Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 36 : Poudres et explosifs ; articles de pyrotechnie ; allumettes ; alliages pyrophoriques ; matières inflammables

  • 22Lignes tarifaires
  • 5,7 %–6,5 %Taux

Chapitre 36 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 36 compte 22 lignes dans le tarif douanier turc, dans 6 positions.

Les taux vont de 5,7 % à 6,5 %, avec une moyenne de 6,3 %.

La position la plus détaillée est la 3603 (mèches de sûreté), avec 6 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 6,5 %, sur 15 lignes.

Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 3602.00.00.00.11 (müstahzar patlayıcı maddeler (silah barutu hariç) : dinamitler).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

3601 Poudres propulsives

3602 Explosifs préparés autres que les poudres propulsives

3603 Mèches de sûreté ; cordeaux détonants ; amorces et capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques

3604 Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie

3605 Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 3604

3606 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes ; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre

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