Codes GTİP du chapitre 11 – tarif Turquie

Le chapitre 11 compte 90 lignes dans le tarif douanier turc, dans 9 positions.

Les taux vont de 2 % à 102,6 %, avec une moyenne de 39,2 %.

C’est la position 1104, grains de céréales autrement travaillés, qui est la plus subdivisée : 32 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 45 %, sur 31 lignes.

Le taux le plus élevé, 102,6 %, frappe la ligne 1101.00.11.00.00 (makarnalık buğday (Durum buğdayı) unu).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

Tarif douanier turc, chapitre 11 : Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; inuline ; gluten de froment

1101 Farines de froment (blé) ou de méteil

1102 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil

1103 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales

1104 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

1105 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre

1106 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8

1107 Malt, même torréfié

1108 Amidons et fécules ; inuline

1109 Gluten de froment (blé), même à l'état sec