Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 65 : Coiffures et parties de coiffures
- 19Lignes tarifaires
- 0 %–15,5 %Taux
Le chapitre 65 compte 19 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 6 positions.
Les taux vont de 0 % à 15,5 %, avec une moyenne de 5,9 % ; 9 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 6506 (autres chapeaux et coiffures, même garnis), avec 8 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 9 lignes.
Le taux le plus élevé, 15,5 %, frappe la ligne 6505.00.10.00 (résilles et filets à cheveux).
6501 Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux
6502 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies
6504 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis
6505 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis ; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
- 6505.00.10.00Résilles et filets à cheveux
- 6505.00.20.00Tricotés, crochetés ou tissés, devant servir à la fabrication de chapeaux
- 6505.00.31.00De feutre de poils ou de feutre de laine, devant servir à la fabrication de chapeaux
- 6505.00.39.00Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide : autres, autres
- 6505.00.40.00Autres chapeaux, capuchons, casquettes, bonnets et bérets
- 6505.00.90.00Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés : autres, autres
6506 Autres chapeaux et coiffures, même garnis
- 6506.10.10.30Casques de football : pour soudeurs
- 6506.10.10.40Casques de football : casques protecteurs, d'athlétisme
- 6506.10.10.90Casques de football : autres
- 6506.10.90.00Autres chapeaux et coiffures, même garnis : coiffures de sécurité, autres, autres
- 6506.91.00.00En caoutchouc ou en matière plastique
- 6506.99.10.00En papier, en cuir ou de plumes
- 6506.99.20.00Autres chapeaux et coiffures, même garnis : autres, en autres matières, en pelleteries naturelles, en pelleteries naturelles
- 6506.99.90.00Autres chapeaux et coiffures, même garnis : autres, en autres matières, autres, autres