Sous-position · Chapitre 84 · Position 8415
8415.20 : du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
Climatiseurs pour véhicules
La sous-position SH 8415.20 – climatiseurs pour véhicules – relève de la position 8415, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8415 20 00 du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles 2,7 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 3
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de substances qui appauvrissent la couche d'ozone
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0590/24
- Documents
- L100 Licence d'importation "substances réglementées" ; (ozone), délivrée par la Commission
- Y793 Produits et équipements contenant des substances appauvrissant la couche d'ozone ou dont le fonctionnement dépend de ces substances, importés/exportés comme effets personnels (Article 5, paragraphe 2, du règlement (UE) 2024/590)
- Y792 Substances, produits, équipements autres que ceux entrant dans le champ d'application du règlement (UE) 2024/590
- Y791 Dérogation à l'interdiction d'importer/exporter des substances appauvrissant la couche d'ozone destinées à des utilisations essentielles en laboratoire et à des fins d'analyse (articles 8, 13.1c (importation) et article 14.1a (exportation) du règlement (UE) 2024/590), des produits et équipements (articles 11.1 et 13.1j (importation) et 14.1g (exportation) du règlement (UE) 2024/590)
- Y789 Dérogation à l'interdiction d'importer/exporter des produits et équipements contenant des halons ou dont le fonctionnement est tributaire de halons (voir articles 13.1h (importation) et 14.1f (exportation) du règlement (UE) 2024/590)
- Y790 Dérogation à l'interdiction d'importer/exporter des substances appauvrissant la couche d'ozone destinées à être détruites ou régénérées (voir articles 12, 13.1d, 13.1e (importation) du règlement (UE) 2024/590), ainsi que des produits et équipements (voir articles 12, 13.1i (importation))
- Y797 Numéro d'identification lié à l'enregistrement dans le système d'octroi de licences, tel que défini à l'article 17.3 a) du règlement (UE) 2024/590
- Y798 Déclaration de la masse nette des substances appauvrissant la couche d'ozone, lorsqu'elles sont incluses dans les produits et équipements
- Y799 Masse nette des substances appauvrissant la couche d'ozone multipliée par le PACO de la ou les substances appauvrissant la couche d'ozone, également lorsqu'elles sont incluses dans des produits et équipements
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- Uniquement pour
- 8415 20 00 10 Pre-charged with hydrofluorocarbons (HFCs)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y152 Dérogation à l'interdiction d'importer octroyée dans le cadre de la réparation et l’entretien d’équipements existants, en vertu du 2ème paragraphe de l'article 11.1 du règlement 2024/573
- Y986 Dérogation à l'interdiction d'importation conformément à l'article 11.1 et 11.2 du règlement (UE) 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- Y162 Dérogation à la présentation aux autorités douanières d’une licence valide pour l’importation ou l’exportation de produits et d’équipements considérés comme effets personnels (Article 22.1, 2° paragraphe du règlement (UE) 2024/573)
- C057 Copie de la déclaration de conformité - Option A, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C079 Copie de la déclaration de conformité - Option B, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C082 Copie de la déclaration de conformité - Option C, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- Y120 Entreprise important moins de 10 tonnes d'équivalent CO₂ d'hydrofluorocarbures, par an, contenus dans des équipements ou des produits, exemptés des dispositions de l'article 19 du règlement (UE) 2024/573 (article 19.6 du règlement (UE) 2024/573)
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- Uniquement pour
- 8415 20 00 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y152 Dérogation à l'interdiction d'importer octroyée dans le cadre de la réparation et l’entretien d’équipements existants, en vertu du 2ème paragraphe de l'article 11.1 du règlement 2024/573
- Y986 Dérogation à l'interdiction d'importation conformément à l'article 11.1 et 11.2 du règlement (UE) 2024/573
- Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- Y162 Dérogation à la présentation aux autorités douanières d’une licence valide pour l’importation ou l’exportation de produits et d’équipements considérés comme effets personnels (Article 22.1, 2° paragraphe du règlement (UE) 2024/573)
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 2,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 70,4 M € | 48,9 % | +29,3 % |
 Maroc | 38,1 M € | 26,4 % | -20,6 % |
 Royaume-Uni | 10,7 M € | 7,4 % | +1,9 % |
 Turquie | 10,1 M € | 7 % | -26,2 % |
 Israël | 3,9 M € | 2,7 % | -20,2 % |
 États-Unis | 3,8 M € | 2,7 % | +5,8 % |
 Inde | 3,2 M € | 2,2 % | +115,4 % |
 Japon | 1,7 M € | 1,2 % | -38,2 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 84 k $US84 k $US+5 M $US+31 M $US+> ; 298 M $US
Exportations : 119
- Chine : 380 M $US
- Tchéquie : 378 M $US
- Allemagne : 372 M $US
- Slovaquie : 298 M $US
- Mexique : 246 M $US
- États-Unis : 165 M $US
- Espagne : 131 M $US
- Pologne : 131 M $US
- Canada : 85 M $US
- Maroc : 58 M $US
- Italie : 56 M $US
- France : 31 M $US
- Suède : 30 M $US
- Turquie : 29 M $US
- Brésil : 29 M $US
- Royaume-Uni : 26 M $US
- Thaïlande : 26 M $US
- Inde : 24 M $US
- Japon : 21 M $US
- Corée du Sud : 19 M $US
- Pays-Bas : 19 M $US
- Irlande : 17 M $US
- Israël : 10 M $US
- Bulgarie : 10 M $US
- Égypte : 9 M $US
- Singapour : 7 M $US
- Indonésie : 6 M $US
- Danemark : 5 M $US
- Roumanie : 5 M $US
- Autriche : 5 M $US
- Belgique : 4 M $US
- Portugal : 3 M $US
- Grèce : 3 M $US
- Malaisie : 3 M $US
- Philippines : 2 M $US
- Suisse : 2 M $US
- Afrique du Sud : 2 M $US
- Hongrie : 1 M $US
- Taïwan : 1 M $US
- Colombie : 924 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 893 k $US
- Émirats arabes unis : 839 k $US
- Finlande : 756 k $US
- Australie : 613 k $US
- Russie : 603 k $US
- Malte : 562 k $US
- Kazakhstan : 550 k $US
- Lettonie : 390 k $US
- Norvège : 275 k $US
- Lituanie : 221 k $US
- Arménie : 211 k $US
- Estonie : 201 k $US
- Argentine : 194 k $US
- Chili : 177 k $US
- Croatie : 166 k $US
- Ukraine : 155 k $US
- Slovénie : 148 k $US
- Géorgie : 127 k $US
- Arabie saoudite : 84 k $US
- Nigeria : 80 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 223 k $US223 k $US+3 M $US+41 M $US+> ; 125 M $US
Importations : 191
- États-Unis : 422 M $US
- Allemagne : 268 M $US
- Tchéquie : 205 M $US
- France : 160 M $US
- Chine : 157 M $US
- Mexique : 125 M $US
- Suède : 94 M $US
- Belgique : 93 M $US
- Espagne : 90 M $US
- Canada : 76 M $US
- Pologne : 71 M $US
- Slovaquie : 70 M $US
- Hongrie : 66 M $US
- Royaume-Uni : 58 M $US
- Brésil : 57 M $US
- Pays-Bas : 45 M $US
- Portugal : 43 M $US
- Arabie saoudite : 42 M $US
- Australie : 42 M $US
- Russie : 41 M $US
- Turquie : 39 M $US
- Autriche : 37 M $US
- Argentine : 32 M $US
- Viêt Nam : 31 M $US
- Émirats arabes unis : 27 M $US
- Corée du Sud : 26 M $US
- Italie : 18 M $US
- Malaisie : 18 M $US
- Égypte : 14 M $US
- Inde : 12 M $US
- Suisse : 11 M $US
- Maroc : 11 M $US
- Japon : 11 M $US
- Roumanie : 11 M $US
- Thaïlande : 9 M $US
- Taïwan : 8 M $US
- Iran : 6 M $US
- Finlande : 6 M $US
- Slovénie : 6 M $US
- Afrique du Sud : 6 M $US
- Kazakhstan : 5 M $US
- Irlande : 5 M $US
- Bulgarie : 4 M $US
- Philippines : 4 M $US
- Algérie : 4 M $US
- Singapour : 3 M $US
- Pérou : 3 M $US
- Biélorussie : 3 M $US
- Irak : 3 M $US
- Serbie : 3 M $US
- Grèce : 3 M $US
- Uruguay : 3 M $US
- Indonésie : 2 M $US
- Croatie : 2 M $US
- Ukraine : 2 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Ouzbékistan : 2 M $US
- Chili : 2 M $US
- Équateur : 2 M $US
- Lituanie : 2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 380 M $US | 14,3 % |
| 2 |  Tchéquie | 378 M $US | 14,2 % |
| 3 |  Allemagne | 372 M $US | 14 % |
| 4 |  Slovaquie | 298 M $US | 11,2 % |
| 5 |  Mexique | 246 M $US | 9,3 % |
| 6 | États-Unis | 165 M $US | 6,2 % |
| 7 |  Espagne | 131 M $US | 4,9 % |
| 8 |  Pologne | 131 M $US | 4,9 % |
| 9 |  Canada | 85 M $US | 3,2 % |
| 10 | Maroc | 58 M $US | 2,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 422 M $US | 15,9 % |
| 2 | Allemagne | 268 M $US | 10,1 % |
| 3 | Tchéquie | 205 M $US | 7,7 % |
| 4 |  France | 160 M $US | 6 % |
| 5 | Chine | 157 M $US | 5,9 % |
| 6 | Mexique | 125 M $US | 4,7 % |
| 7 |  Suède | 94 M $US | 3,6 % |
| 8 |  Belgique | 93 M $US | 3,5 % |
| 9 | Espagne | 90 M $US | 3,4 % |
| 10 | Canada | 76 M $US | 2,9 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 3
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N359690 U.S. CBP
- N346307 U.S. CBP
The tariff classification of an air conditioning system from Canada
- 600015292 HMRC
The HVAC are designed to provide temperature control and air circulation management in vehicles. • They are used for cooling, heating, and ventilation in commercial vehicles, buses, off-road vehicles, and civil/specialist applications. The systems include components such as evaporators,…
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
La sous-position 8415.20 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 2,7 %.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8415.20 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 2,7 %.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 2,7 % ; 152 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 144,1 M € de marchandises de la sous-position 8415.20 (−4 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 13,12 € le kilo ; la Chine en a fourni 49 %, devant le Maroc.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 3 Md $US en 2024, en hausse de 8,1 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 14,3 % du total, devant la Tchéquie.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8415.20 du Système harmonisé (position 8415), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « du type de ceux utilisés pour le confort des… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8415.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « du type de ceux utilisés pour le confort des… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8415.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 2,7 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « du type de ceux utilisés pour le confort des… » ?
La Chine, avec 380 M $US en 2024 (14,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 31 M $US (1,2 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 119 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « climatiseurs pour véhicules » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 2,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « climatiseurs pour véhicules » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (49 %), le Maroc (26 %) et le Royaume-Uni (7 %), pour des importations totales de 144,1 M €.