Tarif des douanes du Canada · numéro tarifaire · HS 2004.90

2004.90.91.10

2004.90.91.10 : Autres légumes préparés surgelés : Artichauts : épinards

Autres légumes préparés surgelés

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif des douanes du Canada, en vigueur depuis le 11 septembre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

  1. 2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06.
  2. 2004.90 Autres légumes et mélanges de légumes
  3. 2004.90.9 Autres :
  4. 2004.90.91 Artichauts (Chine), pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), cardons, pois chiches, feuilles de coriandre (Chinese ou Mexican parsley ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), pois (cajans, ambrevades), épinards, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos et verdolagas
  5. 2004.90.91.10 Épinards

Ce que vous payez

Importation : Canada

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

2004.90 autres légumes et mélanges de légumes

UE 14,4 % – 19,2 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires · moyenne 16,8 % · 1× droit spécifique ou composé Turquie 5,1 % – 39 % Droit des pays tiers 16 lignes tarifaires · moyenne 35,7 % États-Unis 3,2 % – 11,2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 7,2 % · 1× droit spécifique ou composé Royaume-Uni 14 % – 18 % Droit des pays tiers 12 lignes tarifaires · moyenne 16 % · 1× droit spécifique ou composé Mexique 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Brésil 12,6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 12,6 % Général (NPF) 10 lignes tarifaires Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires Japon 7,5 % – 23,8 % Général (NPF) 9 lignes tarifaires · moyenne 14,3 % Taïwan 25 % – 38,2 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires · moyenne 26,5 % · 2× droit spécifique ou composé CCG 5 % Général (NPF) 14 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 14 lignes tarifaires · 12× droit spécifique ou composé Norvège Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 2× droit spécifique ou composé Macédoine du Nord 20 % – 50 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 38,3 % Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Canada) : 2004.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N364401 U.S. CBP 15 septembre 2026 · 2004.90.85.65

    The tariff classification of Frozen Roasted Garlic Cloves from China

  • N331652 U.S. CBP 18 avril 2023 · 2004.90.85.95

    The tariff classification of onion rings from India

  • N313915 U.S. CBP 28 août 2020 · 2004.90.85.80

    The tariff classification of frozen Coconut Cauliflower vegetable mix from France

  • N313912 U.S. CBP 27 août 2020 · 2004.90.85.80

    The tariff classification of chick peas vegetable mixture from France

  • 600015676 HMRC 30 juillet 2026 – 29 juillet 2029 · 2004 90 98 10

    Product is a box of frozen cheesy tomato and potato croquettes. They are made from Rehydrated potato, Potato, Cheddar cheese, Tomato paste, Onion, Chickpea flour, Rapeseed oil, Garlic purée, Fortified wheat flour, Wheat gluten, Rapeseed oil, Salt, Cornflour, Raising Agents, Wheat starch, Water,…

  • 600015677 HMRC 30 juillet 2026 – 29 juillet 2029 · 2004 90 98 10

    Product is a box of rainbow shaped breadcrumbed potato vegetable food product. The product is made from rehydrated potato, potato, Fortified wheat flour, Yeast, Salt, Parsley, Rapeseed oil, Chickpea flour, Peas, Courgette, Leek and Garlic purée. They are not cooked before they are frozen then…

  • 600015433 HMRC 28 avril 2026 – 27 avril 2029 · 2004 90 98 10

    Frozen sweetcorn fritters and onion and sweetcorn fritters with a sweet chilli dip. These are frozen. There are 8 x20g fritters Ingredients : Sweetcorn, Onion, Cottonseed Oil, Corn Starch, Dried Potato, Wheat Flour, Coriander Leaf, Shallot, Lemon Juice, Garlic, Dried Red Chilli, Lemongrass, Salt,…

  • 600013299 HMRC 19 septembre 2025 – 18 septembre 2028 · 2004 90 98 10

    Product is a box of 80 frozen items that make up an Indian platter. The entire thing weighs 1.2kg and includes 30 approx. onion bhajis totalling 450g, 30 approx. saag aloo pakoras totalling 450g and 20 approx. vegetable samosas totalling 300g. The onion bhajis are made from Onion, Gram flour,…

20 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

  1. a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11;

  2. b) les graisses et huiles végétales (chapitre 15);

  3. c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (chapitre 16);

  4. d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du no 1905;

  5. e) les préparations alimentaires composites homogénéisées du no 2104.

2. N'entrent pas dans les nos 2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 1704) ou les articles en chocolat (no 1806).

3. Les nos 2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos 1105 ou 1106 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 point a).

4. Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no 2002.

5. Aux fins du no 2007, l'expression «obtenues par cuisson» signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens.

6. Au sens du no 2009, on entend par «jus non fermentés sans addition d'alcool» les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.

Notes de chapitre : Chapitre 20 →

Dans le tarif des douanes du Canada, 2004.90.91.10 est l’une des 11 lignes de la sous-position 2004.90, autres légumes et mélanges de légumes.

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en KGM.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 14,4 % à 19,2 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 5,1 % à 39 %, le droit général aux États-Unis va de 3,2 % à 11,2 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 14 % à 18 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 12,6 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 12,6 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon va de 7,5 % à 23,8 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 25 % à 38,2 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 20 % à 50 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Canada a importé des marchandises de la sous-position 2004.90 pour 70 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été les États-Unis.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le numéro tarifaire 2004.90.91.10 ?

Le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) dans le tarif des douanes du Canada est nul (exemption) ; unité supplémentaire : KGM. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Canada importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 2004.90, le premier fournisseur en 2024 a été les États-Unis (49 M $US), devant le Mexique.

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