Tarif douanier turc · code GTİP · HS 6802.10
6802.10.00.90.19 : Karolar, küpler ve benzeri eşya : diğerleri
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 6802 Yontulmaya veya inşaata elverişli işlenmiş taşlar (kayagan taşı hariç) ve mamulleri (68.01 pozisyonunda yer alanlar hariç) ; tabii taşlardan (kayagan taşı dahil) mozaik için küp şeklinde taşlar ve benzerleri (takviye edilmiş olsun olmasın) ; tabii taşlardan (kaya- gan taşı dahil) suni olarak boyanmış granüller, küçük parçalar ve tozlar:
- 6802.10 Karolar, küpler ve benzeri eşya (dikdörtgen ve kare şeklinde olsun olmasın) (en geniş yüzü, bir kenarı 7 cm. den az olan kare içine girebilecek olanlar) ; suni olarak boyanmış granüller, küçük parçalar ve tozlar:
- Diğerleri
- 6802.10.00.90.19 Diğerleri
Ce que vous payez
Importation : Turquie
Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.
Taux préférentiels par pays
Même sous-position dans les autres tarifs
UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis 4,8 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption – 8 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 4 % 
Mexique 10 % – 15 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 12,5 % 
Brésil 7,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 7,2 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Lignes tarifaires (Turquie) : 6802.10
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N352836 U.S. CBP
The tariff classification of diorama decorations from Vietnam.
- N284130 U.S. CBP
The tariff classification and country of origin marking of stone tiles, glass tiles, and aluminum tiles from China.
- 600009715 HMRC
A 1 kg packet of Neon yellow coloured sand. The sand is made of crushed marble and comes in 26 other colours : Beige, Black, Blue, Brown, Cinnamon, Dark Blue, Dark Pink, Green, Light Blue, Light Blue, Light Brown, Light Green, Light Pink, Light Red, Light Yellow, Lilac, Melon Yellow, Orange, Pink,…
- 600009717 HMRC
A 1 kg packet of Green coloured sand. The sand is made of crushed marble and comes in 26 other colours : Beige, Black, Blue, Brown, Cinnamon, Dark Blue, Dark Pink, Light Blue, Light Blue, Light Brown, Light Green, Light Pink, Light Red, Light Yellow, Lilac, Melon Yellow, Neon Yellow, Orange, Pink,…
- 600009718 HMRC
A plastic tube containing 8g of Dark blue coloured sand. The sand is made of crushed marble and comes in 26 other colours : Beige, Black, Blue, Brown, Cinnamon, Dark Pink, Green, Light Blue, Light Blue, Light Brown, Light Green, Light Pink, Light Red, Light Yellow, Lilac, Melon Yellow, Neon Yellow,…
- 600009732 HMRC
A 150g bottle of Dark pink coloured sand. The sand is made of crushed marble and comes in 26 other colours : Beige, Black, Blue, Brown, Cinnamon, Dark Blue, Green, Light Blue, Light Blue, Light Brown, Light Green, Light Pink, Light Red, Light Yellow, Lilac, Melon Yellow, Neon Yellow, Orange, Pink,…
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les articles du chapitre 25;
b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des nos 4810 ou 4811 (ceux recouverts de poudre de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);
c) les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);
d) les articles du chapitre 71;
e) les outils et parties d'outils du chapitre 82;
f) les pierres lithographiques du no 8442;
g) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;
h) les petites meules pour tours dentaires (no 9018);
ij) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);
k) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
m) les articles du n° 9602, lorsqu'ils sont constitués par des matières mentionnées dans la note 2 b) du chapitre 96, les articles du n° 9606 (les boutons, par exemple), du n° 9609 (les crayons d'ardoises, par exemple), du n° 9610 (les ardoises pour l'écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 9620 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires);
n) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
2. Au sens du no 6802, la dénomination «pierres de taille ou de construction travaillées» s'applique non seulement aux pierres relevant des nos 2515 ou 2516, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise.
Dans le tarif douanier turc, 6802.10.00.90.19 est l’une des 3 lignes de la sous-position 6802.10, carreaux, cubes, dés et articles similaires.
Le taux légal (loi n° 474) est nul (exemption).
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le droit général aux États-Unis est de 4,8 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 8 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 10 % à 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 7,2 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 7,2 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 20 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.
La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 6802.10 pour 3 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Macédoine du Nord.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code GTİP 6802.10.00.90.19 ?
Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est nul (exemption). Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.
D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 6802.10, le premier fournisseur en 2024 a été la Macédoine du Nord (2 M $US).