Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 43 : Pelleteries et fourrures ; pelleteries factices
- 23Lignes tarifaires
- 0 %–3,7 %Taux
Le chapitre 43 compte 23 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 4 positions.
Les taux vont de 0 % à 3,7 %, avec une moyenne de 1,5 % ; 10 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 4302 (pelleteries tannées ou apprêtées), avec 14 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 10 lignes.
Le taux le plus élevé, 3,7 %, frappe la ligne 4303 10 10 (en pelleteries de bébés phoques harpés).
4301 Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 4103
- 4301 10 00de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
- 4301 30 00d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
- 4301 60 00de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
- 4301 80 00autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
- 4301 90 00Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie
4302 Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303
- 4302 11 00Pelleteries entières, même sans les têtes, queues : de visons
- 4302 19 15de castors, de rats musqués ou de renards
- 4302 19 35de lapins ou de lièvres
- 4302 19 41de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)
- 4302 19 49De phoques ou d'otaries : autres
- 4302 19 75d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
- 4302 19 80Pelleteries entières, même sans les têtes, queues : autres, d'ovins, autres
- 4302 19 99Pelleteries entières, même sans les têtes, queues : autres, autres
- 4302 20 00Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés
- 4302 30 10Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés : peaux dites «allongées»
- 4302 30 25de lapins ou de lièvres
- 4302 30 51de bébés phoques harpés («à manteau blanc») ou de bébés phoques à capuchon («à dos bleu»)
- 4302 30 55De phoques ou d'otaries : autres
- 4302 30 99Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés : autres, autres