Sous-position · Chapitre 84 · Position 8409
8409.99 : Parties reconnaissables comme étant exclusivement : autres, autres
Pièces de moteurs diesel
Libellé officiel autres
La sous-position SH 8409.99 – pièces de moteurs diesel – relève de la position 8409, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8409 99 00 autres 2,7 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 9
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8409 99 00 10 Injectors with solenoid valve for optimised atomisation in the engine combustion chamber
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8409 99 00 35 The exhaust gas recirculation assembly consisting of : -a control unit, -an air throttle, -an intake pipe, -an outlet hose, for use in the manufacture of compression-ignition combustion engines of motor vehicles
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8409 99 00 55 Exhaust manifold with turbine housing of turbochargers, with a hole to insert a turbine wheel, whereby the hole has a diameter of 28mm or more, but not more than 181mm
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8409 99 00 70 Metal alloy intake and exhaust valve, with a Rockwell hardness HRC 20 or more, for use in the manufacture of spark or compression ignition engines of motor vehicles
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8409 99 00 75 High pressure fuel rail of galvanized ferrite-pearlite steel with : -at least one pressure sensor and one valve, -a length of 314 mm or more but not more than 322 mm, -an operating pressure not more than 225 MPa, -an inlet temperature not more than 95°C, -ambient temperature of -45°C or more but not more than 145°C, for use in the manufacture of compression ignition engines of motor vehicles
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
Conditions à l’importation 7
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 2,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 2,1 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Turquie | 1,1 Md € | 27,6 % | +11,3 % |
 Chine | 772,5 M € | 19,2 % | +7,7 % |
 Royaume-Uni | 445,7 M € | 11,1 % | +1,5 % |
 États-Unis | 311,1 M € | 7,7 % | -10,7 % |
 Inde | 218,2 M € | 5,4 % | +8,8 % |
 Brésil | 208,8 M € | 5,2 % | -0,8 % |
 Corée du Sud | 183,8 M € | 4,6 % | -3,2 % |
 Japon | 145,2 M € | 3,6 % | -14,2 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 310 k $US310 k $US+15 M $US+341 M $US+> ; 1 Md $US
Exportations : 218
- Allemagne : 8 Md $US
- Chine : 4 Md $US
- États-Unis : 3 Md $US
- Japon : 2 Md $US
- Corée du Sud : 2 Md $US
- Turquie : 2 Md $US
- Pays-Bas : 1 Md $US
- Mexique : 1 Md $US
- Pologne : 1 Md $US
- Italie : 1 Md $US
- Inde : 1 Md $US
- France : 1 Md $US
- Brésil : 1 Md $US
- Royaume-Uni : 973 M $US
- Tchéquie : 753 M $US
- Suède : 637 M $US
- Hongrie : 559 M $US
- Espagne : 549 M $US
- Autriche : 449 M $US
- Thaïlande : 445 M $US
- Belgique : 418 M $US
- Roumanie : 341 M $US
- Indonésie : 271 M $US
- Canada : 267 M $US
- Slovaquie : 248 M $US
- Singapour : 241 M $US
- Danemark : 222 M $US
- Finlande : 220 M $US
- Portugal : 218 M $US
- Suisse : 218 M $US
- Afrique du Sud : 185 M $US
- Grèce : 108 M $US
- Taïwan : 106 M $US
- Norvège : 99 M $US
- Argentine : 92 M $US
- Slovénie : 76 M $US
- Tunisie : 72 M $US
- Serbie : 71 M $US
- Malaisie : 48 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 47 M $US
- Australie : 47 M $US
- Viêt Nam : 41 M $US
- Croatie : 41 M $US
- Bulgarie : 38 M $US
- Maroc : 32 M $US
- Lituanie : 27 M $US
- Émirats arabes unis : 24 M $US
- Russie : 23 M $US
- Kazakhstan : 22 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 21 M $US
- Ukraine : 18 M $US
- Niger : 17 M $US
- Philippines : 16 M $US
- Estonie : 15 M $US
- Colombie : 12 M $US
- Pérou : 12 M $US
- Lettonie : 11 M $US
- Nouvelle-Zélande : 9 M $US
- Chili : 9 M $US
- Irlande : 9 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 11 M $US11 M $US+62 M $US+535 M $US+> ; 1 Md $US
Importations : 225
- États-Unis : 5 Md $US
- Allemagne : 4 Md $US
- Royaume-Uni : 2 Md $US
- France : 2 Md $US
- Pologne : 1 Md $US
- Pays-Bas : 1 Md $US
- Chine : 1 Md $US
- Mexique : 1 Md $US
- Italie : 1 Md $US
- Suède : 910 M $US
- Singapour : 898 M $US
- Brésil : 886 M $US
- Inde : 877 M $US
- Turquie : 833 M $US
- Japon : 783 M $US
- Espagne : 737 M $US
- Hongrie : 669 M $US
- Autriche : 622 M $US
- Thaïlande : 602 M $US
- Belgique : 572 M $US
- Canada : 554 M $US
- Émirats arabes unis : 541 M $US
- Corée du Sud : 535 M $US
- Russie : 454 M $US
- Argentine : 413 M $US
- Australie : 385 M $US
- Roumanie : 368 M $US
- Tchéquie : 344 M $US
- Indonésie : 331 M $US
- Slovaquie : 240 M $US
- Finlande : 239 M $US
- Malaisie : 230 M $US
- Portugal : 209 M $US
- Danemark : 204 M $US
- Arabie saoudite : 172 M $US
- Suisse : 157 M $US
- Pérou : 152 M $US
- Afrique du Sud : 149 M $US
- Norvège : 135 M $US
- Colombie : 126 M $US
- Liberia : 121 M $US
- Grèce : 120 M $US
- Chili : 117 M $US
- Irak : 109 M $US
- Kazakhstan : 108 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 98 M $US
- Viêt Nam : 95 M $US
- Panama : 93 M $US
- Slovénie : 91 M $US
- Égypte : 90 M $US
- Équateur : 86 M $US
- Philippines : 72 M $US
- Nigeria : 70 M $US
- Bangladesh : 68 M $US
- Îles Marshall : 66 M $US
- Algérie : 65 M $US
- Pakistan : 62 M $US
- Iran : 60 M $US
- Ouzbékistan : 54 M $US
- Taïwan : 53 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 8 Md $US | 21,7 % |
| 2 | Chine | 4 Md $US | 10,5 % |
| 3 | États-Unis | 3 Md $US | 7,2 % |
| 4 | Japon | 2 Md $US | 5,3 % |
| 5 | Corée du Sud | 2 Md $US | 4,5 % |
| 6 | Turquie | 2 Md $US | 4,2 % |
| 7 |  Pays-Bas | 1 Md $US | 4 % |
| 8 |  Mexique | 1 Md $US | 3,7 % |
| 9 |  Pologne | 1 Md $US | 3,6 % |
| 10 |  Italie | 1 Md $US | 3,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 5 Md $US | 14 % |
| 2 | Allemagne | 4 Md $US | 9,7 % |
| 3 | Royaume-Uni | 2 Md $US | 5,3 % |
| 4 |  France | 2 Md $US | 4,9 % |
| 5 | Pologne | 1 Md $US | 4 % |
| 6 | Pays-Bas | 1 Md $US | 4 % |
| 7 | Chine | 1 Md $US | 3,7 % |
| 8 | Mexique | 1 Md $US | 3,3 % |
| 9 | Italie | 1 Md $US | 3,2 % |
| 10 |  Suède | 910 M $US | 2,5 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 25
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N362265 U.S. CBP
The tariff classification of an intake manifold gasket from South Korea
- N355942 U.S. CBP
The tariff classification of cast-iron heavy-duty cylinder heads from Mexico
- N354570 U.S. CBP
The tariff classification of gaskets assemblies for heavy-duty diesel trucks from Mexico
- H317007 U.S. CBP
Revocation of NY N312073 ; Tariff Classification of Cast-Iron Cylinder Heads and Block Castings
- N316752 U.S. CBP
The tariff classification of forged connecting rods from Mexico
- N316797 U.S. CBP
The tariff classification of exhaust manifold end pieces from the United Kingdom
- 600015242 HMRC
The Thermoline designed solely or principally for automotive diesel engines. It is designed to prevent diesel fuel waxing or jellification. It achieves this through an integrated 24 V electrical heater trace, forming a heated fuel hose through which the fuel flows. This product is intended for…
- 600015158 HMRC
The stator is a vital component of a diesel fuel injector assembly. It is situated within the injector body and forms an integral part of the injector’s electromagnetic actuator system. When electrical current is supplied to the windings, the stator generates a precise electromagnetic field that…
- 600014502 HMRC
The stator is an integral component of a diesel fuel injector assembly. It is installed within the injector body and forms part of the injector’s electromagnetic actuator system. When electrical current is applied to the windings, the stator generates a controlled electromagnetic field which…
- 600011968 HMRC
A disk of steel is rotated whilst a form tool presses against it while it is rotating to produce circular shapes in a process known as spinning. In this case the disc is spun into a tubular shape with a flange. Holes are added to the flange so that the hose adaptor can be bolted to the valve and…
- 600010446 HMRC
This butterfly-style positive air shut off valve is used as a diesel engine shutdown valve. When there are hydrocarbons in the air, they can be sucked into the air intake, on a diesel engine this will cause runway, i.e., the engines increase speed from the air enriched with fuel until it damages…
25 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff : measure changes on 1015 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-09-29 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Iran (Sanctions) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/983 · Source : legislation.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0759 · Source : eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
Harmonized Tariff Schedule of the United States — 2026 HTS Revision 2
2026HTSRev2 · Source : hts.usitc.gov
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8409.99 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est de 2,7 %.
La sous-position 8409.99 se répartit en 9 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est de 2,7 %.
148 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 2,7 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8409.99 dans l’UE ont atteint 4 Md € (+3 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Turquie en a fourni 28 %, devant la Chine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 37 Md $US (−2,7 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (8 Md $US), puis par la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « parties reconnaissables comme étant exclusivement » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8409.99 du Système harmonisé (position 8409), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « parties reconnaissables comme étant exclusivement » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8409.99 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « parties reconnaissables comme étant exclusivement » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8409.99 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « parties reconnaissables comme étant exclusivement » ?
L’Allemagne, avec 8 Md $US en 2024 (21,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1 Md $US (2,9 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 218 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « pièces de moteurs diesel » ?
148 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 2,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « pièces de moteurs diesel » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Turquie (28 %), la Chine (19 %) et le Royaume-Uni (11 %), pour des importations totales de 4 Md €.