Tarif douanier turc · code GTİP · HS 2002.90
2002.90.20.00.00 : Concentré et sauces de tomates : Ağırlık itibariyle % 12 veya daha fazla, fakat % 20 veya daha az kuru madde içerenler
Concentré et sauces de tomates
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 2002 Domatesler (sirke veya asetik asitten başka usullerle hazırlanmış veya konserve edilmiş) :
- 2002.90 Diğerleri:
- 2002.90.20.00.00 Ağırlık itibariyle % 12 veya daha fazla, fakat % 20 veya daha az kuru madde içerenler
Ce que vous payez
Importation : Turquie
Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 135,9 % |
| accord Turquie–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord Turquie–Singapour | Singapour | Exemption |
| accord Turquie–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord Turquie–Émirats arabes unis | Émirats arabes unis | 68 % |
| accord Turquie–Venezuela | Venezuela | 108,7 % |
| accords avec UE et Royaume-Uni | Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie et 24 autresAllemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchéquie | 135,9 % |
| TPS-OIC | Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis et 8 autresArabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis, Iran, Jordanie, Koweït, Malaisie, Maroc, Oman, Pakistan, Qatar | 135,9 % |
| D-8 | Bangladesh, Indonésie, Iran, Malaisie, Nigeria, Pakistan | 135,9 % |
| accord Turquie–Géorgie | Géorgie | 135,9 % |
| accord Turquie–Corée du Sud | Corée du Sud | 135,9 % |
| accord Turquie–Malaisie | Malaisie | 135,9 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
2002.90 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre : autres
Lignes tarifaires (Turquie) : 2002.90
- 2002.90.11.00.00Net muhtevası 1 kg.ı geçen hazır ambalajlarda olanlar
- 2002.90.19.00.00Net muhtevası 1 kg.ı geçmeyen hazır ambalajlarda olanlar
- 2002.90.20.00.00Ağırlık itibariyle % 12 veya daha fazla, fakat % 20 veya daha az kuru madde içerenler
- 2002.90.41.00.00Net muhtevası 1 kg.ı geçen hazır ambalajlarda olanlar
- 2002.90.49.00.00Net muhtevası 1 kg.ı geçmeyen hazır ambalajlarda olanlar
- 2002.90.80.00.00Ağırlık itibariyle % 34'den fazla kuru madde içerenler
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N312972 U.S. CBP
The tariff classification of crushed tomatoes with olive oil from Italy
- 600009712 HMRC
Frozen Tomatade Food product made for consumption. It is made primarily from tomatoes. This item is oven dried and blended with other ingredients, with a moisture content of 57%. It is stored a frozen temperatures below -18°C. It is packaged in a blue PE bag and then into a white cardboard case.…
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11;
b) les graisses et huiles végétales (chapitre 15);
c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);
d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du no 1905;
e) les préparations alimentaires composites homogénéisées du no 2104.
2. N'entrent pas dans les nos 2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 1704) ou les articles en chocolat (no 1806).
3. Les nos 2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos 1105 ou 1106 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 point a).
4. Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no 2002.
5. Aux fins du no 2007, l'expression «obtenues par cuisson» signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.
6. Au sens du no 2009, on entend par «jus non fermentés sans addition d'alcool» les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.
Le code GTİP 2002.90.20.00.00 est une ligne du tarif douanier turc qui relève de la sous-position SH 2002.90 (tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre : autres).
Le taux légal (loi n° 474) est de 135,9 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 14,4 %, le droit général aux États-Unis est de 11,6 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est de 14 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 11,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 12,6 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 9 % à 16 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 25 % à 50 % et le droit d’importation au Nigeria va de 10 % à 35 %.
La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 2002.90 pour 13 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Iran.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code GTİP 2002.90.20.00.00 ?
Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 135,9 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.
D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 2002.90, le premier fournisseur en 2024 a été l’Iran (9 M $US), devant l’Espagne.