Nomenclature combinée de l’UE

Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 27 : Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses ; cires minérales

  • 111Lignes tarifaires
  • 0 %–8 %Taux

Chapitre 27 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 27 compte 111 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 16 positions.

Les taux vont de 0 % à 8 %, avec une moyenne de 2,1 % ; 31 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 2710 (huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux), avec 46 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 31 lignes.

Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 2711 12 11 (destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible).

2701 Houilles ; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

2702 Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais

2703 Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée

2704 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés ; charbon de cornue

2705 Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

2706 Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués

2707 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température ; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques

2708 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

2709 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

2710 Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes ; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base ; déchets d'huiles

2711 Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

2712 Vaseline ; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés

2713 Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

2714 Bitumes et asphaltes, naturels ; schistes et sables bitumineux ; asphaltites et roches asphaltiques

2715 Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)

2716 Énergie électrique

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