie Géorgie Exemption
accord Turquie–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord Turquie–Singapour Singapour Exemption
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis 15 %
TPS-OIC
Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis et 8 autres

Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis, Iran, Jordanie, Koweït, Malaisie, Maroc, Oman, Pakistan, Qatar

 25 %
D-8 Bangladesh, Indonésie, Iran, Malaisie, Nigeria, Pakistan 25 %
accords avec UE et Royaume-Uni
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie et 24 autres

Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchéquie

 30 %
accord Turquie–Malaisie Malaisie 30 %
accord Turquie–Venezuela Venezuela 30 %
accord Turquie–Kosovo Kosovo 30 %

Notes de bas de page

  • Şili Cumhuriyeti için DÜ sütununda yer alan gümrük vergisinin %50'si uygulanır.

Même sous-position dans les autres tarifs

0910.91 Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre

UE Exemption – 12,5 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 4,2 % États-Unis 1,9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % Japon Exemption – 7,2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 3,6 % Taïwan 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Turquie) : 0910.91

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N327895 U.S. CBP 20 septembre 2022 · 0910.91.00.00

    The Tariff Classification and Country of Origin Marking of Berbere Spice Blend

  • N319974 U.S. CBP 29 juin 2021 · 0910.91.00.00

    The tariff classification of Mixed Spices from India

  • 600012347 HMRC 2 avril 2025 – 1 avril 2028 · 0910 91 90

    Karahi Chicken Masala. A product used in cooking. Made from various mixed and blended dried spices. Used to flavour foods. Particularly suitable for Chicken and Sauces. Packed in 100g & 500g cartons.

  • 600012353 HMRC 2 avril 2025 – 1 avril 2028 · 0910 91 90

    Pulao Masala. A product used in cooking. Made from various mixed and blended dried spices. Used to flavour foods. Packed in 100g & 500g cartons.

  • 600012354 HMRC 2 avril 2025 – 1 avril 2028 · 0910 91 90

    Hydrabadi Biryani Masala. A product used in cooking made from various mixed and blended dried spices. Used to flavour foods. Packed in 100g & 500g cartons.

  • 600012352 HMRC 18 février 2025 – 17 février 2028 · 0910 91 90 00

    A spice blend made from various spices including cumin, black pepper and nutmeg along with various other spices. This product is used to flavour foods for example curries, soups and many other dishes. Packed in 100gram and 500gram cartons.

Notes légales

Notes

1. Les mélanges entre eux des produits des nos 0904 à 0910 sont à classer comme suit:

  1. a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;

  2. b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no 0910.

Le fait que les produits des nos 0904 à 0910 [y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus] sont additionnés à d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre ; ils relèvent du no 2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.

2. Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit «de cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres produits du no 1211.

Notes de chapitre : Chapitre 09 →

Le code GTİP 0910.91.90.00.00 est une ligne du tarif douanier turc qui relève de la sous-position SH 0910.91 (mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre).

Le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 12,5 %, le droit général aux États-Unis est de 1,9 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 7,2 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 15 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 0910.91 pour 702 k $US en 2024.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 0910.91.90.00.00 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 30 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

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