Nomenclature combinée de l’UE

Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 11 : Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; inuline ; gluten de froment

  • 71Lignes tarifaires
  • 7,7 %–19,2 %Taux

Chapitre 11 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 11 compte 71 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 9 positions.

Les taux vont de 7,7 % à 19,2 %, avec une moyenne de 11,8 %.

65 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

C’est la position 1104, grains de céréales autrement travaillés, qui est la plus subdivisée : 27 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 12,2 %, sur 2 lignes.

Le taux le plus élevé, 19,2 %, frappe la ligne 1108 20 00 (amidons et fécules ; inuline : inuline).

1101 Farines de froment (blé) ou de méteil

1102 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil

1103 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales

1104 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

1105 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre

1106 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8

1107 Malt, même torréfié

1108 Amidons et fécules ; inuline

1109 Gluten de froment (blé), même à l'état sec

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