Sous-position · Chapitre 61 · Position 6109

6109.90 : T-shirts et maillots de corps, en bonneterie : d'autres matières textiles

T-shirt en maille (synthétique ou autre)

Libellé officiel d'autres matières textiles

La sous-position SH 6109.90 – t-shirt en maille (synthétique ou autre) – relève de la position 6109, au chapitre 61.

Importation vers Pays d’origine

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane 12 % droit des pays tiers · sur 2 lignes nationales varie selon le pays d’origine

Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 7

TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %

Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →

6109 90 d'autres matières textiles:
6109 90 20 de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles 12 %p/st
6109 90 90 d'autres matières textiles 12 %p/st

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 4

Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 2658/87
Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
jusqu’au 31 octobre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 2108/26
Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 7

Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation

S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 0936/15

Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Contrôle à l’importationMise en libre pratique (limitation quantitative)
S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 0936/15
Documents
- L079 Produits textiles : licence d'importation
Lignes tarifaires
sur 1 des 2 lignes
Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 1836/17
Documents
- Y084 Dérogation à l'interdiction d'importer en vertu de l'Article 16, paragraphe 1 decies du règlement (UE) 2017/1509 du Conseil
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

Acte juridique
Regulation 0966/23
Documents
- C400 Présentation du certificat " ; CITES" ; requis
- Y900 Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 2062/17
Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0692/14
Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0263/22
Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Taux préférentiels par pays

Accord ou régime	Pays	Taux
droit des pays tiers (hors accord)	—	12 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)	Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 41 autres Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie	Exemption
CARIFORUM	Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago	Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)	Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna	Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)	Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka	Exemption
Amérique centrale	Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador	Exemption
SADC EPA	Botswana, Eswatini, Namibie	Exemption
EEE - Espace Economique Européen	Islande, Liechtenstein, Norvège	Exemption
États d’Afrique orientale et australe	Maurice, Seychelles, Zimbabwe	Exemption
union douanière UE–Andorre	Andorre	Exemption
accord UE–Albanie	Albanie	Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine	Bosnie-Herzégovine	Exemption
accord UE–Canada	Canada	Exemption
accord UE–Suisse	Suisse	Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire	Côte d’Ivoire	Exemption
accord UE–Chili	Chili	Exemption
accord UE–Cameroun	Cameroun	Exemption
accord UE–Colombie	Colombie	Exemption
accord UE–Algérie	Algérie	Exemption
accord UE–Équateur	Équateur	Exemption
accord UE–Égypte	Égypte	Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part.	Sahara occidental	Exemption
accord UE–Fidji	Fidji	Exemption
accord UE–Îles Féroé	Îles Féroé	Exemption
accord UE–Royaume-Uni	Royaume-Uni	Exemption
accord UE–Géorgie	Géorgie	Exemption
accord UE–Ghana	Ghana	Exemption
accord UE–Israël	Israël	Exemption
accord UE–Jordanie	Jordanie	Exemption
accord UE–Japon	Japon	Exemption
accord UE–Kenya	Kenya	Exemption
accord UE–Corée du Sud	Corée du Sud	Exemption
accord UE–Liban	Liban	Exemption
accord UE–Maroc	Maroc	Exemption
accord UE–Moldavie	Moldavie	Exemption
accord UE–Monténégro	Monténégro	Exemption
accord UE–Macédoine du Nord	Macédoine du Nord	Exemption
accord UE–Mexique	Mexique	Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande	Nouvelle-Zélande	Exemption
accord UE–Pérou	Pérou	Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée	Papouasie-Nouvelle-Guinée	Exemption
accord UE–Territoires palestiniens	Territoires palestiniens	Exemption
accord UE–Serbie	Serbie	Exemption
accord UE–Singapour	Singapour	Exemption
union douanière UE–Saint-Marin	Saint-Marin	Exemption
accord UE–Syrie	Syrie	Exemption
accord UE–Tunisie	Tunisie	Exemption
union douanière UE–Turquie	Turquie	Exemption
accord UE–Ukraine	Ukraine	Exemption
accord UE–États-Unis	États-Unis	Exemption
accord UE–Viêt Nam	Viêt Nam	Exemption
accord UE–Samoa	Samoa	Exemption
accord UE–Kosovo	Kosovo	Exemption
accord UE–Afrique du Sud	Afrique du Sud	Exemption
SPG - Régime général	Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 5 autres Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu	9,6 %
Mercosur	Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay	10,6 %

UE : importations mensuelles

12 derniers mois2,9 Md €+5,8 % · 12 mois précédents

Prix moyen à l’importation22,63 € par kg

Taux préférentiel49 %

Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

Pays	Valeur	Part	Variation
Chine	917 M €	31,5 %	+7,9 %
Turquie	399 M €	13,7 %	-7 %
Bangladesh	393,8 M €	13,5 %	-2,1 %
Viêt Nam	285,9 M €	9,8 %	+17,3 %
Cambodge	121,7 M €	4,2 %	+6,8 %
Thaïlande	110,8 M €	3,8 %	+3,6 %
Sri Lanka	54,1 M €	1,9 %	+12,3 %
Inde	50,8 M €	1,7 %	+5,3 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Turquie 12 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires

États-Unis 2,6 % – 32 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 14,1 %

Royaume-Uni 12 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires

Commerce mondial en 2024

6109.90 · 15 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 1 M $US1 M $US+29 M $US+161 M $US+> ; 454 M $US

Exportations : 205

Chine : 4 Md $US
Viêt Nam : 1 Md $US
Turquie : 934 M $US
Bangladesh : 915 M $US
Allemagne : 700 M $US
Cambodge : 454 M $US
Inde : 439 M $US
Italie : 392 M $US
Thaïlande : 341 M $US
Indonésie : 289 M $US
Espagne : 268 M $US
France : 255 M $US
Pays-Bas : 249 M $US
Sri Lanka : 238 M $US
Jordanie : 222 M $US
Nicaragua : 218 M $US
Mexique : 202 M $US
Pologne : 192 M $US
Salvador : 188 M $US
Belgique : 161 M $US
Maroc : 160 M $US
Portugal : 157 M $US
Pakistan : 150 M $US
Géorgie : 136 M $US
Singapour : 135 M $US
États-Unis : 127 M $US
Égypte : 125 M $US
Honduras : 124 M $US
Danemark : 109 M $US
Myanmar (Birmanie) : 108 M $US
Corée du Sud : 102 M $US
Haïti : 92 M $US
Guatemala : 90 M $US
Tchéquie : 85 M $US
Tunisie : 70 M $US
Bulgarie : 69 M $US
Pérou : 68 M $US
Royaume-Uni : 65 M $US
Suède : 61 M $US
Autriche : 58 M $US
Roumanie : 49 M $US
Lituanie : 46 M $US
Serbie : 41 M $US
Suisse : 38 M $US
Madagascar : 34 M $US
Japon : 33 M $US
R.A.S. chinoise de Hong Kong : 31 M $US
Laos : 29 M $US
Colombie : 29 M $US
Slovaquie : 29 M $US
Lesotho : 26 M $US
Tanzanie : 26 M $US
République dominicaine : 24 M $US
Malaisie : 24 M $US
Afrique du Sud : 23 M $US
Émirats arabes unis : 22 M $US
Hongrie : 21 M $US
Grèce : 18 M $US
Kenya : 15 M $US
Philippines : 13 M $US

Principaux exportateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Chine	4 Md $US	27,2 %
2	Viêt Nam	1 Md $US	8,9 %
3	Turquie	934 M $US	6,3 %
4	Bangladesh	915 M $US	6,1 %
5	Allemagne	700 M $US	4,7 %
6	Cambodge	454 M $US	3 %
7	Inde	439 M $US	2,9 %
8	Italie	392 M $US	2,6 %
9	Thaïlande	341 M $US	2,3 %
10	Indonésie	289 M $US	1,9 %

Principaux importateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	États-Unis	2 Md $US	13,6 %
2	Allemagne	2 Md $US	10,1 %
3	Japon	875 M $US	5,9 %
4	France	816 M $US	5,5 %
5	Espagne	751 M $US	5 %
6	Royaume-Uni	697 M $US	4,7 %
7	Pays-Bas	555 M $US	3,7 %
8	Italie	442 M $US	3 %
9	Pologne	413 M $US	2,8 %
10	Corée du Sud	396 M $US	2,7 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 70

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

N362518 U.S. CBP 9 juillet 2026 · 6109.90.10.65

The tariff classification of a singlet from Indonesia
N362151 U.S. CBP 29 juin 2026 · 6109.90.10.90

The tariff classification of women’s upper body garments from Vietnam
N361928 U.S. CBP 11 juin 2026 · 6109.90.10.65

The tariff classification of a women’s tank top from Cambodia
N360460 U.S. CBP 17 avril 2026 · 6109.90.10.65

The tariff classification of women’s knit garments from Sri Lanka
N356893 U.S. CBP 29 décembre 2025 · 6109.90.10.70

The tariff classification of girls’ tops from Vietnam
N342660 U.S. CBP 27 mars 2025 · 6109.90.80.30

The tariff classification of a woman’s upper body garment from Bangladesh
600016244 HMRC 21 septembre 2026 – 20 septembre 2029 · 6109 90 20 00

Bespoke printed T-Shirts, designed to be worn by men or women and in a number of sizes. The T-Shirts are described as fully sublimated, meaning the printed design covers any and all sections of the piece of clothing.
600014216 HMRC 12 janvier 2026 – 11 janvier 2029 · 6109 90 20 00

Football tops to wear whilst playing football matches. The t-shirts come in a variety of colours and designs. The shirts can be personalized with name and number dependent on customer’s want. They are designed to cover the upper body. The t-shirt have sleeves and are without a collar. They are…
600012090 HMRC 14 janvier 2025 – 13 janvier 2028 · 6109 90 20 00

A knitted unisex polyester T-shirt .The item has short sleeves with reflective tape on the body and over the shoulders. Available in orange and yellow and various sizes.
600010185 HMRC 2 avril 2024 – 1 avril 2027 · 6109 90 20 00

knitted T-shirt like garment Materials : polyester 90%, spandex 10% short sleeves Comes in black, white and grey

70 décisions au total pour ce code

La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 6109.90 en 2 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers est de 12 %.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 6109.90 compte 3 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est de 12 %.

139 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 12 %.

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 6109.90 dans l’UE ont atteint 2,9 Md € (+6 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 32 %, devant la Turquie.

En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 15 Md $US (+6,2 % sur un an).

Les exportations ont été menées par la Chine (4 Md $US), puis par le Viêt Nam.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « t-shirts et maillots de corps, en bonneterie » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 6109.90 du Système harmonisé (position 6109), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « t-shirts et maillots de corps, en bonneterie » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 6109.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 12 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « t-shirts et maillots de corps, en bonneterie » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 6109.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 12 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « t-shirts et maillots de corps, en bonneterie » ?

La Chine, avec 4 Md $US en 2024 (27,2 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 255 M $US (1,7 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 205 pays exportateurs.

Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « t-shirt en maille (synthétique ou autre) » ?

139 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 12 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « t-shirt en maille (synthétique ou autre) » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (32 %), la Turquie (14 %) et le Bangladesh (14 %), pour des importations totales de 2,9 Md €.

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