Sous-position · Chapitre 85 · Position 8545
8545.90 : Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour: autres
Libellé officiel autres
La sous-position 8545.90 relève de la position 8545 (électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et…), au chapitre 85.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8545 90 autres:
- 8545 90 10 Résistances chauffantes 1,7 %—
- 8545 90 90 autres 2,7 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 9
- Droit antidumpingDroit antidumping définitif 8,5 %
- Uniquement pour
- 8545 90 90 10 Nipples used for graphite electrodes of a kind used for electric furnaces, with an apparent density of 1,65 g/cm³ or more and an electrical resistance of 6.0 μΩ.m or less
- S’applique aux marchandises originaires de
- Inde
- Acte juridique
- Regulation 1102/23
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
Taux individuels par société (2)
Société Taux Graphite India Limited (GIL), 31 Chowringhee Road, Kolkatta - 700016, West Bengal A530 9,4 % Hindustan Electro Graphite (HEG) Limited, Bhilwara Towers, A-12, Sector-1, Noida 201301, Uttar Pradesh A531 Exemption - Droit compensateurDroit compensateur définitif 7,2 %
- Uniquement pour
- 8545 90 90 10 Nipples used for graphite electrodes of a kind used for electric furnaces, with an apparent density of 1,65 g/cm³ or more and an electrical resistance of 6.0 μΩ.m or less
- S’applique aux marchandises originaires de
- Inde
- Acte juridique
- Regulation 1103/23
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
Taux individuels par société (2)
Société Taux Graphite India Limited (GIL), 31 Chowringhee Road, Kolkatta - 700016, West Bengal A530 6,3 % Hindustan Electro Graphite (HEG) Limited, Bhilwara Towers, A-12, Sector-1, Noida 201301, Uttar Pradesh A531 7 % - Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8545 90 90 10 Nipples used for graphite electrodes of a kind used for electric furnaces, with an apparent density of 1,65 g/cm³ or more and an electrical resistance of 6.0 μΩ.m or less
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8545 90 90 99 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 6
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- C067 Autorisation d'importation de biens et technologies soumis à restrictions [Règlement (UE) n° 267/2012 du Conseil]
- Y069 Marchandises non expédiées d’Iran
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 1,7 % – 2,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Japon | 22,2 M € | 26,8 % | +6,6 % |
 Mexique | 21,3 M € | 25,7 % | +319,7 % |
 Chine | 20,2 M € | 24,4 % | -14 % |
 États-Unis | 7,4 M € | 8,9 % | -67 % |
 Royaume-Uni | 4,8 M € | 5,9 % | +16 % |
 Corée du Sud | 1,9 M € | 2,2 % | -24,9 % |
 Ukraine | 1,8 M € | 2,1 % | +160,2 % |
 Paraguay | 1,3 M € | 1,6 % | -54,7 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
TurquieCommerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 76 k $US76 k $US+2 M $US+17 M $US+> 91 M $US
Exportations: 100
- États-Unis: 166 M $US
- Japon: 121 M $US
- Chine: 91 M $US
- Allemagne: 45 M $US
- Indonésie: 32 M $US
- Royaume-Uni: 25 M $US
- Islande: 24 M $US
- Corée du Sud: 24 M $US
- France: 19 M $US
- Inde: 17 M $US
- Taïwan: 9 M $US
- Mexique: 9 M $US
- Pays-Bas: 8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 8 M $US
- Autriche: 6 M $US
- Paraguay: 6 M $US
- Viêt Nam: 5 M $US
- Hongrie: 5 M $US
- Italie: 4 M $US
- Ukraine: 3 M $US
- Tchéquie: 3 M $US
- Espagne: 3 M $US
- Pologne: 3 M $US
- Canada: 3 M $US
- Slovaquie: 2 M $US
- Singapour: 2 M $US
- Turquie: 2 M $US
- Malaisie: 2 M $US
- Belgique: 1 M $US
- Suède: 1 M $US
- Roumanie: 963 k $US
- Danemark: 873 k $US
- Brésil: 807 k $US
- Tunisie: 760 k $US
- Afrique du Sud: 460 k $US
- Australie: 449 k $US
- Suisse: 343 k $US
- Croatie: 314 k $US
- Émirats arabes unis: 189 k $US
- Thaïlande: 187 k $US
- Bulgarie: 182 k $US
- Nouvelle-Zélande: 131 k $US
- Portugal: 113 k $US
- Finlande: 102 k $US
- Biélorussie: 93 k $US
- Arabie saoudite: 83 k $US
- Norvège: 81 k $US
- Serbie: 76 k $US
- Grèce: 76 k $US
- Chili: 73 k $US
- Estonie: 48 k $US
- Israël: 47 k $US
- Arménie: 44 k $US
- Lituanie: 40 k $US
- République dominicaine: 40 k $US
- Colombie: 39 k $US
- Russie: 37 k $US
- Costa Rica: 33 k $US
- Slovénie: 33 k $US
- Pérou: 27 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 119 k $US119 k $US+1 M $US+9 M $US+> 30 M $US
Importations: 182
- Inde: 88 M $US
- États-Unis: 78 M $US
- Corée du Sud: 52 M $US
- Bahreïn: 46 M $US
- Espagne: 38 M $US
- France: 30 M $US
- Norvège: 27 M $US
- Allemagne: 25 M $US
- Viêt Nam: 24 M $US
- Australie: 24 M $US
- Indonésie: 21 M $US
- Chine: 17 M $US
- Canada: 15 M $US
- Singapour: 14 M $US
- Italie: 12 M $US
- Malaisie: 10 M $US
- Belgique: 9 M $US
- Autriche: 9 M $US
- Thaïlande: 8 M $US
- Taïwan: 8 M $US
- Hongrie: 7 M $US
- Égypte: 7 M $US
- Turquie: 7 M $US
- Japon: 6 M $US
- Royaume-Uni: 5 M $US
- Tchéquie: 5 M $US
- Pays-Bas: 4 M $US
- Mexique: 4 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 4 M $US
- Arabie saoudite: 4 M $US
- Argentine: 4 M $US
- Brésil: 4 M $US
- Russie: 3 M $US
- Nouvelle-Zélande: 3 M $US
- Slovénie: 3 M $US
- Pologne: 3 M $US
- Slovaquie: 2 M $US
- Roumanie: 2 M $US
- Costa Rica: 2 M $US
- Philippines: 1 M $US
- Croatie: 1 M $US
- Lettonie: 1 M $US
- Grèce: 1 M $US
- Afrique du Sud: 1 M $US
- Maroc: 1 M $US
- Suisse: 956 k $US
- Suède: 904 k $US
- Chili: 896 k $US
- Portugal: 845 k $US
- Émirats arabes unis: 844 k $US
- Bangladesh: 731 k $US
- Finlande: 724 k $US
- Tadjikistan: 559 k $US
- Ukraine: 553 k $US
- Israël: 500 k $US
- Bulgarie: 488 k $US
- Colombie: 482 k $US
- Pérou: 476 k $US
- Irak: 445 k $US
- Myanmar (Birmanie): 443 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 166 M $US | 25,2 % |
| 2 | Japon | 121 M $US | 18,3 % |
| 3 | Chine | 91 M $US | 13,8 % |
| 4 |  Allemagne | 45 M $US | 6,8 % |
| 5 |  Indonésie | 32 M $US | 4,9 % |
| 6 | Royaume-Uni | 25 M $US | 3,8 % |
| 7 |  Islande | 24 M $US | 3,7 % |
| 8 | Corée du Sud | 24 M $US | 3,7 % |
| 9 |  France | 19 M $US | 2,9 % |
| 10 |  Inde | 17 M $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Inde | 88 M $US | 13,4 % |
| 2 | États-Unis | 78 M $US | 11,8 % |
| 3 | Corée du Sud | 52 M $US | 7,8 % |
| 4 |  Bahreïn | 46 M $US | 6,9 % |
| 5 |  Espagne | 38 M $US | 5,8 % |
| 6 | France | 30 M $US | 4,5 % |
| 7 |  Norvège | 27 M $US | 4,1 % |
| 8 | Allemagne | 25 M $US | 3,8 % |
| 9 |  Viêt Nam | 24 M $US | 3,7 % |
| 10 |  Australie | 24 M $US | 3,6 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 2
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8545.90 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 1,7 % à 2,7 %.
La sous-position 8545.90 se répartit en 2 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 1,7 % à 2,7 %.
152 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 1,7 % – 2,7 %.
Dans l’UE, un droit antidumping de 8,5 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires d’Inde.
Dans l’UE, un droit compensateur de 7,2 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires d’Inde.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8545.90 dans l’UE ont atteint 82,7 M € (−3 % par rapport aux 12 mois précédents) ; le Japon en a fourni 27 %, devant le Mexique.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 659 M $US (−7,6 % sur un an).
Les exportations ont été menées par les États-Unis (166 M $US), puis par le Japon.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8545.90 du Système harmonisé (position 8545), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « électrodes en charbon, balais en charbon… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8545.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 1,7 % à 2,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « électrodes en charbon, balais en charbon… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8545.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 1,7 % à 2,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « électrodes en charbon, balais en charbon… » ?
Les États-Unis, avec 166 M $US en 2024 (25,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 19 M $US (2,9 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 100 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour la sous-position 8545.90 ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 1,7 % – 2,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Un droit antidumping s’applique-t-il à la sous-position 8545.90 ?
L’UE applique un droit antidumping de 8,5 % aux marchandises originaires d’Inde. L’UE applique un droit compensateur de 7,2 % aux marchandises originaires d’Inde. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 8545.90 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Japon (27 %), le Mexique (26 %) et la Chine (24 %), pour des importations totales de 82,7 M €.