Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 36 : Poudres et explosifs ; articles de pyrotechnie ; allumettes ; alliages pyrophoriques ; matières inflammables
- 14Lignes tarifaires
- 5,7 %–6,5 %Taux
Le chapitre 36 compte 14 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 6 positions.
Les taux vont de 5,7 % à 6,5 %, avec une moyenne de 6,3 %.
La position la plus détaillée est la 3603 (mèches de sûreté), avec 6 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 6,5 %, sur 10 lignes.
Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 3602 00 00 (explosifs préparés autres que les poudres propulsives).
3601 Poudres propulsives
3602 Explosifs préparés autres que les poudres propulsives
3603 Mèches de sûreté ; cordeaux détonants ; amorces et capsules fulminantes ; allumeurs ; détonateurs électriques
3604 Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie
3605 Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 3604
3606 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes ; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre
- 3606 10 00Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3
- 3606 90 10Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes
- 3606 90 90Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes : autres, autres