Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 43 : Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices

  • 33Lignes tarifaires
  • 0 %–3,7 %Taux

Chapitre 43 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 43 compte 33 lignes dans le tarif douanier turc, dans 4 positions.

Les taux vont de 0 % à 3,7 %, avec une moyenne de 1,9 % ; 11 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 4302 (pelleteries tannées ou apprêtées), avec 18 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 2,2 %, sur 12 lignes.

Le taux le plus élevé, 3,7 %, frappe la ligne 4303.10.10.00.00 (beyaz mantolu veya mavi sırtlı denilen kapişonlu fok yavruları).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

4301 Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 4103

4302 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303

4303 Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries

4304 Pelleteries factices et articles en pelleteries factices

Télécharger en CSV