Sous-position · Chapitre 04 · Position 0408
0408.91 : Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes : autres, séchés
Libellé officiel séchés
0408.91 est une sous-position à six chiffres de la position 0408, œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés…, chapitre 04.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 0408 91 séchés:
- 0408 91 20 impropres à des usages alimentaires Exemption—
- 0408 91 80 autres 137,4 €/100 kg/net—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 10
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Droit additionnelGarantie sur base prix représentatif 0 EUR / 100 kg
- S’applique aux marchandises originaires de
- Argentine
- Acte juridique
- Regulation 0524/26
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Droit additionnelDroit additionnel basé sur le prix CAF L 244.260 EUR/DTN(01):0.000 EUR DTN ; L 162.840 EUR/DTN(01):73.278 EUR DTN - 30.000 % ; L 108.560 EUR/DTN(01):105.846 EUR DTN - 50.000 % ; L 67.850 EUR/DTN(01):127.558 EUR DTN - 70.000 % ; L 0.000 EUR/DTN(01):141.128 EUR DTN - 90.000 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Argentine
- Acte juridique
- Regulation 0524/26
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Droit additionnelGarantie sur base du prix représentatif, réduite dans le cadre d'un contingent tarifaire 0 EUR / 100 kg
- S’applique aux marchandises originaires de
- Argentine
- Acte juridique
- Regulation 0524/26
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Droit additionnelDroit additionnel basé sur prix CAF, réduit dans le cadre d'un contingent tarifaire 0 EUR / 100 kg
- S’applique aux marchandises originaires de
- Argentine
- Acte juridique
- Regulation 0524/26
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel 687 EUR / t
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Royaume-Uni, Russie
- Acte juridique
- Regulation 0761/20
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Y172 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance des îles Féroé, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y173 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Groenland, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Y172 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance des îles Féroé, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y173 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Groenland, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| MercosurContingent | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–ChiliContingent | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–UkraineContingent | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt NamContingent | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| accord UE–MexiqueContingent | Mexique | 68,7 EUR / 100 kg |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | 34,35 EUR / 100 kg |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
| 25,9 M € | 41,6 % | +11,4 % | |
| 15,5 M € | 24,8 % | -17,6 % | |
| 7,7 M € | 12,4 % | +46 % | |
| 5,7 M € | 9,1 % | +9 545,5 % | |
| 4,3 M € | 7 % | +39,6 % | |
| 2,1 M € | 3,4 % | +219,9 % | |
| 718 k € | 1,2 % | +334 % | |
| 195 k € | 0,3 % | -41,7 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 580 k $US580 k $US+4 M $US+25 M $US+> ; 45 M $US
Exportations : 66
- Pays-Bas : 48 M $US
- Pologne : 45 M $US
- Italie : 41 M $US
- États-Unis : 39 M $US
- France : 32 M $US
- Danemark : 27 M $US
- Ukraine : 25 M $US
- Inde : 20 M $US
- Argentine : 18 M $US
- Allemagne : 15 M $US
- Brésil : 9 M $US
- Lettonie : 8 M $US
- Lituanie : 7 M $US
- Autriche : 4 M $US
- Bulgarie : 4 M $US
- Roumanie : 4 M $US
- Hongrie : 3 M $US
- Chine : 3 M $US
- Royaume-Uni : 3 M $US
- Espagne : 3 M $US
- Maroc : 2 M $US
- Grèce : 2 M $US
- Belgique : 2 M $US
- Turquie : 2 M $US
- Suède : 1 M $US
- Japon : 1 M $US
- Canada : 1 M $US
- Portugal : 803 k $US
- Panama : 730 k $US
- Nicaragua : 639 k $US
- Kazakhstan : 580 k $US
- Tchéquie : 496 k $US
- Taïwan : 430 k $US
- Russie : 428 k $US
- Croatie : 395 k $US
- Serbie : 343 k $US
- Pérou : 337 k $US
- Guatemala : 324 k $US
- Pakistan : 285 k $US
- Slovaquie : 274 k $US
- Égypte : 198 k $US
- Indonésie : 96 k $US
- Bolivie : 62 k $US
- Irlande : 54 k $US
- Corée du Sud : 39 k $US
- Suisse : 37 k $US
- Iran : 29 k $US
- Nouvelle-Zélande : 22 k $US
- Macédoine du Nord : 16 k $US
- Afrique du Sud : 16 k $US
- Liban : 16 k $US
- Estonie : 14 k $US
- Thaïlande : 10 k $US
- Arabie saoudite : 1 k $US
- Singapour : 1 k $US
- Chili : 200 $US
- Costa Rica : 200 $US
- Finlande : 100 $US
- Luxembourg : 100 $US
- Nigeria : 100 $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 296 k $US296 k $US+2 M $US+7 M $US+> ; 21 M $US
Importations : 142
- Allemagne : 50 M $US
- Royaume-Uni : 30 M $US
- Irlande : 27 M $US
- Danemark : 24 M $US
- Italie : 21 M $US
- Japon : 16 M $US
- Australie : 12 M $US
- Pays-Bas : 12 M $US
- Tchéquie : 11 M $US
- Espagne : 10 M $US
- France : 9 M $US
- Autriche : 8 M $US
- Indonésie : 8 M $US
- Philippines : 7 M $US
- Pologne : 7 M $US
- Nouvelle-Zélande : 6 M $US
- Arabie saoudite : 6 M $US
- Canada : 6 M $US
- Suède : 6 M $US
- États-Unis : 6 M $US
- Thaïlande : 5 M $US
- Chili : 5 M $US
- Portugal : 5 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Roumanie : 5 M $US
- Belgique : 5 M $US
- Corée du Sud : 5 M $US
- Viêt Nam : 4 M $US
- Lettonie : 4 M $US
- Serbie : 4 M $US
- Hongrie : 3 M $US
- Macédoine du Nord : 3 M $US
- Panama : 3 M $US
- Costa Rica : 2 M $US
- Guatemala : 2 M $US
- Suisse : 2 M $US
- Afrique du Sud : 2 M $US
- Mauritanie : 2 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Cuba : 2 M $US
- Croatie : 2 M $US
- Bulgarie : 2 M $US
- Uruguay : 2 M $US
- Trinité-et-Tobago : 2 M $US
- Slovaquie : 1 M $US
- Israël : 943 k $US
- Bahamas : 924 k $US
- Équateur : 876 k $US
- Gambie : 857 k $US
- Tunisie : 787 k $US
- Estonie : 772 k $US
- Malaisie : 740 k $US
- Lituanie : 715 k $US
- Émirats arabes unis : 677 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 676 k $US
- Slovénie : 659 k $US
- Nigeria : 656 k $US
- Russie : 620 k $US
- Pérou : 611 k $US
- Bahreïn : 516 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 48 M $US | 12,8 % | |
| 2 | 45 M $US | 11,9 % | |
| 3 | 41 M $US | 11 % | |
| 4 | 39 M $US | 10,4 % | |
| 5 | 32 M $US | 8,6 % | |
| 6 | 27 M $US | 7,1 % | |
| 7 | 25 M $US | 6,7 % | |
| 8 | 20 M $US | 5,4 % | |
| 9 | 18 M $US | 4,8 % | |
| 10 | 15 M $US | 3,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 50 M $US | 13,1 % | |
| 2 | 30 M $US | 8,1 % | |
| 3 | 27 M $US | 7,1 % | |
| 4 | 24 M $US | 6,3 % | |
| 5 | 21 M $US | 5,7 % | |
| 6 | 16 M $US | 4,2 % | |
| 7 | 12 M $US | 3,2 % | |
| 8 | 12 M $US | 3,1 % | |
| 9 | 11 M $US | 2,8 % | |
| 10 | 10 M $US | 2,7 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
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UK Trade Tariff : measure changes on 497 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-09-01 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
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CELEX 32026R0996 · Source : eur-lex.europa.eu
-
CELEX 32026R0524 · Source : eur-lex.europa.eu
-
Trade Tariff news 5146 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
La sous-position 0408.91 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est nul. Une ligne est soumise à un droit spécifique ou composé.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 0408.91 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 53,1 %.
Les marchandises originaires de 115 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de Exemption.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Dans l’UE, un droit additionnel de 0 EUR / 100 kg s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires d’Argentine.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 62,2 M € de marchandises de la sous-position 0408.91 (+20 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 7,21 € le kilo ; l’Ukraine en a fourni 42 %, devant les États-Unis.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 377 M $US en 2024, en baisse de 13,1 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les Pays-Bas, avec 12,8 % du total, devant la Pologne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 0408.91 du Système harmonisé (position 0408), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0408.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0408.91 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 53,1 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et… » ?
Les Pays-Bas, avec 48 M $US en 2024 (12,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 32 M $US (8,6 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 66 pays exportateurs.
Un droit antidumping s’applique-t-il à la sous-position 0408.91 ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. L’UE applique un droit additionnel de 0 EUR / 100 kg aux marchandises originaires d’Argentine. L’UE applique un droit additionnel de L 244.260 EUR/DTN(01):0.000 EUR DTN ; L 162.840 EUR/DTN(01):73.278 EUR DTN - 30.000 % ; L 108.560 EUR/DTN(01):105.846 EUR DTN - 50.000 % ; L 67.850 EUR/DTN(01):127.558 EUR DTN - 70.000 % ; L 0.000 EUR/DTN(01):141.128 EUR DTN - 90.000 % aux marchandises originaires d’Argentine. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 0408.91 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été l’Ukraine (42 %), les États-Unis (25 %) et l’Argentine (12 %), pour des importations totales de 62,2 M €.