Sous-position · Chapitre 95 · Position 9503
9503.00 : Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ; landaus et poussettes pour poupées ; poupées ; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non ; puzzles de tout genre
Jouets, poupées et puzzles
La sous-position SH 9503.00 – jouets, poupées et puzzles – relève de la position 9503, au chapitre 95.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 9503 00 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ; landaus et poussettes pour poupées ; poupées ; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non ; puzzles de tout genre:
- 9503 00 10 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ; landaus et poussettes pour poupées Exemption—
- Poupées représentant uniquement l'être humain et leurs parties et accessoires:
- 9503 00 21 Poupées 4,7 %—
- 9503 00 29 Parties et accessoires Exemption—
- 9503 00 30 Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires ; modèles réduits, animés ou non, à assembler Exemption—
- autres assortiments et jouets de construction:
- 9503 00 35 en matière plastique 4,7 %—
- 9503 00 39 en autres matières Exemption—
- Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines:
- 9503 00 41 rembourrés 4,7 %—
- 9503 00 49 autres Exemption—
- 9503 00 55 Instruments et appareils de musique-jouets Exemption—
- Puzzles:
- 9503 00 61 en bois Exemption—
- 9503 00 69 autres 4,7 %—
- 9503 00 70 autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies 4,7 %—
- autres jouets et modèles, à moteur:
- 9503 00 75 en matière plastique 4,7 %—
- 9503 00 79 en autres matières Exemption—
- autres:
- 9503 00 81 Armes-jouets Exemption—
- 9503 00 85 Modèles miniatures obtenus par moulage, en métal 4,7 %—
- 9503 00 87 Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants Exemption—
- autres:
- 9503 00 95 en matière plastique 4,7 %—
- 9503 00 99 autres Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 12
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 9503 00 95 30 Miniature engine : -consisting of a plastic body, -containing a spring, -providing movement of gear shafts with spring tension, for use in the manufacture of the toys under heading 9503
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 19 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 9503 00 95 40 Miniature engine driven by mechanical friction : -consisting of a plastic body, -with shaft length 10,5 cm or more but not more than 14,5 cm, -containing a metal disc, -creating movement by causing the gears to rotate with the friction force, for use in the manufacture of the toys under heading 9503
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 19 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- Uniquement pour
- 9503 00 21 10 Ornamental dolls dressed so as to reflect the folklore characteristic of the country of origin, hand-made
- S’applique aux marchandises originaires de
- Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 19 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- Uniquement pour
- 9503 00 39 10 Hand-made, of wood
- S’applique aux marchandises originaires de
- Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 19 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- Uniquement pour
- 9503 00 49 10 Hand-made, of wood
- S’applique aux marchandises originaires de
- Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 19 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- Uniquement pour
- 9503 00 55 10 Hand-made, of wood
- S’applique aux marchandises originaires de
- Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 19 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- Uniquement pour
- 9503 00 61 10 Hand-made
- S’applique aux marchandises originaires de
- Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 19 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- Uniquement pour
- 9503 00 81 10 Hand-made, of wood
- S’applique aux marchandises originaires de
- Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 19 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- Uniquement pour
- 9503 00 99 10 Hand-made, of wood
- S’applique aux marchandises originaires de
- Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 19 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Irak, Syrie
- Acte juridique
- Regulation 1210/03, Regulation 1332/13
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de fourrure de chat et de chien
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1523/07
- Documents
- Y922 Autres que de fourrure de chat et de chien comme mentionné dans le Règlement (CE) n° 1523/2007 (JO L 343).
- Lignes tarifaires
- sur 9 des 19 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 4,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 7 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption – 1,2 % |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Syrie | Syrie | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 3,7 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 5,8 Md € | 77,6 % | -7,8 % |
 Viêt Nam | 539,1 M € | 7,2 % | +12,6 % |
 Royaume-Uni | 252,1 M € | 3,4 % | +2,8 % |
 Indonésie | 159,8 M € | 2,1 % | -8,6 % |
 Thaïlande | 62 M € | 0,8 % | +12,3 % |
 Bangladesh | 57,3 M € | 0,8 % | -4,5 % |
 Inde | 55,2 M € | 0,7 % | -3 % |
 Mexique | 52,4 M € | 0,7 % | +34,2 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption – 100 % Droit des pays tiers 22 lignes tarifaires · moyenne 88,9 % 
États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption – 4 % Droit des pays tiers 28 lignes tarifaires · moyenne 1,6 % 
Canada Exemption – 8 % Droit des pays tiers 30 lignes tarifaires · moyenne 0,5 % Mexique Exemption – 30 % Droit des pays tiers 38 lignes tarifaires · moyenne 24,5 % 
Brésil 18 % – 20 % Droit des pays tiers 15 lignes tarifaires · moyenne 19,9 % 
Argentine 20 % Droit des pays tiers 481 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Droit des pays tiers 13 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Droit des pays tiers 29 lignes tarifaires · moyenne 4,5 % 
Japon Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Droit des pays tiers 30 lignes tarifaires 
CCG 5 % Droit des pays tiers 11 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 9 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Droit des pays tiers 19 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 158,3 k $US158,3 k $US+15,9 M $US+255,6 M $US+> ; 890,4 M $US
Exportations : 221
- Chine : 40,7 Md $US
- Viêt Nam : 3,4 Md $US
- Tchéquie : 2,8 Md $US
- Allemagne : 1,7 Md $US
- Mexique : 1,6 Md $US
- Hongrie : 1,4 Md $US
- Indonésie : 890,4 M $US
- Pologne : 882,7 M $US
- Pays-Bas : 820,5 M $US
- États-Unis : 750,9 M $US
- Royaume-Uni : 706,6 M $US
- France : 688,2 M $US
- Danemark : 561,6 M $US
- Italie : 458,2 M $US
- Espagne : 457,9 M $US
- Japon : 438,8 M $US
- Thaïlande : 391,7 M $US
- Belgique : 315,3 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 297,9 M $US
- Taïwan : 297,9 M $US
- Malaisie : 284,3 M $US
- Grèce : 255,6 M $US
- Inde : 229,2 M $US
- Slovaquie : 168,4 M $US
- Malte : 156,5 M $US
- Autriche : 148,7 M $US
- Roumanie : 135,1 M $US
- Turquie : 93,6 M $US
- Suède : 93,6 M $US
- Bangladesh : 84,3 M $US
- Slovénie : 82,4 M $US
- Corée du Sud : 78,4 M $US
- Canada : 72,3 M $US
- Philippines : 70,3 M $US
- Tunisie : 68,1 M $US
- Portugal : 63,3 M $US
- Bulgarie : 56,5 M $US
- Cambodge : 49,7 M $US
- Irlande : 48,4 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 47 M $US
- Russie : 45,4 M $US
- Lituanie : 44,1 M $US
- Estonie : 37,7 M $US
- Kazakhstan : 34,9 M $US
- Sri Lanka : 31,5 M $US
- Singapour : 28,6 M $US
- Chili : 27,9 M $US
- Lettonie : 27,8 M $US
- Suisse : 27,7 M $US
- Laos : 26,5 M $US
- Moldavie : 22,6 M $US
- Ukraine : 20,6 M $US
- Norvège : 16,7 M $US
- Colombie : 16,7 M $US
- Finlande : 15,9 M $US
- Pakistan : 15,6 M $US
- Australie : 15,3 M $US
- Croatie : 14,7 M $US
- Émirats arabes unis : 13,3 M $US
- Afrique du Sud : 13,1 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 12,6 M $US12,6 M $US+110 M $US+633,1 M $US+> ; 1,8 Md $US
Importations : 223
- États-Unis : 18,3 Md $US
- Allemagne : 4 Md $US
- Royaume-Uni : 2,9 Md $US
- Japon : 2,7 Md $US
- France : 2,3 Md $US
- Mexique : 1,9 Md $US
- Canada : 1,8 Md $US
- Pologne : 1,7 Md $US
- Pays-Bas : 1,7 Md $US
- Tchéquie : 1,6 Md $US
- Australie : 1,3 Md $US
- Espagne : 1,1 Md $US
- Russie : 1 Md $US
- Italie : 1 Md $US
- Belgique : 870,5 M $US
- Corée du Sud : 828,6 M $US
- Arabie saoudite : 808,5 M $US
- Viêt Nam : 783,4 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 761,6 M $US
- Kazakhstan : 742,1 M $US
- Autriche : 687,7 M $US
- Émirats arabes unis : 653,3 M $US
- Kirghizstan : 633,1 M $US
- Suisse : 527,7 M $US
- Pérou : 526,3 M $US
- Chine : 515,8 M $US
- Roumanie : 495,9 M $US
- Hongrie : 472,4 M $US
- Brésil : 441,4 M $US
- Taïwan : 406 M $US
- Irlande : 382,8 M $US
- Singapour : 376 M $US
- Danemark : 374,1 M $US
- Slovaquie : 361,6 M $US
- Thaïlande : 344,1 M $US
- Suède : 306 M $US
- Turquie : 305,8 M $US
- Grèce : 282,5 M $US
- Malaisie : 272,1 M $US
- Portugal : 271 M $US
- Indonésie : 261,9 M $US
- Chili : 236 M $US
- Israël : 228,8 M $US
- Norvège : 221,8 M $US
- Irak : 217,5 M $US
- Philippines : 214 M $US
- Nouvelle-Zélande : 195,1 M $US
- Bulgarie : 187,1 M $US
- Ukraine : 177,2 M $US
- Slovénie : 173,8 M $US
- Égypte : 150,5 M $US
- Colombie : 138,9 M $US
- Afrique du Sud : 135,2 M $US
- Finlande : 128,7 M $US
- Croatie : 110,8 M $US
- Guatemala : 110 M $US
- Argentine : 99,5 M $US
- Inde : 93,7 M $US
- Lituanie : 92 M $US
- Estonie : 82 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 40,7 Md $US | 65,1 % |
| 2 | Viêt Nam | 3,4 Md $US | 5,5 % |
| 3 |  Tchéquie | 2,8 Md $US | 4,4 % |
| 4 |  Allemagne | 1,7 Md $US | 2,8 % |
| 5 | Mexique | 1,6 Md $US | 2,5 % |
| 6 |  Hongrie | 1,4 Md $US | 2,2 % |
| 7 | Indonésie | 890,4 M $US | 1,4 % |
| 8 |  Pologne | 882,7 M $US | 1,4 % |
| 9 |  Pays-Bas | 820,5 M $US | 1,3 % |
| 10 | États-Unis | 750,9 M $US | 1,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 18,3 Md $US | 29,2 % |
| 2 | Allemagne | 4 Md $US | 6,3 % |
| 3 | Royaume-Uni | 2,9 Md $US | 4,6 % |
| 4 | Japon | 2,7 Md $US | 4,4 % |
| 5 |  France | 2,3 Md $US | 3,7 % |
| 6 | Mexique | 1,9 Md $US | 3,1 % |
| 7 | Canada | 1,8 Md $US | 2,8 % |
| 8 | Pologne | 1,7 Md $US | 2,8 % |
| 9 | Pays-Bas | 1,7 Md $US | 2,7 % |
| 10 | Tchéquie | 1,6 Md $US | 2,6 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 163
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 10 %droit médian
- 22pays en franchise (NPF)
- 60 %le plus élevé : Inde, Afghanistan, Ouganda
163
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 50 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 13 % | 5 % – 15 % | 2021 · HS 2017 |
 Antigua-et-Barbuda | 20 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 6,8 % | 5 % – 15 % | 2023 |
| Argentine | 34 % | 20 % – 35 % | 2023 · HS 2017 |
 Arménie | 9 % | 7,5 % – 10 % | 2023 |
 Aruba | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 3,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Azerbaïdjan | 14 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Bahamas | 10 % | 0 % – 20 % | 2022 |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
| Bangladesh | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 20 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 20 % | 2023 | |
 Bénin | 20 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 9 % | 7,5 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 · HS 2017 |
 Bosnie-Herzégovine | 10 % | 2022 | |
 Botswana | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 |
| Brésil | 33 % | 2 % – 35 % | 2023 · HS 2017 |
 Brunei | 0,4 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Burkina Faso | 20 % | 2023 | |
 Burundi | 25 % | 2023 | |
 Cambodge | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 30 % | 2023 | |
| Canada | 4 % | 0 % – 8 % | 2023 |
 Cap-Vert | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 0 % | 2023 | |
 Colombie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 30 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 3,3 % | 0 % – 8 % | 2023 |
 Costa Rica | 13 % | 0 % – 14 % | 2023 |
 Côte d’Ivoire | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 20 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 30 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 20 % | 5 % – 35 % | 2021 · HS 2017 |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 30 % | 2023 | |
 Gambie | 20 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 20 % | 2023 | |
 Gibraltar | 2,8 % | 0 % – 3 % | 2023 · HS 2017 |
 Grenade | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 14 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Guinée | 20 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 30 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 20 % | 2023 | |
 Guyana | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 10 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 14 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 60 % | 2023 | |
| Indonésie | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Iran | 21 % | 10 % – 26 % | 2020 · HS 2017 |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 20 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kazakhstan | 5 % | 2023 | |
 Kenya | 25 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 9 % | 7,5 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 8,6 % | 5 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Lesotho | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 20 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 2,4 %* | 1,4 % – 3,3 % | 2021 · HS 2017 |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 20 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 0 % | 2023 | |
 Mali | 20 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 8,7 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 6,1 % | 3 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Namibie | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 10 % | 2023 | |
 Nicaragua | 12 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Niger | 20 % | 2023 | |
| Nigeria | 20 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 1,3 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 35 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 9,4 % | 0 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Pakistan | 13 % | 3 % – 20 % | 2023 |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 9,6 % | 5 % – 10 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 14 % | 6 % – 20 % | 2023 · HS 2017 |
| Pérou | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 8,1 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Polynésie française | 13 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 30 % | 2023 | |
 République dominicaine | 20 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 1,6 % | 0 % – 4 % | 2023 |
 Russie | 9 % | 7,5 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 25 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 25 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 6 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 20 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 14 % | 0 % – 15 % | 2022 |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 20 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 20 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 20 % | 2023 | |
| Suisse | 2,3 %* | 1,4 % – 3,2 % | 2023 |
 Suriname | 20 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 0 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 25 % | 2023 | |
 Tchad | 30 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 25 % | 0 % – 100 % | 2017 · HS 2017 |
| Thaïlande | 10 % | 2023 | |
 Togo | 20 % | 2023 | |
 Tonga | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 20 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 27 % | 15 % – 30 % | 2023 |
 Tuvalu | 15 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 2 % | 0 % – 4,7 % | 2023 |
 Uruguay | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 10 % | 2023 | |
 Venezuela | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Viêt Nam | 15 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 25 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,4 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 8942 Tricycles, scooters, pedal car & ; similar wheeled toys ; dolls' ; carriages ; dolls ; other toys ; reduced-size (" ; scale") models & ; similar recreational models, working/not ; puzzles of all kinds
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens de consommation · BEC 713202
- Produit CPC 2.1
- 38510 Dolls' ; carriages ; wheeled toys designed to be ridden by children38520 Dolls representing human beings ; toys representing animals or non-human creatures38530 Parts and accessories of dolls representing human beings38540 Toy electric trains and tracks, signals and other accessories therefor ; reduced-size (" ; scale") model assembly kits and other construction sets and constructional toys
- Activité CITI Rév. 4
- 3240 Fabrication de jeux et jouets
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 9503.00 | modifié |
| 2012 | 9503.00 | modifié |
| 2007 | 9503.00 | modifié |
| 2002 | 9501.00, 9502.10, 9502.91, 9502.99, 9503.10, 9503.20, 9503.30, 9503.41, 9503.49, 9503.50, 9503.60, 9503.70, 9503.80, 9503.90 | modifié |
| 1996 | 9501.00, 9502.10, 9502.91, 9502.99, 9503.10, 9503.20, 9503.30, 9503.41, 9503.49, 9503.50, 9503.60, 9503.70, 9503.80, 9503.90 | modifié |
| 1992 | 9501.00, 9502.10, 9502.91, 9502.99, 9503.10, 9503.20, 9503.30, 9503.41, 9503.49, 9503.50, 9503.60, 9503.70, 9503.80, 9503.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 646
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N364364 U.S. CBP
The tariff classification of handbags and a plush toy from Cambodia and Vietnam
- N363652 U.S. CBP
The tariff classification of toy minifigure apparel from Spain
- N363701 U.S. CBP
The tariff classification and marking of a plush teddy bear from China
- N362816 U.S. CBP
The tariff classification of “Squishy Cloud Buddies” from China
- N361341 U.S. CBP
The tariff classification of a “Disney Princess Set” from China
- N361456 U.S. CBP
The tariff classification of a children’s plush ladybug stuffed toy from China
- 600016908 HMRC
A soft baby comfort blanket featuring an attached soft plush rabbit, designed to provide comfort and soothing reassurance. It is suitable from birth upwards. It comes in a variety of colours. It is made from 100% polyester, using a mix of new and recycled material for a soft finish. The square…
- 600015877 HMRC
The product is an unstuffed toy cats face. The item is made from knitted stretch polyester fabric and is machine-stitched throughout. It depicts a stylised black cat with green eyes and green inner ears, a grey underside, and decorative facial details. The ears, paws and other raised features…
- 600016613 HMRC
An articulated plastic figure depicting a human character from a popular smartphone game. The figure is made from plastic ; PVC is used for the hair, limbs and main body sections ; ABS is used for the connecting joints. The figure is designed to look as if it is dressed in a stylised maids black and…
- 600016614 HMRC
An articulated figure depicting a human character from a popular anime series. The figure is made from PVC & ; ABS plastic. It is designed to look as if it is wearing a light brown tunic with cream sleeves showing ; brown boots and gloves ; a green neck scarf and black trousers, it has short brown…
- 600016615 HMRC
A plastic figurine depicting a non-human character from an amine & ; manga series. The figurine is approximately 17-18 cm tall. It has the appearance of wearing a halter neck top with the appearance of wires covering it and a white sleeveless shirt ; black shorts together with long gloves of…
- 600015681 HMRC
A toy set containing a breakable cake slice, a spoon, slime, a syringe and a stylised animal character. The pictures with the application show a light pink cake slice with bright pink icing, on one of the sides is a black mouth and eyes. The plastic spoon included can be used to break open the…
646 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
RG 11.07.2026 sayı 33307 · Tebliğ 2019/6 · Source : resmigazete.gov.tr
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
RG 11.07.2026 sayı 33307 · Source : resmigazete.gov.tr
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
RG 11.07.2026 sayı 33307 · Source : resmigazete.gov.tr
- Modification tarifaire
İthalat Rejimi Kararında Değişiklik Yapılmasına İlişkin Karar (Karar Sayısı : 11506)
RG 11.07.2026 sayı 33307 · Karar 11506 · Source : resmigazete.gov.tr
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1395 · Source : eur-lex.europa.eu
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
- Modification tarifaire
Update to Autonomous Suspension Coverage – 8 January 2026
Trade Tariff news 3959 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 9503.00 compte 19 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 4,7 %. 11 d’entre elles sont en franchise de droits.
La sous-position 9503.00 se répartit en 22 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 100 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
153 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 4,7 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 9503.00 dans l’UE ont atteint 7,5 Md € (−5 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 78 %, devant le Viêt Nam.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 62,4 Md $US (+4,1 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (40,7 Md $US), puis par le Viêt Nam.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 9503.00 du Système harmonisé (position 9503), dans la section XX. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « tricycles, trottinettes, autos à pédales et… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 9503.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 4,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « tricycles, trottinettes, autos à pédales et… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 9503.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 100 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « tricycles, trottinettes, autos à pédales et… » ?
La Chine, avec 40,7 Md $US en 2024 (65,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 688,2 M $US (1,1 % du total mondial) et occupe le 12e rang sur 221 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « jouets, poupées et puzzles » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (78 %), le Viêt Nam (7 %) et le Royaume-Uni (3 %), pour des importations totales de 7,5 Md €.