Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 9102.12

9102.12.20

9102.12.20 : Montres-bracelets à affichage digital : Com caixa de plástico, exceto as reforçadas com fibra de vidro

Montres-bracelets à affichage digital

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9102 Relógios de pulso, relógios de bolso e relógios semelhantes (incluindo os contadores de tempo dos mesmos tipos), exceto os da posição 91.01.
  2. 91021 Relógios de pulso, funcionando eletricamente, mesmo com contador de tempo incorporado:
  3. 9102.12 De mostrador exclusivamente optoeletrônico
  4. 9102.12.20 Com caixa de plástico, exceto as reforçadas com fibra de vidro

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 18 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9102.12 à affichage optoélectronique seulement

UE droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Turquie droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 20 % Général (NPF) 38 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Brésil) : 9102.12

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N360074 U.S. CBP 7 avril 2026 · 9102.12.40.00

    The tariff classification of a children’s projection wristwatch from China

  • N322291 U.S. CBP 5 novembre 2021 · 9102.12.40

    The tariff classification of Scuba Dive Watch Computers from China

  • N288851 U.S. CBP 24 août 2017 · 9102.12.40

    The tariff classification of digital wrist watches from China

  • N287992 U.S. CBP 25 juillet 2017 · 9102.12.40

    The tariff classification of Spiderman LCD Wrist Watch and Marker Sets from China

  • 600010697 HMRC 4 juillet 2024 – 3 juillet 2027 · 9102 12 00 00

    Wrist watch which has a carbon reinforced ABS plastic construction with a stainless steel case back. Includes opto-electronic display which displays time date and day. The watch is water resistant to 50M and includes a compass function, 4 Countdown modes including a Vibrate function, countdown…

  • 600010131 HMRC 3 mai 2024 – 2 mai 2027 · 9102 12 00 00

    A ‘smart-watch’ – a device designed to be worn on the wrist in the same way as a traditional wrist watch. It comprises an electronic assembly powered by a rechargeable battery, connected to a touch sensitive AMOLED display and encased in a metal and glass housing. It is capable of communicating…

7 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);

  2. b) les chaînes de montres (nos 7113 ou 7117 selon le cas);

  3. c) les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 7115) ; les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 9114;

  4. d) les billes de roulement (nos 7326 ou 8482 selon le cas);

  5. e) les articles du no 8412 construits pour fonctionner sans échappement;

  6. f) les roulements à billes (no 8482);

  7. g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).

2. Relèvent du no 9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7101 à 7104. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 9102.

3. Pour l'application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres» des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 millimètres.

4. Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.

Notes de chapitre : Chapitre 91 →

Le code NCM 9102.12.20 est une ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) qui relève de la sous-position SH 9102.12 (à affichage optoélectronique seulement).

Le taux du TEC est de 18 %.

Pour la même sous-position, le droit général aux États-Unis est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est de 5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est nul, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 20 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 5 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 5 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 9102.12 pour 9 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 9102.12.20 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 18 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 9102.12, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (7 M $US), devant la Thaïlande.

Télécharger en CSV Suivre les modifications (RSS)