Sous-position · Chapitre 29 · Position 2921
2921.29 : Polyamines acycliques et leurs dérivés ; sels de ces produits : autres
Autres polyamines acycliques
Libellé officiel autres
La sous-position SH 2921.29 – autres polyamines acycliques – relève de la position 2921, au chapitre 29.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 2921 29 00 autres 6 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 11
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 2921 29 00 20 Tris[3-(dimethylamino)propyl]amine|(CAS RN 33329-35-0)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 2921 29 00 30 Bis[3-(dimethylamino)propyl]methylamine|(CAS RN 3855-32-1)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 2921 29 00 35 Pentamethylenediamine (CAS RN 462-94-2) with a purity by weight of 99 % or more, also as an aqueous solution containing by weight more than 50 % of pentamethylenediamine
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 2921 29 00 40 Decamethylenediamine (CAS RN 646-25-3)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 2921 29 00 50 N'-[3-(Dimethylamino)propyl]-N,N-dimethylpropane-1,3-diamine, (CAS RN 6711-48-4)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 2921 29 00 70 N,N,N',N'-tetramethylethylenediamine (CAS RN 110-18-9) with a purity by weight of 99 % or more
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- Uniquement pour
- 2921 29 00 60 Bis(2-dimethylaminoethyl)(methyl)amine (CAS RN 3030-47-5)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2614/25
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 6
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y970 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VI, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 6 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Syrie | Syrie | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie et 4 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu | 2,5 % |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 4,8 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 21,3 M € | 35,2 % | -12,1 % |
 Chine | 20 M € | 33 % | -7,2 % |
 Japon | 4,3 M € | 7,2 % | -26,5 % |
 Royaume-Uni | 4,1 M € | 6,8 % | +16,2 % |
 Inde | 3,7 M € | 6,1 % | +335,6 % |
 Thaïlande | 2,7 M € | 4,5 % | +77,2 % |
 Arabie saoudite | 2,3 M € | 3,7 % | +79,3 % |
 Suisse | 1,9 M € | 3,2 % | -16,1 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie 6 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis 6,5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 5,3 % 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption – 7 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % 
Brésil Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Argentine Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon 3,1 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 1 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 3 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 232,1 k $US232,1 k $US+5,7 M $US+53,6 M $US+> 174,3 M $US
Exportations : 82
- Japon : 199,1 M $US
- Pays-Bas : 177,2 M $US
- Chine : 174,3 M $US
- États-Unis : 166,8 M $US
- Allemagne : 113,5 M $US
- Arabie saoudite : 99,1 M $US
- Belgique : 81,5 M $US
- Suède : 53,6 M $US
- Canada : 47,8 M $US
- Inde : 33 M $US
- France : 25,5 M $US
- Hongrie : 18,7 M $US
- Italie : 13,7 M $US
- Singapour : 10,8 M $US
- Royaume-Uni : 10,2 M $US
- Taïwan : 9,3 M $US
- Suisse : 8,9 M $US
- Thaïlande : 8,4 M $US
- Russie : 6,3 M $US
- Corée du Sud : 5,7 M $US
- Philippines : 5,2 M $US
- Tchéquie : 4,4 M $US
- Turquie : 4,1 M $US
- Pologne : 3 M $US
- Espagne : 2,8 M $US
- Émirats arabes unis : 2,4 M $US
- Mexique : 2,2 M $US
- Brésil : 1,8 M $US
- Irlande : 1,5 M $US
- Afrique du Sud : 1,1 M $US
- Autriche : 1 M $US
- Colombie : 1 M $US
- Malaisie : 701,9 k $US
- Australie : 660,8 k $US
- Danemark : 421,6 k $US
- Estonie : 294,9 k $US
- Indonésie : 279 k $US
- Finlande : 249,1 k $US
- Kazakhstan : 232,1 k $US
- Israël : 208,6 k $US
- Ouzbékistan : 193,7 k $US
- Norvège : 184,7 k $US
- Nouvelle-Zélande : 173,2 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 154,5 k $US
- Ukraine : 145 k $US
- Bulgarie : 136,4 k $US
- Slovénie : 113,4 k $US
- Slovaquie : 93,6 k $US
- Croatie : 90,9 k $US
- Panama : 64,2 k $US
- Roumanie : 58,1 k $US
- Guatemala : 56,7 k $US
- Portugal : 42,8 k $US
- Lettonie : 38,6 k $US
- Pérou : 38,5 k $US
- Lituanie : 33,1 k $US
- Grèce : 32,9 k $US
- Koweït : 32,7 k $US
- Chili : 30,1 k $US
- Serbie : 27,7 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 217,1 k $US217,1 k $US+3,7 M $US+26,7 M $US+> 72,5 M $US
Importations : 166
- Chine : 172,9 M $US
- États-Unis : 123,5 M $US
- Inde : 95,2 M $US
- Allemagne : 87,7 M $US
- Italie : 72,5 M $US
- Corée du Sud : 64,5 M $US
- Pays-Bas : 63,7 M $US
- Belgique : 50,2 M $US
- Singapour : 42,1 M $US
- Espagne : 39,2 M $US
- Royaume-Uni : 35,2 M $US
- Brésil : 34 M $US
- Turquie : 29,7 M $US
- Émirats arabes unis : 27,3 M $US
- Indonésie : 27 M $US
- France : 26,8 M $US
- Japon : 26,7 M $US
- Russie : 26,3 M $US
- Taïwan : 23,8 M $US
- Mexique : 19,9 M $US
- Bangladesh : 19,3 M $US
- Thaïlande : 17,9 M $US
- Canada : 17,1 M $US
- Suisse : 9,3 M $US
- Grèce : 8,8 M $US
- Pologne : 8,6 M $US
- Chili : 7,9 M $US
- Argentine : 7,3 M $US
- Australie : 7,3 M $US
- Irlande : 7 M $US
- Malaisie : 6,8 M $US
- Suède : 6,6 M $US
- Philippines : 6,5 M $US
- Viêt Nam : 5,7 M $US
- Colombie : 5,4 M $US
- Norvège : 5,3 M $US
- Afrique du Sud : 5,2 M $US
- Arabie saoudite : 5,1 M $US
- Égypte : 4,4 M $US
- Finlande : 3,8 M $US
- Tchéquie : 3,8 M $US
- Slovénie : 3,7 M $US
- Autriche : 2,4 M $US
- Pakistan : 2,2 M $US
- Iran : 1,8 M $US
- Biélorussie : 1,8 M $US
- Roumanie : 1,8 M $US
- Hongrie : 1,6 M $US
- Oman : 1,3 M $US
- Pérou : 1,1 M $US
- Uruguay : 1 M $US
- Israël : 1 M $US
- Kazakhstan : 898,8 k $US
- Nigeria : 892,7 k $US
- Mauritanie : 865,3 k $US
- Croatie : 832,8 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 823,3 k $US
- Portugal : 790,2 k $US
- Guatemala : 775,8 k $US
- Ouzbékistan : 763,6 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Japon | 199,1 M $US | 15,3 % |
| 2 |  Pays-Bas | 177,2 M $US | 13,6 % |
| 3 | Chine | 174,3 M $US | 13,4 % |
| 4 | États-Unis | 166,8 M $US | 12,8 % |
| 5 |  Allemagne | 113,5 M $US | 8,7 % |
| 6 | Arabie saoudite | 99,1 M $US | 7,6 % |
| 7 |  Belgique | 81,5 M $US | 6,3 % |
| 8 |  Suède | 53,6 M $US | 4,1 % |
| 9 | Canada | 47,8 M $US | 3,7 % |
| 10 | Inde | 33 M $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 172,9 M $US | 13,3 % |
| 2 | États-Unis | 123,5 M $US | 9,5 % |
| 3 | Inde | 95,2 M $US | 7,3 % |
| 4 | Allemagne | 87,7 M $US | 6,8 % |
| 5 |  Italie | 72,5 M $US | 5,6 % |
| 6 |  Corée du Sud | 64,5 M $US | 5 % |
| 7 | Pays-Bas | 63,7 M $US | 4,9 % |
| 8 | Belgique | 50,2 M $US | 3,9 % |
| 9 |  Singapour | 42,1 M $US | 3,2 % |
| 10 |  Espagne | 39,2 M $US | 3 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 59pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Îles Caïmans
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 15 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
| Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 5 % | 2023 | |
 Aruba | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 7 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 6,5 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 5 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 2 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 6,5 % | 2023 | |
 Éthiopie | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 7,5 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 1,6 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 5 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 3 % | 2023 | |
 Madagascar | 5 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 15 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 3,5 % | 0 % – 7 % | 2023 · HS 2017 |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 2,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 10 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 1 % | 2023 | |
 Polynésie française | 8 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 5,4 % | 0 % – 6 % | 2023 |
 Russie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 8 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 1 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 0 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
| Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 6 % | 2023 | |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 6 % | 2023 | |
 Uruguay | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 5 % | 2023 | |
 Venezuela | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 51452 Acyclic polyamines & their derivatives ; salts thereof
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 211220
- Produit CPC 2.1
- 34150 Amine-function compounds ; oxygen-function amino-compounds, except lysine and its esters and salts thereof and glutamic acid and its salts ; ureines and their derivatives and salts thereof ; carboxyimide-function compounds and imine-compounds ; nitrile-function compounds ; diazo-, azo- or azoxy-compounds ; organic derivatives of hydrazine or of hydroxylamine ; compounds with other nitrogen function
- Activité CITI Rév. 4
- 2011 Fabrication de produits chimiques de base
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 2921.29 | inchangé |
| 2012 | 2921.29 | inchangé |
| 2007 | 2921.29 | inchangé |
| 2002 | 2921.29 | inchangé |
| 1996 | 2921.29 | inchangé |
| 1992 | 2921.29 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 2
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Droit compensateur
FR Doc. 2026-21767 · 91 FR 67290 · Source : federalregister.gov
- Antidumping
FR Doc. 2026-20286 · 91 FR 63307 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-19498 · 91 FR 60360 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff : measure changes on 64 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-08-05 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Contingent tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1465 · Source : eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2921.29 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 6 %.
La sous-position 2921.29 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 6 %.
140 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 6 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 2921.29 dans l’UE ont atteint 60,6 M € (−2 % par rapport aux 12 mois précédents) ; les États-Unis en a fourni 35 %, devant la Chine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,3 Md $US (+4,9 % sur un an).
Les exportations ont été menées par le Japon (199,1 M $US), puis par les Pays-Bas.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « polyamines acycliques et leurs dérivés » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 2921.29 du Système harmonisé (position 2921), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « polyamines acycliques et leurs dérivés » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2921.29 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « polyamines acycliques et leurs dérivés » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2921.29 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « polyamines acycliques et leurs dérivés » ?
Le Japon, avec 199,1 M $US en 2024 (15,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 25,5 M $US (2 % du total mondial) et occupe le 11e rang sur 82 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « autres polyamines acycliques » ?
140 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 6 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres polyamines acycliques » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (35 %), la Chine (33 %) et le Japon (7 %), pour des importations totales de 60,6 M €.