Tarif douanier turc · code GTİP · HS 9027.90
9027.90.00.00.00 : Microtomes et pièces d'analyseurs : Mikrotomlar ; aksam, parça ve aksesuar
Microtomes et pièces d'analyseurs
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 9027 Fiziksel ve kimyasal analiz için alet ve cihazlar (polarimetreler, refraktometreler, spektrometreler, gaz veya duman tahlil cihazları) ; akışkanlığı, gözenekliliği, genleşmeyi, yüzey gerilimini veya ben- zerlerini ölçmeye veya muayeneye mahsus alet ve cihazlar ; ısı, ışık ve ses ölçmeye veya muayeneye mahsus alet ve cihazlar (pozmetreler dahil) ; mikrotomlar:
- 9027.90.00.00.00 Mikrotomlar ; aksam, parça ve aksesuar
Ce que vous payez
Importation : Turquie
Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.
Taux préférentiels par pays
Même sous-position dans les autres tarifs
9027.90 Microtomes ; parties et accessoires
UE Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
États-Unis Exemption Général (NPF) 9 lignes tarifaires 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Brésil 4 % – 12,6 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 7,8 % 
Argentine Exemption – 12,6 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 6,3 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N364446 U.S. CBP
The tariff classification of a continuous glucose monitor smart transmitter from China
- N360516 U.S. CBP
The tariff classification of insulin pump patches and continuous glucose monitor patches from China
- N354553 U.S. CBP
The tariff classification of continuous glucose monitoring sensors from Canada
- N352482 U.S. CBP
The tariff classification of a heat sink assembly from China
- 600015344 HMRC
Fit test adapter kit, compatible with all cartridge half masks and full-face masks that are manufactured by the same trader. This kit enables quantitative fit testing to be performed accurately and providing confidence that the respirator fits the individual wearer. The adapter is designed to be…
- 600011278 HMRC
A mounting base for specific smoke or heat detectors that do not incorporate inbuilt sounders. The base is a low insertion force mounting base. It is made of plastic and incorporates stainless steel contacts for the detector terminals. The base also contains a plastic moulded card with snap…
16 décisions au total pour ce code
Notes légales
Notes complémentaires
1. On entend par «électroniques», au sens des sous-positions 90153010, 90258040, 90261021, 90261029, 90262020, 90268020, 90271010 et 90321020, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des nos 8540, 8541 ou 8542. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des nos 8540, 8541 ou 8542 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.
2. Aux fins de la sous-position 90211010, on entend par «articles et appareils d’orthopédie» les articles et appareils qui sont spécialement conçus pour une fonction orthopédique déterminée, par opposition aux produits qui pourraient être utilisés à des fins diverses (par exemple, les produits pour les articulations, ligaments ou tendons sursollicités par les activités sportives ou la dactylographie, ainsi que les produits qui servent uniquement à atténuer la douleur de la partie du corps déficiente ou infirme causée, par exemple, par une réaction inflammatoire).
Les «articles et appareils d’orthopédie» doivent empêcher complètement un mouvement spécifique de la partie du corps déficiente ou infirme (par exemple, des articulations, ligaments ou tendons) afin de prévenir d’autres blessures ou difformités corporelles ou une aggravation de ces blessures ou difformités, à la différence d’autres produits qui ne peuvent pas empêcher des mouvements spécifiques, mais qui préviennent les mouvements réflexes (mouvements involontaires) en raison de leur rigidité relative due à la présence, par exemple, de gouttières souples, pelotes de compression, d’une matière textile non élastique ou de sangles de contention de type «velcro».
Le code GTİP 9027.90.00.00.00 est la seule ligne du tarif douanier turc sous la sous-position SH 9027.90 (microtomes ; parties et accessoires).
Le taux légal (loi n° 474) est de 2,5 %.
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le taux du TEC au Brésil va de 4 % à 12,6 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 0 % à 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.
La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 9027.90 pour 104 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Allemagne, la France occupant le 5e rang avec 5 M $US.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code GTİP 9027.90.00.00.00 ?
Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 2,5 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.
D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?
Pour l’ensemble de la sous-position 9027.90, le premier fournisseur en 2024 a été l’Allemagne (22 M $US), devant les États-Unis.
Quelle place occupe la France parmi les fournisseurs ?
Pour la sous-position 9027.90, la France a occupé en 2024 le 5e rang des fournisseurs de la Turquie, avec 5 M $US.