Sous-position · Chapitre 29 · Position 2922
2922.42 : Acide glutamique et ses sels
Acide glutamique et glutamates
La sous-position SH 2922.42 – acide glutamique et glutamates – relève de la position 2922, au chapitre 29.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 2922 42 00 Acide glutamique et ses sels 6,5 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 8
- Droit antidumpingDroit antidumping définitif 39,7 %
- Uniquement pour
- 2922 42 00 15 Consigned from Malaysia
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0698/25
- Droit antidumpingDroit antidumping définitif 39,7 %
- Uniquement pour
- 2922 42 00 20 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Regulation 0633/21
Taux individuels par société (1)
Société Taux Fujian Province Jianyang Wuyi MSG Co., Ltd A884 36,5 % - Droit antidumpingDroit antidumping définitif 28,4 %
- Uniquement pour
- 2922 42 00 20 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- Indonésie
- Acte juridique
- Regulation 0633/21
Taux individuels par société (2)
Société Taux PT. Cheil Jedang Indonesia B961 7,2 % PT. Daesang Ingredients Indonesia B962 13,3 % - Enquête de défense commercialeRéexamen des mesures antidumping/compensatoires
- Uniquement pour
- 2922 42 00 20 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine, Indonésie
- Acte juridique
- Information 2119/26
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 6,5 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Syrie | Syrie | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie et 4 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu | 3 % |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 5,2 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
| 24,8 M € | 72,8 % | +8,7 % | |
| 3,2 M € | 9,4 % | -47,8 % | |
| 1,2 M € | 3,5 % | +39,7 % | |
| 1,1 M € | 3,2 % | +59,1 % | |
| 756 k € | 2,2 % | -10,8 % | |
| 652 k € | 1,9 % | -11,9 % | |
| 591 k € | 1,7 % | -16,6 % | |
| 414 k € | 1,2 % | -50,1 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 104 k $US104 k $US+2 M $US+25 M $US+> 163 M $US
Exportations: 94
- Chine: 1 Md $US
- Thaïlande: 188 M $US
- Indonésie: 163 M $US
- Brésil: 152 M $US
- France: 110 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 90 M $US
- Viêt Nam: 85 M $US
- Malaisie: 57 M $US
- Taïwan: 25 M $US
- Pays-Bas: 12 M $US
- États-Unis: 11 M $US
- Allemagne: 10 M $US
- Japon: 6 M $US
- Inde: 6 M $US
- Pologne: 5 M $US
- Corée du Sud: 5 M $US
- Singapour: 5 M $US
- Pérou: 4 M $US
- Italie: 4 M $US
- Mongolie: 3 M $US
- Hongrie: 3 M $US
- Philippines: 2 M $US
- Espagne: 2 M $US
- Nouvelle-Zélande: 1 M $US
- Belgique: 1 M $US
- Royaume-Uni: 1 M $US
- Turquie: 929 k $US
- République dominicaine: 775 k $US
- Tchéquie: 596 k $US
- Autriche: 436 k $US
- Sénégal: 427 k $US
- Afrique du Sud: 309 k $US
- Israël: 236 k $US
- Mexique: 227 k $US
- Guatemala: 221 k $US
- Suisse: 204 k $US
- Russie: 193 k $US
- Danemark: 183 k $US
- Ouganda: 183 k $US
- Lettonie: 171 k $US
- Finlande: 130 k $US
- Costa Rica: 111 k $US
- Suède: 107 k $US
- Honduras: 104 k $US
- Serbie: 98 k $US
- Bulgarie: 88 k $US
- Salvador: 73 k $US
- Congo-Kinshasa: 71 k $US
- Canada: 67 k $US
- Irlande: 58 k $US
- Croatie: 58 k $US
- Roumanie: 52 k $US
- Nigeria: 46 k $US
- Émirats arabes unis: 44 k $US
- Malawi: 41 k $US
- Estonie: 39 k $US
- Australie: 38 k $US
- Slovaquie: 33 k $US
- Chili: 32 k $US
- Grèce: 32 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 789 k $US789 k $US+5 M $US+28 M $US+> 95 M $US
Importations: 197
- Japon: 179 M $US
- Nigeria: 149 M $US
- Indonésie: 140 M $US
- Viêt Nam: 133 M $US
- Thaïlande: 118 M $US
- Malaisie: 95 M $US
- Émirats arabes unis: 87 M $US
- Philippines: 84 M $US
- Myanmar (Birmanie): 78 M $US
- Corée du Sud: 77 M $US
- Inde: 75 M $US
- Cambodge: 50 M $US
- États-Unis: 48 M $US
- Laos: 47 M $US
- Taïwan: 45 M $US
- Allemagne: 35 M $US
- Mexique: 31 M $US
- Afrique du Sud: 29 M $US
- Espagne: 28 M $US
- Arabie saoudite: 28 M $US
- Égypte: 23 M $US
- Pays-Bas: 21 M $US
- Corée du Nord: 21 M $US
- Pologne: 20 M $US
- Russie: 20 M $US
- Guatemala: 17 M $US
- Royaume-Uni: 16 M $US
- Sénégal: 15 M $US
- Côte d’Ivoire: 13 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 13 M $US
- Singapour: 12 M $US
- Bangladesh: 12 M $US
- Croatie: 12 M $US
- Pérou: 11 M $US
- Autriche: 11 M $US
- Turquie: 11 M $US
- Ghana: 10 M $US
- Colombie: 9 M $US
- Italie: 8 M $US
- Australie: 8 M $US
- République dominicaine: 8 M $US
- Canada: 8 M $US
- Suisse: 8 M $US
- Iran: 7 M $US
- Slovaquie: 6 M $US
- Brésil: 5 M $US
- Chine: 5 M $US
- Portugal: 5 M $US
- Hongrie: 5 M $US
- Suède: 4 M $US
- France: 4 M $US
- Ukraine: 4 M $US
- Équateur: 4 M $US
- Népal: 4 M $US
- Togo: 4 M $US
- Belgique: 4 M $US
- Chili: 4 M $US
- Roumanie: 3 M $US
- Argentine: 3 M $US
- Israël: 3 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 1 Md $US | 52,5 % | |
| 2 | 188 M $US | 9,3 % | |
| 3 | 163 M $US | 8,1 % | |
| 4 | 152 M $US | 7,6 % | |
| 5 | 110 M $US | 5,4 % | |
| 6 | 90 M $US | 4,5 % | |
| 7 | 85 M $US | 4,2 % | |
| 8 | 57 M $US | 2,8 % | |
| 9 | 25 M $US | 1,2 % | |
| 10 | 12 M $US | 0,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 179 M $US | 8,9 % | |
| 2 | 149 M $US | 7,4 % | |
| 3 | 140 M $US | 7 % | |
| 4 | 133 M $US | 6,6 % | |
| 5 | 118 M $US | 5,8 % | |
| 6 | 95 M $US | 4,7 % | |
| 7 | 87 M $US | 4,3 % | |
| 8 | 84 M $US | 4,2 % | |
| 9 | 78 M $US | 3,9 % | |
| 10 | 77 M $US | 3,8 % |
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2922.42 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 6,5 %.
La sous-position 2922.42 se répartit en 6 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 6,5 %.
140 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 6,5 %.
Dans l’UE, un droit antidumping de 39,7 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Chine.
Dans l’UE, un droit antidumping de 28,4 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires d’Indonésie.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 2922.42 dans l’UE ont atteint 34 M € (−7 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 73 %, devant l’Indonésie.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 2 Md $US (+4,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (1 Md $US), puis par la Thaïlande.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « acide glutamique et ses sels » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 2922.42 du Système harmonisé (position 2922), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « acide glutamique et ses sels » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2922.42 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « acide glutamique et ses sels » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2922.42 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « acide glutamique et ses sels » ?
La Chine, avec 1 Md $US en 2024 (52,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 110 M $US (5,4 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 94 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « acide glutamique et glutamates » ?
140 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 6,5 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « acide glutamique et glutamates » ?
L’UE applique un droit antidumping de 39,7 % aux marchandises originaires de Chine. L’UE applique un droit antidumping de 28,4 % aux marchandises originaires d’Indonésie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « acide glutamique et glutamates » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (73 %), l’Indonésie (9 %) et le Japon (4 %), pour des importations totales de 34 M €.